Documents  Ministère de la transition écologique et solidaire | enregistrements trouvés : 18

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Cette brochure présente la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

GEMAPI ; Aménagement du cours d'eau

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- 12 fiches

Journal de l'exposition Mieux respirer c'est ça l'idée

Pollution de l'air ; Qualité de l'air ; Emission de polluant

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Après une présentation succincte de la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) et des grandes étapes pour sa mise en place, la brochure s'intéresse plus particulièrement aux missions concernant les ouvrages de protection, notamment ceux ayant vocation à faire partie du système d'endiguement.

Aménagement du cours d'eau ; GEMAPI ; Digue

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- 9 p.

Livvret pédagogique sur l'impact du changement climatique en France avec les différents indicateurs qui décrivent l'état du climat.

Changement climatique ; Impact sur l'environnement ; Canicule ; Biodiversité ; Risque naturel

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- 99 p.

Ce guide s'adresse aux collectivités sur le territoire desquelles sont localisées des activités ayant généré des pollutions des sols, notamment d'anciennes installations classées. C e document vise à faciliter les échanges entre les services de l'Etat et les collectivités locales lors de la mise en place des listes de SIS ainsi qu'à leur intégration dans les documents d'urbanismes classées (ICPE).
Ce guide s'adresse aux collectivités sur le territoire desquelles sont localisées des activités ayant généré des pollutions des sols, notamment d'anciennes installations classées. C e document vise à faciliter les échanges entre les services de l'Etat et les collectivités locales lors de la mise en place des listes de SIS ainsi qu'à leur intégration dans les documents d'urbanismes classées (ICPE).

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Pollution du sol ; Collectivité territoriale ; Direction régionale de l'environnement, de l'Aménagement et du Logement

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- 49 p.

Le Guide de mise en oeuvre d'IED a été mis à jour. Cette nouvelle version intègre les positions validées au niveau du ministère depuis la précédente version.

Emission de polluant ; REJET INDUSTRIEL

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- n° 1617 - 20 p.
ISBN 979-10-2970-985-2

L'ADEME a publié un guide à destination des collectivités, sur la méthode, les outils et les clés de réussite des Programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA). Depuis le 1er janvier 2012, l'élaboration des PLPDMA est en effet obligatoire pour les collectivités, et est une condition essentielle à la mise en oeuvre d'une démarche territoriale d'économie circulaire.Le guide a été réalisé suite à des travaux d'étude de cas menés pendant 3 ans par l'ADEME auprès de 24 collectivités. L'objectif : accompagner les collectivités, qui oeuvrent pour réduire de 10 % les Déchets ménagers et assimilés (DMA) produits par habitant à horizon 2020.
L'ADEME a publié un guide à destination des collectivités, sur la méthode, les outils et les clés de réussite des Programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA). Depuis le 1er janvier 2012, l'élaboration des PLPDMA est en effet obligatoire pour les collectivités, et est une condition essentielle à la mise en oeuvre d'une démarche territoriale d'économie circulaire.Le guide a été réalisé suite à des travaux d'étude de ...

Collectivité territoriale ; Programme et plan ; DECHETS DES MENAGES

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Axé sur l'impact de la dégradation de l'environnement sur la santé humaine, cet ouvrage collectif fournit un panorama synthétique des principales sources de contamination environnementale ayant un effet sur la santé humaine. Sans prétendre à l'exhaustivité, il a l'ambition d'offrir des clés de lecture afin de mieux comprendre les enjeux majeurs en matière de santé-environnement pour la France en 2019.
Axé sur l'impact de la dégradation de l'environnement sur la santé humaine, cet ouvrage collectif fournit un panorama synthétique des principales sources de contamination environnementale ayant un effet sur la santé humaine. Sans prétendre à l'exhaustivité, il a l'ambition d'offrir des clés de lecture afin de mieux comprendre les enjeux majeurs en matière de santé-environnement pour la France en 2019.

Impact sanitaire ; Santé environnementale ; Radon ; Changement climatique ; Catastrophe naturelle ; Pollen ; Pollution de l'air ; Nuisance sonore ; Pesticide ; Métaux lourds ; Pollution du sol

