Documents  Assemblée nationale | enregistrements trouvés : 43

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ASSEMBLEE


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- 190 p.

Le présent rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques fait le point des connaissances scientifiques actuelles sans occulter les incertitudes qui subsistent.

Amiante ; TOXICITE ; Cancer ; Santé au travail

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V

- 442 p.
ISBN 2-11-109353-X

"Les agressions envers la mer, sa flores, sa faune, les atteintes à notre souveraineté, dès lors que notre littoral est souillé et notre liberté mise en cause justifient cette juste révolte. Des réponses attendues de la puissance publique, gouvernementale et européenne. Un évolution est sensible au niveau des organismes internationaux en charge des questions maritimes. Mais il convient que les pouvoirs publics aient la plein responsabilité des décisions à prendre, à appliquer, à contrôler. ... En disant "plus jamais cela", en exgeant des transports maritimes sûrs, c'est aussi ce que demandent les habitants, les citoyens de nos régions littorales. C'est ce que cette commission d'enquête parlementaire a voulu prendre en compte durant ses travaux, ses auditions, ses visites diverses et traduire dans les éléments de son rapport."
"Les agressions envers la mer, sa flores, sa faune, les atteintes à notre souveraineté, dès lors que notre littoral est souillé et notre liberté mise en cause justifient cette juste révolte. Des réponses attendues de la puissance publique, gouvernementale et européenne. Un évolution est sensible au niveau des organismes internationaux en charge des questions maritimes. Mais il convient que les pouvoirs publics aient la plein responsabilité des ...

Enquête ; LITTORAL ; Conseil régional ; Etat ; Transport maritime ; RESPONSABILITE PUBLIQUE ; Marée noire

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V

- 536 p.
ISBN 2-11-109353-X

"Les agressions envers la mer, sa flores, sa faune, les atteintes à notre souveraineté, dès lors que notre littoral est souillé et notre liberté mise en cause justifient cette juste révolte. Des réponses attendues de la puissance publique, gouvernementale et européenne. Un évolution est sensible au niveau des organismes internationaux en charge des questions maritimes. Mais il convient que les pouvoirs publics aient la plein responsabilité des décisions à prendre, à appliquer, à contrôler. ... En disant "plus jamais cela", en exgeant des transports maritimes sûrs, c'est aussi ce que demandent les habitants, les citoyens de nos régions littorales. C'est ce que cette commission d'enquête parlementaire a voulu prendre en compte durant ses travaux, ses auditions, ses visites diverses et traduire dans les éléments de son rapport."
"Les agressions envers la mer, sa flores, sa faune, les atteintes à notre souveraineté, dès lors que notre littoral est souillé et notre liberté mise en cause justifient cette juste révolte. Des réponses attendues de la puissance publique, gouvernementale et européenne. Un évolution est sensible au niveau des organismes internationaux en charge des questions maritimes. Mais il convient que les pouvoirs publics aient la plein responsabilité des ...

Enquête ; LITTORAL ; Conseil régional ; Etat ; Transport maritime ; RESPONSABILITE PUBLIQUE ; Marée noire

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V

- 433 p.
ISBN 2-11-109353-X

"Les agressions envers la mer, sa flores, sa faune, les atteintes à notre souveraineté, dès lors que notre littoral est souillé et notre liberté mise en cause justifient cette juste révolte. Des réponses attendues de la puissance publique, gouvernementale et européenne. Un évolution est sensible au niveau des organismes internationaux en charge des questions maritimes. Mais il convient que les pouvoirs publics aient la plein responsabilité des décisions à prendre, à appliquer, à contrôler. ... En disant "plus jamais cela", en exgeant des transports maritimes sûrs, c'est aussi ce que demandent les habitants, les citoyens de nos régions littorales. C'est ce que cette commission d'enquête parlementaire a voulu prendre en compte durant ses travaux, ses auditions, ses visites diverses et traduire dans les éléments de son rapport."
"Les agressions envers la mer, sa flores, sa faune, les atteintes à notre souveraineté, dès lors que notre littoral est souillé et notre liberté mise en cause justifient cette juste révolte. Des réponses attendues de la puissance publique, gouvernementale et européenne. Un évolution est sensible au niveau des organismes internationaux en charge des questions maritimes. Mais il convient que les pouvoirs publics aient la plein responsabilité des ...

