Documents  Commissariat général au développement durable | enregistrements trouvés : 58

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- 196 p.

La première partie de ce recueil des Assises de la mer et du littoral se compose des synthèses des contributions présentées lors du Conseil National de la mer et des littoraux le 18 Juillet 2013. Elle intègre également les contributions nationales intervenues à la suite de cette séance. La seconde partie propose la lettre de mission ainsi que le résumé du Rapport Leroy pour la compétitivité des transports et des services maritimes français. Enfin, la dernière partie de ce fascicule présente les différents travaux effectués dans le cadre de l'évaluation et de la modernisation de la politique maritime.
La première partie de ce recueil des Assises de la mer et du littoral se compose des synthèses des contributions présentées lors du Conseil National de la mer et des littoraux le 18 Juillet 2013. Elle intègre également les contributions nationales intervenues à la suite de cette séance. La seconde partie propose la lettre de mission ainsi que le résumé du Rapport Leroy pour la compétitivité des transports et des services maritimes français. ...

LITTORAL ; Protection du littoral ; Grand Port Maritime de Marseille ; Transport maritime

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- n° 411 - 9 p.

Après avoir connu un recul en 2009 et 2010, la question du changement climatique a retrouvé en 2012 sa première place dans la hiérarchie des préoccupations environnementales des Français. Soucieux de faire des économies d'énergie dans leur logement, du fait d'un contexte économique difficile, ils se montrent toutefois plus attachés que précédemment à leur véhicule motorisé. Considérant que c'est d'abord aux pouvoirs publics d'agir en faveur de l'environnement, ils n'en sont pas moins disposés à changer leurs pratiques.
Après avoir connu un recul en 2009 et 2010, la question du changement climatique a retrouvé en 2012 sa première place dans la hiérarchie des préoccupations environnementales des Français. Soucieux de faire des économies d'énergie dans leur logement, du fait d'un contexte économique difficile, ils se montrent toutefois plus attachés que précédemment à leur véhicule motorisé. Considérant que c'est d'abord aux pouvoirs publics d'agir en faveur de ...

Développement durable ; Energie ; POPULATION ; Consommation d'énergie ; Changement climatique

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- 48 p.

15 indicateurs phares et 4 indicateurs de contexte économique et social présentés dans ce document. 9 défis : défi 1 : Consommation et production durable,
défi 2 : Société de la connaissance (éducation et formation ; recherche et développement), défi 3 : Gouvernance, défi 4 : Changement climatique et énergies,
défi 5 : Transport et mobilité durables, défi 6 : Conservation et gestion durable de la biodiversité et des ressources naturelles, défi 7 : Santé publique, prévention et gestion des risques, défi 8 : Démographie, immigration, inclusion sociale, défi 9 : Défis internationaux en matière de développement durable et de pauvreté dans le monde
15 indicateurs phares et 4 indicateurs de contexte économique et social présentés dans ce document. 9 défis : défi 1 : Consommation et production durable,
défi 2 : Société de la connaissance (éducation et formation ; recherche et développement), défi 3 : Gouvernance, défi 4 : Changement climatique et énergies,
défi 5 : Transport et mobilité durables, défi 6 : Conservation et gestion durable de la biodiversité et des ressources naturelles, ...

Santé publique ; Prévention des risques ; Changement climatique ; Energie ; Développement durable ; Economie

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- 6 p.

10 indicateurs pour décrire la situation de l'environnement en France face aux principaux enjeux : la qualité de l'air et des eaux, l'évolution de la biodiversité, les émissions de gaz à effet de serre, la production de déchets ou encore l'emploi environnemental.

EFFET DE SERRE ; Economie ; Energie ; Biodiversité ; Pollution de l'air ; Pollution de l'eau ; Déchets

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- 47 p.

Ce Repères présente les indicateurs phares et les indicateurs de contexte de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013 mis à jour en octobre 2011 dans le premier rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de la SNDD.
Les indicateurs ont été sélectionnés selon plusieurs critères. Ils ont été choisis pour :
- illustrer les enjeux clés du développement durable en réponse aux 9 défis clés de la SNDD.
- être cohérents avec les indicateurs phares européens.
- pouvoir se décliner au niveau territorial.
- fournir des informations sur les répartitions par catégories sociales, par classes de revenus, par âge ou entre hommes et femmes.
Ce Repères présente les indicateurs phares et les indicateurs de contexte de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013 mis à jour en octobre 2011 dans le premier rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de la SNDD.
Les indicateurs ont été sélectionnés selon plusieurs critères. Ils ont été choisis pour :
- illustrer les enjeux clés du développement durable en réponse aux 9 défis clés de la SNDD.
- être cohérents avec les ...

GAZ A EFFET DE SERRE ; Changement climatique ; Energie renouvelable ; Santé environnementale

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- 4 p.

