Documents  Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt | enregistrements trouvés : 10

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MAAF


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- 67 p.

Ce document est un recueil des résumés des interventions du séminaire de 1999 du programme "Biodiversité et gestion forestière" qui s'est déroulé autour de la prise en compte de la biodiversité dans la gestion des forêts qu'elles soient de montagne, de feuillus de plaine ou fortement artificialisées. Les réflexions menées traitent également du rôle et de l'évolution de la biodiversité ainsi que de l'impact que peut avoir la gestion forestière.
Ce document est un recueil des résumés des interventions du séminaire de 1999 du programme "Biodiversité et gestion forestière" qui s'est déroulé autour de la prise en compte de la biodiversité dans la gestion des forêts qu'elles soient de montagne, de feuillus de plaine ou fortement artificialisées. Les réflexions menées traitent également du rôle et de l'évolution de la biodiversité ainsi que de l'impact que peut avoir la gestion forestière.

Forêt ; Hautes-Alpes ; Vaucluse

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U V

- 15 p.

Le troisième épisode de ces controverses présenté ici est intitulé : « Les agriculteurs portent atteinte à l'environnement »

Pollution agricole ; Forêt ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; Eau

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V

- 160 p.

Lancée en octobre 2013, l'évaluation de la police de l'environnement a été confiée à une mission composée de membres de l'Inspection générale de l'administration (IGA), de l'lnspection générale des services judiciaires (IGSJ), du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) et du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER). Le rapport final note l'absence d'une approche globale et organisée dans le domaine administratif, dans le domaine judiciaire ou dans ces deux domaines simultanément. Il identifie par ailleurs certains leviers visant à améliorer l'efficacité et l'efficience du dispositif dans le respect des obligations nationales et communautaires.
Lancée en octobre 2013, l'évaluation de la police de l'environnement a été confiée à une mission composée de membres de l'Inspection générale de l'administration (IGA), de l'lnspection générale des services judiciaires (IGSJ), du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) et du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER). Le rapport final note l'absence d'une approche globale et ...

Politique de l'environnement ; Environnement ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Contrôle qualité

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V

- 64 p.

Le rapport présente une synthèse des audits menés en 2012 et 2013 dans douze départements français sur la mise en oeuvre des politiques communautaires de l'eau et de la biodiversité. Il concerne la directive cadre sur l'eau, la directive sur les eaux résiduaires urbaines, la directive nitrates et la directive sur la biodiversité (habitats et oiseaux).

Biodiversité ; Directive européenne ; Politique de l'environnement ; Pollution de l'eau ; Alpes-Maritimes

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- 112 p.

La directive-cadre européenne sur l'eau impose que toutes les aires de captage d'eau potable soient "en bon état" en 2015. La pollution diffuse d'origine agricole avait été un des problèmes récurrents et non résolus, relevé par le rapport interministériel d'évaluation de la politique de l'eau publié en juillet 2013. Celui-ci préconisait de se concentrer sur les captages. Une nouvelle mission interministérielle a été chargée de revisiter l'ensemble du dispositif de protection des captages d'eau potable et de proposer les adaptations nécessaires.
La directive-cadre européenne sur l'eau impose que toutes les aires de captage d'eau potable soient "en bon état" en 2015. La pollution diffuse d'origine agricole avait été un des problèmes récurrents et non résolus, relevé par le rapport interministériel d'évaluation de la politique de l'eau publié en juillet 2013. Celui-ci préconisait de se concentrer sur les captages. Une nouvelle mission interministérielle a été chargée de revisiter ...

Eau potable

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- 103 p.

Exploitation des données des assujettis à la taxe mise en décharge

DECHETS DES MENAGES ; MISE EN DECHARGE ; France

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V

- 42 p.

Ce rapport formule dix-sept recommandations. Il est focalisé sur le fonds de solidarité des collectivités territoriales (FSC) et sur le fonds calamités publiques (FCP), qu'il recommande de fusionner. La mission propose d'harmoniser les règles et critères d'éligibilité et les taux de subvention des deux fonds et d'en relever les seuils d'intervention. Elle recommande des modalités conduisant à proportionner l'aide à l'intensité relative des dégâts subis par les collectivités, en mobilisant la solidarité de niveau national en complément des solidarités locales. Elle propose une clarification et une simplification des rôles des services de l'État, notamment dans l'exercice des missions de contrôle des dossiers déposés par les collectivités. La mission suggère enfin de réexaminer l'articulation entre la mobilisation des fonds de solidarité et les mesures de prévention des risques.
Ce rapport formule dix-sept recommandations. Il est focalisé sur le fonds de solidarité des collectivités territoriales (FSC) et sur le fonds calamités publiques (FCP), qu'il recommande de fusionner. La mission propose d'harmoniser les règles et critères d'éligibilité et les taux de subvention des deux fonds et d'en relever les seuils d'intervention. Elle recommande des modalités conduisant à proportionner l'aide à l'intensité relative des ...

Assurance catastrophe naturelle ; Etat

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Ce rapport formule de nombreuses préconisations qui rejoignent les préoccupations constantes de nos concitoyens : la préservation de la santé publique et de l'environnement, la transition agro-écologique et plus particulièrement la diminution du recours aux produits phytosanitaires

Pesticide ; Agriculture

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- n° 1573 - 80 p.

Le rapport évalue le plan quinquennal de lutte contre polychlorobiphényles (PCB), dont la mise en place a été décidée en 2008 suite aux taux de contamination relevés dans les poissons du Rhône.

PCB ; Rhône (fleuve)

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