Enquête ; LITTORAL ; Conseil régional ; Etat ; Transport maritime ; RESPONSABILITE PUBLIQUE ; Marée noire

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V

- 502 p.
ISBN 2-11-109353-X

"Les agressions envers la mer, sa flores, sa faune, les atteintes à notre souveraineté, dès lors que notre littoral est souillé et notre liberté mise en cause justifient cette juste révolte. Des réponses attendues de la puissance publique, gouvernementale et européenne. Un évolution est sensible au niveau des organismes internationaux en charge des questions maritimes. Mais il convient que les pouvoirs publics aient la plein responsabilité des décisions à prendre, à appliquer, à contrôler. ... En disant "plus jamais cela", en exgeant des transports maritimes sûrs, c'est aussi ce que demandent les habitants, les citoyens de nos régions littorales. C'est ce que cette commission d'enquête parlementaire a voulu prendre en compte durant ses travaux, ses auditions, ses visites diverses et traduire dans les éléments de son rapport."
"Les agressions envers la mer, sa flores, sa faune, les atteintes à notre souveraineté, dès lors que notre littoral est souillé et notre liberté mise en cause justifient cette juste révolte. Des réponses attendues de la puissance publique, gouvernementale et européenne. Un évolution est sensible au niveau des organismes internationaux en charge des questions maritimes. Mais il convient que les pouvoirs publics aient la plein responsabilité des ...

Enquête ; LITTORAL ; Conseil régional ; Etat ; Transport maritime ; RESPONSABILITE PUBLIQUE ; Marée noire

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V

- 360p.
ISBN 1249-3872

Ce rapport doit permettre au grand public de saisir les enjeux et la nature des effets des métaux lourds sur notre environnement et notre santé. Trois parties abordent chacune les questions de l'amalgame dentaire (réglementation, impact sanitaire et environnemental et recommandations); de l'impact des métaux lourds sur l'environnement (sources et caractéristiques, émissions atmosphériques, rejets dans l'eau, sols et déchets ) et de leurs effets sur la santé (toxicité, évaluation du risque, exposition alimentaire, lieux de vie, cas de la Guyane). Des recommandations concluent le rapport.
Ce rapport doit permettre au grand public de saisir les enjeux et la nature des effets des métaux lourds sur notre environnement et notre santé. Trois parties abordent chacune les questions de l'amalgame dentaire (réglementation, impact sanitaire et environnemental et recommandations); de l'impact des métaux lourds sur l'environnement (sources et caractéristiques, émissions atmosphériques, rejets dans l'eau, sols et déchets ) et de leurs effets ...

Eau ; Déchets ; Métaux lourds ; Risque sanitaire ; Evaluation du risque sanitaire ; Impact sanitaire ; Toxicologie ; Guyane

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- 13 p.

Ce rapport contient 7 propositions visant à créer une commission d'enquête relative aux risques technologiques

AZF ; Toulouse ; Accident industriel

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- 270 p.
ISBN 2-11-115778-3

Afin de tirer les leçons de la catastrophe de Toulouse, a été créé en novembre 2001, une Commission d'enquête parlementaire sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et ainsi que sur la protection de l'environnement en cas d'accident industriel majeur. Au terme de trois mois d'auditions, 90 propositions ont pu être adoptées par la Commission. La France, grand pays industriel doit ainsi renforcer sa politique d'évaluation des risques. Il est désormais incontournable de s'engager dans une maîtrise raisonnée de l'urbanisation, de faire de la "réduction du risque à la source" une priorité et de renforcer le contrôle de l'état sur les activités industrielles. Ces mesures doivent impliquer tous les acteurs du risque technologique afin de forger une véritable "culture de sûreté" et faire l'objet d'un débat démocratique et continu, rassemblant tous les citoyens.
Afin de tirer les leçons de la catastrophe de Toulouse, a été créé en novembre 2001, une Commission d'enquête parlementaire sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et ainsi que sur la protection de l'environnement en cas d'accident industriel majeur. Au terme de trois mois d'auditions, 90 propositions ont pu être adoptées par la Commission. La France, grand pays industriel doit ainsi renforcer sa politique ...

