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Risque Technologique  | enregistrements trouvés : 393

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- 55 p.

L'Atelier Amaris a été marqué par la présence de Philippe MARTIN, Ministre de l'écologie et a rassemblé 200 participants pour travailler autour de deux thèmes : la mise en oeuvre des PPRT et la problématique des activités économiques.

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Economie ; Aménagement du territoire

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- 20 p.

Ce document est une restitution synthétique des débats qui ont eu lieu le 5 juillet 2012. cette rencontre invitait les élus et techniciens des collectivités locales, les représentants des services de l'Etat et les industriels à réfléchir aux différents moyens d'appréhender les risques technologiques majeurs dans les politiques d'aménagement urbain.

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Maire ; Aménagement du territoire

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- 72 p.

Quelles articulations entre la responsabilité de l'exploitant d'une installation classée et celle de l'Etat qui en assure le contrôle ? Cinq ans après la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, où en sont les Plans de prévention des risques technologiques qui doivent contrôler l'urbanisation passée et future à proximité des sites SEVESO à « haut risque » ? Comment assurer la sécurité des 50 000 km de canalisations qui permettent de transporter en France du gaz, des hydrocarbures et des produits chimiques ? Comment, après l'exemple de « gouvernance à 5 » du Grenelle de l'Environnement, donner une plus grande place à la concertation et au débat sur les sujets liés aux installations classées ? Telles sont les questions qui étaient au coeur des 3èmes assisses nationales des risques technologiques dont l'ouverture était assurée par Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, jeudi 16 octobre 2008 à Douai.
Quelles articulations entre la responsabilité de l'exploitant d'une installation classée et celle de l'Etat qui en assure le contrôle ? Cinq ans après la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, où en sont les Plans de prévention des risques technologiques qui doivent contrôler l'urbanisation passée et future à proximité des sites SEVESO à « haut risque » ? Comment ...

Risque technologique ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT

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- 50 p.

Les fondamentaux de la prévention des risques industriels : L'inspection des installations classées, la réglementation française et ses évolutions récentes : quelle place pour les " nouveaux " acteurs ?

Risque industriel ; Prévention des risques ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Contrôle qualité

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La concertation sur les risques industriels est une pratique en développement dans la plupart des pays industrialisés. Elle s'inscrit dans un mouvement, déjà ancien, de mise en place d'instances spécifiques de médiation et de concertation, progressivement ouvertes au public. En France, ce mouvement a été accéléré par la loi du 30 juillet 2003 sur la prévention, notamment, des risques technologiques majeurs, qui implique la création de Comités Locaux d'Information et de Concertation (CLIC) autour d'ensembles industriels à risque. L'objectif de ce colloque, organisé dans le cadre des Entretiens de l'ICSI, était de permettre et de favoriser une confrontation entre les résultats de recherches menées dans ce champ scientifique et les points de vue d'intervenants actifs dans le domaine des risques industriels. Le colloque s'est tenu le 20 mai 2005, dans les salons privés de la Médiathèque José Cabanis, à Toulouse.
La concertation sur les risques industriels est une pratique en développement dans la plupart des pays industrialisés. Elle s'inscrit dans un mouvement, déjà ancien, de mise en place d'instances spécifiques de médiation et de concertation, progressivement ouvertes au public. En France, ce mouvement a été accéléré par la loi du 30 juillet 2003 sur la prévention, notamment, des risques technologiques majeurs, qui implique la création de Comités ...

Risque industriel ; Comité Local d'Information et de concertation : CLIC ; Toulouse ; AZF

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- 85 p.

Présentations relatvies aux expérimentations PPRT

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT

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Ces 3èmes journées internationales d'échanges d'expériences sur la gestion des risques industriels porte essentiellement sur l'application de terrain. Il permet d'analyser et de comparer les pratiques industrielles et administratives de gestion des risques dans les états membres et candidats de l'UE. Le colloque a été l'occasion de réflexion et d'échanges autour des thèmes suivants :
Seveso II, au delà de Seveso I ?
les approches de l'évaluation des risques, une harmonisation ?
l'intégration de la maîtrise des risques dans le domaine de l'urbanisation
une obligation de management assortie de mesures de contrôle.
Ces 3èmes journées internationales d'échanges d'expériences sur la gestion des risques industriels porte essentiellement sur l'application de terrain. Il permet d'analyser et de comparer les pratiques industrielles et administratives de gestion des risques dans les états membres et candidats de l'UE. Le colloque a été l'occasion de réflexion et d'échanges autour des thèmes suivants :
Seveso II, au delà de Seveso I ?
les approches de l'...

