Documents  Ministère de l'environnement de l'Energie et de la Mer | enregistrements trouvés : 12

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- 60 p.

Bilan des 3 années d'application du plan nation cavités

Cavité souterraine ; Plan national cavité souterraine

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- 15 p.

Qualité de l'air en France : situation et impacts. Quand les collectivités passent à l'acte. Des réalisations exemplaires. Bien évaluer les actions pour les rendre plus efficaces. Mieux communiquer pour améliorer la qualité de l'air. Atelier participatif.

Qualité de l'air ; France ; Plan Climat-Energie-Territorial ; Collectivité territoriale

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- 4 p.

Cette brochure reprend les modalités de procédure et d'instruction ainsi que les pièces communes à toutes les demandes d'autorisations environnementales uniques sont résumées.

Autorisation environnementale ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- 46 p.

A compter du 1er janvier 2017, l'usage des pesticides chimiques sera interdit sur une grande partie des espaces ouverts au public. Votée dans le cadre de la loi de transition énergétique, cette mesure constitue, avec la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, une avancée majeure pour la protection de la biodiversité et de la santé des populations
A compter du 1er janvier 2017, l'usage des pesticides chimiques sera interdit sur une grande partie des espaces ouverts au public. Votée dans le cadre de la loi de transition énergétique, cette mesure constitue, avec la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, une avancée majeure pour la protection de la biodiversité et de la santé des populations

Pesticide ; Collectivité territoriale ; Biodiversité

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- 52 p.

Ce travail a été réalisé à partir de l'observation sur le terrain des pratiques mises en oeuvre mais aussi à partir de nombreux échanges avec des personnes concernées lesquelles prennent en compte le risque en fonction de leur métier, de leurs propres critères de références, de la perception qu'elles se font du risque et de la compréhension des processus susceptibles de conduire au danger. [2 tomes]
Ce travail a été réalisé à partir de l'observation sur le terrain des pratiques mises en oeuvre mais aussi à partir de nombreux échanges avec des personnes concernées lesquelles prennent en compte le risque en fonction de leur métier, de leurs propres critères de références, de la perception qu'elles se font du risque et de la compréhension des processus susceptibles de conduire au danger. [2 tomes]

Légionellose

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- 184 p.

Ce rapport dresse un panorama des transports en 2015 : bilan de la mobilité des marchandises et des voyageurs, de la circulation routière, de plusieurs externalités (accidentalité et impacts environnementaux). Il présente aussi les évolutions du secteur économique du transport, des résultats comptables et financiers pour certains acteurs du secteur, les évolutions de l'emploi ainsi que du marché du travail des principaux métiers du transport et de la logistique. Il récapitule les investissements en infrastructures de transport ainsi que l'ensemble des contributions publiques (État, Agence de financement des infrastructures de transport de France, collectivités territoriales).
Ce rapport dresse un panorama des transports en 2015 : bilan de la mobilité des marchandises et des voyageurs, de la circulation routière, de plusieurs externalités (accidentalité et impacts environnementaux). Il présente aussi les évolutions du secteur économique du transport, des résultats comptables et financiers pour certains acteurs du secteur, les évolutions de l'emploi ainsi que du marché du travail des principaux métiers du transport et ...

Transport de matières dangereuses : TMD ; Accident de transport de matières dangereuses

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- 28 p.

Ce bilan se compose d'une synthèse présentant les principales évolutions sur les quinze dernières années et les faits marquants de l'année 2015, et de ressources en ligne permettant d'en savoir plus sur la situation par polluant ainsi que sur les mesures mises en oeuvre en faveur de la qualité de l'air.

Qualité de l'air ; Pollution de l'air ; France

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- 126 p.

Le risque naturel majeur en Île-de-France est la crue de la Seine et de ses affluents, susceptible d'entraîner des inondations dont les conséquences humaines et économiques seraient catastrophiques à l'échelle nationale. La mission considère qu'il est correctement pris en compte par les acteurs publics, mais dans un contexte institutionnel complexe en cours d'évolution du fait de la mise en place de la métropole du Grand Paris. Il est essentiel que soient préservés dans ce nouveau cadre territorial les acquis en matière de prévention des risques, et même que les dynamiques correspondantes soient amplifiées. Le relèvement des seuils de franchise en cas de catastrophe naturelle, sauf prescription de PPR, a conduit à multiplier ce type d'acte administratif. Un nombre important de PPR sont prescrits mais n'ont jamais été élaborés, faute d'enjeux et/ou de moyens. La responsabilité de l'État commence à être appelée en cas de dommage. Une décision politique de dé-prescription mériterait d'être mise en oeuvre. S'agissant des risques technologiques, la région ne connaît pas de grandes concentrations d'industries à risques. Les problématiques spécifiques sont liées à l'imbrication des tissus industriel et urbain. L'inspection des installations classées est assurée avec un grand professionnalisme par la DRIEE ; l'organisation mise en place par la DRIEE et les DDPP pour animer, coordonner et assurer cette activité dans le secteur agroalimentaire est exemplaire. La mission n'a pas examiné les questions de pollution atmosphérique, qui ont fait l'objet d'une mission spécifique à l'été 2015. D'une manière générale, la mission porte un jugement extrêmement positif sur l'action des services de l'État, et tout particulièrement sur la qualité du pilotage effectué par la DRIEE.
Le risque naturel majeur en Île-de-France est la crue de la Seine et de ses affluents, susceptible d'entraîner des inondations dont les conséquences humaines et économiques seraient catastrophiques à l'échelle nationale. La mission considère qu'il est correctement pris en compte par les acteurs publics, mais dans un contexte institutionnel complexe en cours d'évolution du fait de la mise en place de la métropole du Grand Paris. Il est essentiel ...

Politique du risque ; Ile-de-France ; Acteur du risque ; Risque naturel ; Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles ; Risque technologique

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- 134 p.

Son objectif est de donner aux professionnels (architectes, maîtres d'oeuvre, entreprises, etc.) les clés pour orienter le maître d'ouvrage lors de la sélection des mesures. Il donne aussi aux professionnels et aux services de l'administration un panel de mesures de prévention du risque inondation pouvant être mises en oeuvre dans un logement existant.

Risque technologique ; Habitat ; Maîtrise de l'urbanisation

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- 86 p.

Avec l'inscription du préjudice écologique au code civil, la question de la caractérisation des dommages aux milieux naturels et des actions à envisager pour assurer la réparation « en nature » de ces dommages se pose concrètement. Des méthodes ont été proposées dans le cadre de la Loi de Responsabilité Environnementales, qu'il fallait adapter pour les dommages de moindre gravité.
Avec l'inscription du préjudice écologique au code civil, la question de la caractérisation des dommages aux milieux naturels et des actions à envisager pour assurer la réparation « en nature » de ces dommages se pose concrètement. Des méthodes ont été proposées dans le cadre de la Loi de Responsabilité Environnementales, qu'il fallait adapter pour les dommages de moindre gravité.

Evaluation des dommages ; Faune ; Flore ; Ecologie

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