La résilience territoriale est une notion récente, dont le concept reste à expliciter. S'il existe une bibliographie foisonnante dans de nombreuses disciplines sur les sujets de la résilience, d'une part, et de territoire(s), d'autre part, leur utilisation peut sembler très conceptuelle, assez éloignée des préoccupations de terrain et difficilement mobilisables de façon opérationnelle. Cependant, ce concept qui fait appel à la notion de prise en main, par elles-mêmes, des populations soumises à des risques de natures diverses constitue un outil de première importance pour diminuer l'impact des catastrophes.
La résilience territoriale est une notion récente, dont le concept reste à expliciter. S'il existe une bibliographie foisonnante dans de nombreuses disciplines sur les sujets de la résilience, d'une part, et de territoire(s), d'autre part, leur utilisation peut sembler très conceptuelle, assez éloignée des préoccupations de terrain et difficilement mobilisables de façon opérationnelle. Cependant, ce concept qui fait appel à la notion de prise en ...

Résilience ; Risque naturel ; Risque technologique

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- 81 p.

Cette publication a pour objectif d'aider les services déconcentrés de l'État à préparer et suivre les études propres à cette problématique.

Cavité souterraine ; Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles ; Mouvement de terrain

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Organisé en trois parties (typologie des déchets, modes de traitement et évaluation de la performance de la gestion), ce lexique mêle références pénales du code de l'environnement, statistiques, exemples et contre-exemples. Il vise tous les acteurs de la gestion des déchets pour leur donner des références communes.

Traitement des déchets ; Code de l'environnement ; Gestion des déchets

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- 6 p.

10 indicateurs pour décrire la situation de l'environnement en France face aux principaux enjeux : la qualité de l'air et des eaux, l'évolution de la biodiversité, les émissions de gaz à effet de serre, la production de déchets ou encore l'emploi environnemental.

EFFET DE SERRE ; Economie ; Energie ; Biodiversité ; Pollution de l'air ; Pollution de l'eau ; Déchets

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Le présent guide précise les termes introduits par cette loi et s'adresse aux acteurs potentiellement concernés par la LRE : services de l'État, collectivités territoriales, exploitants, experts (scientifiques, assureurs, juristes...), associations de protection de l'environnement, etc. Il est constitué de deux parties : la première partie aborde le dispositif issu de la loi et la seconde partie détaille les méthodes à employer et le processus à suivre pour déterminer les mesures de réparation qui doivent être mises en oeuvre suite à un dommage écologique.
Le présent guide précise les termes introduits par cette loi et s'adresse aux acteurs potentiellement concernés par la LRE : services de l'État, collectivités territoriales, exploitants, experts (scientifiques, assureurs, juristes...), associations de protection de l'environnement, etc. Il est constitué de deux parties : la première partie aborde le dispositif issu de la loi et la seconde partie détaille les méthodes à employer et le processus à ...

Loi ; DOMMAGE ECOLOGIQUE ; Responsabilité environnementale

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- 10 p.

n 2009, 41,4 % des masses d'eau de surface en France sont en bon état écologique et 43,1 % en bon état chimique. Pour les eaux souterraines, 58,9 % des masses d'eau sont en bon état chimique et 89,4 % en bon état quantitatif. Tel est le constat dressé par la France auprès de la Commission européenne, selon les critères d'évaluation fixés par la directive cadre sur l'eau (DCE). La proportion des eaux de surface françaises en bon état écologique est comparable à la moyenne européenne de 38,8 %.
n 2009, 41,4 % des masses d'eau de surface en France sont en bon état écologique et 43,1 % en bon état chimique. Pour les eaux souterraines, 58,9 % des masses d'eau sont en bon état chimique et 89,4 % en bon état quantitatif. Tel est le constat dressé par la France auprès de la Commission européenne, selon les critères d'évaluation fixés par la directive cadre sur l'eau (DCE). La proportion des eaux de surface françaises en bon état écologique ...

Eau souterraine

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V

- 6 p.

Le règlement statistique européen sur les déchets a pour objet de rassembler tous les deux ans l'ensemble des données disponibles sur la production et le traitement des déchets.
355 millions de tonnes de déchets ont été produites sur le territoire français en 2010, soit 10 millions de tonnes de plus qu'en 2008. Près de 70 % de ces déchets sont minéraux, provenant pour la plus grande partie du secteur de la construction. 3 % sont des déchets dangereux, le reste étant constitué de déchets non minéraux non dangereux. Globalement 60 % des déchets sont recyclés.
Le règlement statistique européen sur les déchets a pour objet de rassembler tous les deux ans l'ensemble des données disponibles sur la production et le traitement des déchets.
355 millions de tonnes de déchets ont été produites sur le territoire français en 2010, soit 10 millions de tonnes de plus qu'en 2008. Près de 70 % de ces déchets sont minéraux, provenant pour la plus grande partie du secteur de la construction. 3 % sont des déchets ...

Déchets ; France ; Déchet dangereux diffus : DDD ; RECYCLAGE

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V

- 6 p.