Accident technologique ; Management du risque ; France ; Enquête ; Risque industriel ; Maîtrise de l'urbanisation ; Accident industriel ; Toulouse ; AZF

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V

- 642 p.
ISBN 2-11-115778-3

Sont ici rapportées toutes les auditions issues de la Commission d'enquête parlementaire sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection de l'environnement en cas d'accident industriel majeur.

Accident technologique ; Management du risque ; France ; Enquête ; Risque industriel ; Maîtrise de l'urbanisation ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Toulouse ; AZF

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- 168 p.

Alors que, statistiquement, les tsunamis enregistrés dans l'Océan indien ne représentent que 5 % de l'ensemble des tsunamis, la catastrophe de Sumatra le 26 décembre 2004 a rappelé qu'aucune côte n'était à l'abri de cet aléa et que si la fréquence des tsunamis est faible, ces événements peuvent avoir des conséquences dramatiques. La présente étude a donc pour objet d'évaluer la réalité de ce risque pour les côtes françaises en Méditerranée, mais également dans le Pacifique, dans les Antilles et dans l'Océan indien et d'examiner les mesures prises pour en limiter les effets.
Alors que, statistiquement, les tsunamis enregistrés dans l'Océan indien ne représentent que 5 % de l'ensemble des tsunamis, la catastrophe de Sumatra le 26 décembre 2004 a rappelé qu'aucune côte n'était à l'abri de cet aléa et que si la fréquence des tsunamis est faible, ces événements peuvent avoir des conséquences dramatiques. La présente étude a donc pour objet d'évaluer la réalité de ce risque pour les côtes françaises en Méditerranée, mais ...

Tsunami ; Risque naturel ; Méditerranée (Mer) ; Antilles

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- 200 p.

Le parc français des barrages a été récemment évalué : 744 ouvrages de plus de 10 mètres de haut et plusieurs milliers d'ouvrages de taille inférieure. On dénombre 296 barrages de plus de 20 mètres de haut et 448 barrages compris entre 10 et 20 mètres. Parmi ces 296 barrages, il convient encore de distinguer les 99 ouvrages ­ dont 25 non hydroélectriques ­ ayant plus de 20 mètres de hauteur et une capacité de stockage supérieure à 15 millions de mètres cubes. Au regard de l'énergie destructrice libérée en cas de rupture et des enjeux humains et économiques situés à l'aval, ces ouvrages nécessitent un entretien, une surveillance et un contrôle rigoureux.
La probabilité de rupture d'un barrage peut être considérée comme relativement faible, mais ce risque ne peut être négligé.
Le parc français des barrages a été récemment évalué : 744 ouvrages de plus de 10 mètres de haut et plusieurs milliers d'ouvrages de taille inférieure. On dénombre 296 barrages de plus de 20 mètres de haut et 448 barrages compris entre 10 et 20 mètres. Parmi ces 296 barrages, il convient encore de distinguer les 99 ouvrages ­ dont 25 non hydroélectriques ­ ayant plus de 20 mètres de hauteur et une capacité de stockage supérieure à 15 millions de ...

Barrage ; Sécurité ; Rupture de barrage

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- 156 p.

Bilan d'ensemble des dispositifs d'alerte aux tsunamis dans le monde et d'évaluer ceux mis en place par la France en métropole et en outre-mer.