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Le Plan national pour la prévention du risque d'effondrement de cavités souterraines dit « Plan National Cavité (PNC) », organisé selon trois axes et neuf actions, a été lancé en 2013 et s'est achevé en 2015. Il avait pour objectif de guider les collectivités dans la gestion du risque lié aux cavités souterraines à l'aide de la mise en place d'une politique d'aménagement structurée. Il s'agissait également d'un moyen pour sensibiliser et mobiliser les acteurs (État, collectivités, professionnels, organismes techniques...) et ainsi développer des actions de prévention. Lors de la période d'application du PNC, deux colloques ont été organisés afin d'informer les principaux acteurs et d'échanger avec le public concerné sur les actions menées dans le cadre de ce plan. Le présent bilan a pour objectif de présenter les actions menées, les principaux résultats obtenus ainsi que les suites à donner à certaines actions.
Le Plan national pour la prévention du risque d'effondrement de cavités souterraines dit « Plan National Cavité (PNC) », organisé selon trois axes et neuf actions, a été lancé en 2013 et s'est achevé en 2015. Il avait pour objectif de guider les collectivités dans la gestion du risque lié aux cavités souterraines à l'aide de la mise en place d'une politique d'aménagement structurée. Il s'agissait également d'un moyen pour sensibiliser et ...

Maîtrise de l'urbanisation ; Maire

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- 20 p.

Rendre irréversible la mise en oeuvre de l'Accord de Paris ; Améliorer le quotidien de tous les Français ; En finir avec les énergies fossiles et s'engager dans la neutralité carbone ; La France n°1 de l'économie verte ; Encourager le potentiel des écosystèmes et de l'agriculture ; Intensifier la mobiliser internationale sur la diplomatie climatique.

Plan Climat-Energie-Territorial

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- 49 p.

Les événements dramatiques survenus le 27 février 2010 lors du passage de la tempête Xynthia sur une partie de la façade Atlantique et les inondations meurtrières par crues soudaines et ruissellements survenues dans le Var le 15 juin 2010 ont mis en évidence la nécessité de renforcer la politique nationale de prévention des risques de submersions rapides.

Plan de prévention des risques littoraux ; Submersion marine ; Digue

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- 144 p.

Un perturbateur endocrinien est une substance chimique qui altère le fonctionnement du système hormonal des êtres vivants, induisant des impacts sur la faune, avec atteinte à la biodiversité, et sur la santé des êtres humains, notamment pendant la période foetale. Ces substances sont susceptibles d'augmenter la prévalence d'un certain nombre de pathologies.
Ils se retrouvent dans un grand nombre de produits de consommation courante (cosmétiques, alimentation, plastiques, etc.) et peuvent être présents dans les produits de traitement des cultures et certains médicaments.Trois ans après l'engagement de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE), ce rapport inter-inspections en évalue la mise en oeuvre et propose de relancer une nouvelle programmation stratégique selon cinq axes :
1. Développer la recherche,
2. Renforcer la surveillance sanitaire et environnementale,
3. Caractériser les dangers,
4. Gérer les risques,
5. Former, sensibiliser et informer.
Un perturbateur endocrinien est une substance chimique qui altère le fonctionnement du système hormonal des êtres vivants, induisant des impacts sur la faune, avec atteinte à la biodiversité, et sur la santé des êtres humains, notamment pendant la période foetale. Ces substances sont susceptibles d'augmenter la prévalence d'un certain nombre de pathologies.
Ils se retrouvent dans un grand nombre de produits de consommation courante (cosmétiques, ...

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- 64 p.

Ce rapport traite des catastrophes survenues au cours de l'année et des évolutions en matière de prévention des risques naturels et technologiques

France ; Catastrophe naturelle ; Risque technologique ; Information préventive ; Politique du risque

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- 47 p.

Fournir aux exploitants agricoles et aux autres usagers de pesticides une cartographie, unique et stabilisée, pour toutes les réglementations relatives à l'eau, est une condition de réussite de cette action qui s'inscrit dans le programme Ecophyto 2.

Pesticide ; Pollution de l'eau ; Eau potable ; Cartographie

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- 82 p.

La mission avait pour objectif d'évaluer le dispositif réglementant l'utilisation de ces produits à proximité des établissements sensibles, d'éclairer la décision quant aux mesures à prendre, et de faire des propositions pour la protection des riverains de parcelles traitées dans le cadre de la loi EGALIM (ou loi Agriculture et Alimentation). Au regard du cadre européen, des recommandations sont formulées pour harmoniser la réglementation et simplifier l'accès du public aux listes de produits cités.
La mission avait pour objectif d'évaluer le dispositif réglementant l'utilisation de ces produits à proximité des établissements sensibles, d'éclairer la décision quant aux mesures à prendre, et de faire des propositions pour la protection des riverains de parcelles traitées dans le cadre de la loi EGALIM (ou loi Agriculture et Alimentation). Au regard du cadre européen, des recommandations sont formulées pour harmoniser la réglementation et ...

Pesticide ; Etablissement recevant du public ; Effet sur la santé ; Réglementation française

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