Pour la troisième année consécutive, la pollution de l'air s'impose comme la principale préoccupation environnementale des Français
(42 %), devançant la question du changement climatique (34 %). Au troisième rang, la préoccupation à l'égard des catastrophes naturelles recule pour la deuxième fois, mais reste nettement au-dessus de son niveau de 2008

Biodiversité ; Economie ; EFFET DE SERRE ; EMPLOI ; Pollution de l'air ; Energie ; Déchets ; Eau

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- n° 137 - 4 p.

Pour réduire les émissions de gaz à effet de serre conformément à l'accord de Kyoto et à la politique de l'Union européenne, il est important de limiter les émissions directes de dioxyde de carbone (CO2) des ménages. Les deux sources principales de ces émissions sont, par ordre d'importance décroissante, les logements et les navettes vers le lieu de travail ou d'études. Les logements émettent en moyenne 3 150 kg de CO2 par an ; les émissions atteignent 4 200 kg de CO2 par an sous les climats montagnard et semi-continental. Les maisons individuelles des pôles urbains, souvent anciennes et chauffées au fioul, émettent plus de CO2 que celles du périurbain, plus récentes et souvent dotées d'un chauffage 100 % électrique. À l'inverse, les émissions liées aux navettes sont plus importantes dans le périurbain, où les besoins de transport sont importants mais l'offre de services de transports réduite.
Pour réduire les émissions de gaz à effet de serre conformément à l'accord de Kyoto et à la politique de l'Union européenne, il est important de limiter les émissions directes de dioxyde de carbone (CO2) des ménages. Les deux sources principales de ces émissions sont, par ordre d'importance décroissante, les logements et les navettes vers le lieu de travail ou d'études. Les logements émettent en moyenne 3 150 kg de CO2 par an ; les émissions ...

DIOXYDE DE CARBONE ; Protocole de Kyoto ; Habitat ; Emission de polluant

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U V

- n° 142 - 4 p.

En 2010, la dépense de réhabilitation des sites et sols pollués (SSP) en France est évaluée à 470 millions d'euros. Elle a plus que doublé en 10 ans. Une part significative des 4 100 sites pollués actuellement recensés doit encore faire l'objet de diagnostics. La pression foncière et la nécessité de maîtriser l'étalement urbain favorisent également le développement de ce secteur d'activité de la protection de l'environnement.
En 2010, la dépense de réhabilitation des sites et sols pollués (SSP) en France est évaluée à 470 millions d'euros. Elle a plus que doublé en 10 ans. Une part significative des 4 100 sites pollués actuellement recensés doit encore faire l'objet de diagnostics. La pression foncière et la nécessité de maîtriser l'étalement urbain favorisent également le développement de ce secteur d'activité de la protection de l'environnement.

Pollution du sol ; Maîtrise de l'urbanisation

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U V

- 68 p.

La présente note méthodologique vise à donner aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de plans/schémas/programmes entrant dans le champ d'application de l'évaluation environnementale stratégique, une vision complète de la démarche à conduire ainsi que des conseils et recommandations opérationnels pour réussir cet exercice et notamment sa formalisation au sein du rapport environnemental. Elle pourra également être utile aux autorités administratives de l'État compétentes en matière d'environnement (dites « autorités environnementales ») pour l'exercice de leurs missions (cadrage préalable/avis).
La présente note méthodologique vise à donner aux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre de plans/schémas/programmes entrant dans le champ d'application de l'évaluation environnementale stratégique, une vision complète de la démarche à conduire ainsi que des conseils et recommandations opérationnels pour réussir cet exercice et notamment sa formalisation au sein du rapport environnemental. Elle pourra également être utile aux autorités a...

Environnement ; Politique de l'environnement

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V

- 104 p.
ISBN 978-2-11-96900-2

Le Conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité (CSPNB) a réalisé une suite des précédents tomes.

Santé ; Alimentation ; Biodiversité

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Guide pratique et 21 fiches qui expliquent la démarche de l'évaluation environnementale des SCOT et des PLU et complètent la méthodologie par un retour d'expérience.

Evaluation du risque ; Aménagement du territoire ; Maire ; Grenelle de l'environnement

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Ce document permet aux collectivités territoriales d'engager une évaluation stratégique de leurs projets de développement durable, dès leur démarrage.

Agendas 21 ; Développement durable ; Evaluation du risque

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- 208 p.

Retours d'expérience des territoires, bonnes pratiques et motivations des entreprises y sont décryptés avec des focus par étapes, des fiches actions, des témoignages et des coordonnées d'acteurs. Utiles aussi, les points faits sur les outils, les ressources, les méthodes de comptablité des flux et les liens avec les documents stratégiques, comme les plans climats, air, énergie territoriaux.
Retours d'expérience des territoires, bonnes pratiques et motivations des entreprises y sont décryptés avec des focus par étapes, des fiches actions, des témoignages et des coordonnées d'acteurs. Utiles aussi, les points faits sur les outils, les ressources, les méthodes de comptablité des flux et les liens avec les documents stratégiques, comme les plans climats, air, énergie territoriaux.

Energie ; Ecologie ; Economie ; Plan Climat-Energie-Territorial

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