Risque industriel ; Maîtrise de l'urbanisation ; Gestion de crise ; Accident technologique ; Sécurité ; DIRECTIVE SEVESO 1 ; LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT

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- n° 373 - p. 34

Invoquant le risque terroriste, le gouvernement souhaite restreindre drastiquement la diffusion par les installations classées d'information potentiellement sensibles. Mais cette restriction pourrait nuire à la culture de sécurité.

Sécurité industrielle ; Sûreté nucléaire ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Menace terroriste

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- n° 530 - p. 26

Les accidents industriels se produisent plutôt durant les périodes estivales de l'année comme le confirme l'analyse de plus de 25 000 événements français. Des similitudes existent par ailleurs dans les heures de survenue des accidents technologiques et ceux du travail.

Accident industriel ; Accident de travail

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- n° 251 - p. 417

Dans un contexte classique d'opposition de riverains à l'adoption d'un PPRT, le Conseil d'Etat confirme les principes qui motivent son contrôle de l'excès de pouvoir et en profite pour rappeler la finalité du plan à savoir la protection des populations.

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Donges

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- n° 65 - p. 37

Le droit à l'inforamtion du citoyen sur les risques naturels et technologiques, l'information sur les risques naturels majeurs dans les ventes immobilières, la prise en compte des risques naturelse t technologiques dans l'aménagement du territoire

Aménagement du territoire ; Jurisprudence ; Information Acquéreur Locataire ; Information préventive

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- n° 361 - p. 44

Les sites industriels confrontés à un niveau de menace inédit. La diffusion tous azimut des données sur les matières dangereuses est abandonnée. La sécurité nucléaire face à de nouveaux risques. Transport de matières dangereuses : une vigilance acrue

Transport de matières dangereuses : TMD ; Sécurité industrielle ; Sûreté nucléaire ; Menace terroriste

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- n° N°242 - pp. 72-79
ISBN 1145-2455

Ordonnance n°2015-1324 du 22 octobre 2015 relative aux plans de prévention des risques technologiques

Réglementation française ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT

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- n° 520 - pp. 18-19

L'attaque de l'usine Air Products le 26 juin 2015 et les explosions sur le site pétrochimique de LyondellBasellà Berre-l'Etang ont interrogé l'ensemble des responsables sécurité sur la réalité de la menace qui pesait sur leurs organistions.

Explosion ; Lyondell Basell ; Berre-l'Etang ; Menace terroriste ; Sécurité industrielle

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- n° 1743 - p. 24

Favoriser la résilience des activités économiques, dans le périmètre des plans de prévention de risque technologiques, c'est l'objet de Resirisk, un projet opérationnel de trois ans arrivé à mi-parcours

Résilience ; Economie ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT

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- n° 1743 - p. 10

Les PPRT distinguent enfin les activités économiques

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; LOI RISQUES 2003-699 ; Ordonnance ; Economie

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- n° 60 - p. 10

Cette ordonnance apporte d'importantes précisions sur les mesures applicables dnas le cadre de la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques et modifie ainis en profondeur la section 6 du chapitre V du titre 1er du livre Vdu code de l'environnement.

Code de l'environnement ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° 517 - p. 32

Les agressions naturelles aux installations industrielles peuvent être diverses : foudre, épisodes de fortes chaleurs et de froid, inondations... et engendrent de nombreux dégâts matériels. Un système de veille météorologique comibné aec des mesures techniques ou organisationnelles, permet cepenant de limiter les risques potentiels quel que soit l'aléa climatique

Risque technologique ; Risque naturel ; PREVENTION

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- n° 350 - p. 6

Le projet de loi d'adaptation au droit de l'UE présenté en juillet 2015 en conseil des ministres sera examiné en procédure accéléré par le parlement. Au menu : OGM, forages offshore, stockages souterrains, ICPE, produits chimiques et biocides

PRODUIT CHIMIQUE ; STOCKAGE SOUTERRAIN ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Droit

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- n° 94 - p. 26

A la Mède comme à Lavéra, il faudra du temps pour voir aboutir le PPRT

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; La Mède ; Lavéra ; Raffinerie de Provence : Total La Mède ; Ineos ; NAPHTACHIMIE

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