Alerte des populations ; Tsunami

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Améliorer les moyens de gérer le risque volcanique car le réveil de certains volcans comme, en Islande, Hekla et Katia, proches de Eyjafjöll, serait considéré comme plausible par certains spécialistes ; et il importe de prévenir une nouvelle paralysie du transport aérien, dont le coût est loin d'être négligeable puisque, selon la Commission européenne, il se situe entre 1,5 milliard et 2,5 milliards d'euros .
Améliorer les moyens de gérer le risque volcanique car le réveil de certains volcans comme, en Islande, Hekla et Katia, proches de Eyjafjöll, serait considéré comme plausible par certains spécialistes ; et il importe de prévenir une nouvelle paralysie du transport aérien, dont le coût est loin d'être négligeable puisque, selon la Commission européenne, il se situe entre 1,5 milliard et 2,5 milliards d'euros .

Volcan ; Gestion de crise

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La Roumanie est régulièrement touchées par des inondations. Ce texte définit le cadre d'intervention de la France dans le cadre de la coopération entre pays.

Roumanie ; France ; Sécurité civile ; Inondation ; Protection civile

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V

- 486 p.

Dans son rapport d'information «sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia», Jean-Louis Léonard, député de Charente-Maritime, outre l'analyse des causes de la catastrophe qui a frappé les côtes de la Vendée et de la Charente-Maritime et la formulation de 22 propositions pour une nouvelle gestion des catastrophes naturelles, revient sur la situation des communes sinistrées.
Il indique que «d'après M. Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, les dégâts constatés par les collectivités territoriales dans les quatre départements les plus touchés atteignent 117 millions d'euros; l'État subventionnera les réparations à hauteur de 40% et 25 millions d'euros ont été ouverts à ce titre dans le projet de loi de finances afin de verser des subventions d'équipement aux communes sinistrées».
De plus, les dépenses exposées par les communes pour préfinancer le fonds d'aide au relogement d'urgence (FARU) devraient être «remboursées intégralement par l'État. À cet effet, un million d'euros a été versé à la préfecture de la Charente-Maritime et 500 000 euros à la préfecture de Vendée». Une mesure spécifique concernant le fonds de compensation de la TVA est aussi prévue. Il s'agit, pour les communes ayant fait l'objet d'une déclaration de catastrophes naturelles, du versement d'une attribution l'année au cours de laquelle les travaux seront réalisés. Pour 2010, cette dotation a été fixée à 30,2 millions d'euros à l'occasion du vote de la loi de finances rectificative.
De plus, des concours spécifiques sur les crédits du ministère de l'Intérieur (ligne «Aides exceptionnelles aux collectivités territoriales») seront versés en vue de «contribuer à la réparation des dommages causés aux biens non assurables de ces collectivités» et le Fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales, créé par l'article 110 de la loi de finances pour 2008, accordera des subventions aux collectivités et à leurs groupements touchés par les catastrophes naturelles. Toutefois, le champ d'application de ce fonds est limité quant au montant des dégâts ­ entre 150.000 et 4.000.000 d'euros hors taxe par événement pour l'ensemble des collectivités touchées ­ et sont seuls visés les équipements indispensables au bon fonctionnement de la collectivité.
La procédure d'attribution des subventions tient compte de la taille de la commune, les communes de moins de 1.500 habitants bénéficiant du taux de subvention le plus favorable (80%). Ce taux est ensuite dégressif et atteint 35% pour les communes de 10.000 habitants et plus, et 30% pour les départements.
Enfin, un dossier a été transmis par la mission interministérielle d'évaluation de dommages causés par la tempête Xynthia au Fonds de solidarité de l'Union européenne (FSUE), au titre d'une catastrophe régionale. Toutefois, le rapporteur constate et déplore que «les collectivités territoriales ont d'ores et déjà engagé des travaux afin de remédier aux dégâts, de colmater les protections afin de faire face aux marées du mois de mars» ou «ont eu le souci de sauver leur saison balnéaire», mais qu'elles n'ont «pas encore perçu le remboursement de cette avance de trésorerie qui correspond à une année d'investissement ou plus et met en grand péril leurs budgets.» Selon le rapport, 26 communes ont ainsi déposé des dossiers, mais ceux-ci «s'enchevêtrent». Il déplore «l'abondance de formulaires et de dossiers que les maires ont dû constituer, tant sur les biens à indemniser que sur les digues à conforter et à construire ou sur tout autre sujet en rapport avec la tempête. Ceux-ci sont tout aussi nombreux qu'obscurs et "chronophages" si bien qu'il est difficile d'en saisir la cohérence et d'en assurer le suivi.» Sur ce point, le rapport conclut qu'il «aurait été préférable qu'un document unique soit adressé aux différents intervenants».
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la mission d'information «Sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia» et présenté par Jean-Louis Léonard.
Dans son rapport d'information «sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia», Jean-Louis Léonard, député de Charente-Maritime, outre l'analyse des causes de la catastrophe qui a frappé les côtes de la Vendée et de la Charente-Maritime et la formulation de 22 propositions pour une nouvelle gestion des catastrophes naturelles, revient sur la situation des communes sinistrées.
Il indique que «d'après M. Brice Hortefeux, ministre de ...

Xynthia ; Submersion marine ; Indemnisation ; Maire

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- n° 2652 - 176 p.

La mission d'information se penche sur les nuisances sonores qui peuvent êtres classées en trois grandes catégories : les nuisances relevant des infrastructures de transport, les nuisances liées au travail, les nuisances ressenties en milieu urbain et de voisinage. Après un bref rappel de la définition, en termes de science physique, du son et du bruit, la première partie du rapport revient sur le coût sanitaire et social du bruit vécu comme nuisance, et étudie les effets du bruit sur la santé afin d'examiner l'aspect social de la nuisance sonore. La deuxième partie du rapport analyse la réglementation applicable aux nuisances sonores (infrastructures de transport, bâtiments, etc.). La troisième partie traite de la perception du bruit par les individus qui répond à une multitude de critères subjectifs.
La mission d'information se penche sur les nuisances sonores qui peuvent êtres classées en trois grandes catégories : les nuisances relevant des infrastructures de transport, les nuisances liées au travail, les nuisances ressenties en milieu urbain et de voisinage. Après un bref rappel de la définition, en termes de science physique, du son et du bruit, la première partie du rapport revient sur le coût sanitaire et social du bruit vécu comme ...

Nuisance sonore ; Impact sanitaire ; Risque professionnel

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- 127 p.

Ce rapport aborde différents thèmes: sous-traitance, gestion de crise, défense en profondeur, contrôle de la sûreté, cohérence des normes, coûts de la sûreté ou recherche universitaire sur la sécurité.

Gestion de crise ; Risque nucléaire ; Sûreté nucléaire ; Contrôle qualité ; Recherche ; Commission Locale d'Information et de Surveillance : CLIS

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- 23 p.

Ce document est la première version de son rapport qui présente trois axes de travail :
µ les modalités de l'accès du public à l'information environnementale,
µ l'amélioration de la participation des parties prenantes et du public aux décisions environnementales
µ la diversification des outils de concertation concernant les débats sur les enjeux de société.
Ce document est la première version de son rapport qui présente trois axes de travail :
µ les modalités de l'accès du public à l'information environnementale,
µ l'amélioration de la participation des parties prenantes et du public aux décisions environnementales
µ la diversification des outils de concertation concernant les débats sur les enjeux de société.

Gouvernance ; Concertation ; Environnement

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Retour sur l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Grenelle de l'environnement ; Santé

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- 188 p.

Le présent rapport de l'OPECST propose un état des lieux de la pollution de la Méditerranée, puis étudie l'évolution de cette pollution à l'horizon 2030. Il revient sur les particularités de la mer Méditerranée, tant dans ses dimensions physiques qu'humaines, et présente un état détaillé de la contamination actuelle des milieux marins.

Méditerranée (Mer) ; Pollution de l'eau ; Transport maritime ; LITTORAL ; Plomb ; Mercure ; CADMIUM ; Métaux lourds ; Nitrate ; POLLUTION PHOTOCHIMIQUE ; Traitement de l'eau

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