Documents  CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES | enregistrements trouvés : 11

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Tour Pascal B
92055 LA DEFENSE cedex


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- 91 p.

Ce rapport a pour but d'examiner les bénéfices que pourrait apporter une systémisation du retour d'expérience, la pertinene de la distinction entre événements de portée nationale ou locale et l'organisation d'un retour d'expérience pour les événements locaux.

Retour d'expérience ; Risque naturel

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- 36

Après l'explosion de l'usine AZF à Toulouse en septembre 2001, la réglementation sur le transport et le stockage des produits dangereux a été renforcée. Ce rapport étudie les réglementations applicables dans les ports maritimes et pour les transports terrestres des matières dangereuses et notamment des ammonitrates. Il remarque la diversité des situations administratives et des réglementations dans les ports fluviaux et estime qu'il n'est pas nécessaire d'y appliquer une réglementation spécifique comme celle des ports maritimes. [Résumé documentation française]
Après l'explosion de l'usine AZF à Toulouse en septembre 2001, la réglementation sur le transport et le stockage des produits dangereux a été renforcée. Ce rapport étudie les réglementations applicables dans les ports maritimes et pour les transports terrestres des matières dangereuses et notamment des ammonitrates. Il remarque la diversité des situations administratives et des réglementations dans les ports fluviaux et estime qu'il n'est pas ...

Transport de matières dangereuses : TMD

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- 153 p.

Les crues du Rhône en décembre 2003 ont montré la vulnérabilité du delta du fleuve. Le Ministre de l'écologie et du développement durable a chargé le CGPC le CGGREF et l'IGE de diligenter une mission conjointe d'étude sur ce thème. Cette mission conjointe était chargée de faire des propositions dans les domaines suivants :
- l'intervention de l'État sur les digues dont il est responsable (donc formuler les propositions d'amélioration de son organisation en la matière, y compris pour les digues appartenant aux établissements publics d'État, comme Réseau Ferré de France) ;
- la maîtrise d'ouvrage et l'intervention des collectivités locales. Elles assurent la gestion d'une part importante des ouvrages du delta du Rhône ; le contrôle de la sécurité des ouvrages. La circulaire du 6 août 2003 définit les conditions de contrôle, dans le cadre de la police de l'eau, des digues susceptibles d'intéresser la sécurité publique ;
- la restauration des zones d'expansion des crues, et notamment l'élargissement de la distance des digues d'une rive à l'autre, permettant de recréer un lit majeur ;
la construction derrière les digues. La maîtrise de l'urbanisation des zones inondables est un des facteurs essentiels de la réduction des dommages. Les dispositions actuellement en vigueur (PPR, circulaire du 30 avril 2002) sont appliquées de manière hétérogène sur le territoire.
Les crues du Rhône en décembre 2003 ont montré la vulnérabilité du delta du fleuve. Le Ministre de l'écologie et du développement durable a chargé le CGPC le CGGREF et l'IGE de diligenter une mission conjointe d'étude sur ce thème. Cette mission conjointe était chargée de faire des propositions dans les domaines suivants :
- l'intervention de l'État sur les digues dont il est responsable (donc formuler les propositions d'amélioration de son ...

Digue ; Rhône (fleuve) ; Maîtrise de l'urbanisation

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- 154 p.

Le rapport présente une vision d'ensemble des ouvrages de protection contre les inondations du Rhône, à la suite de la crue de décembre 2003. Il rappelle les événements météorologiques et hydrologiques, les effets de l'inondation sur les ouvrages du lit majeur. Il expose les caractéristiques et les conditions de gestion des ouvrages (digues syndicales et communales, ouvrages divers formant digues, digues de la compagnie nationale du Rhône - CNR). Il préconise une amélioration de la gestion et du contrôle des ouvrages, rappelle la réglementation et son application ainsi que les missions et l'organisation du SNRS (Service de la navigation Rhône-Saône). Il souhaite la restauration des zones d'expansion des crues, évoque les obligations de la CNR pour l'entretien et la gestion du fleuve en crue. Il donne des éléments d'organisation et de financement et examine la situation de l'urbanisation derrière les digues. Il définit en conclusion les missions du préfet de bassin.
Le rapport présente une vision d'ensemble des ouvrages de protection contre les inondations du Rhône, à la suite de la crue de décembre 2003. Il rappelle les événements météorologiques et hydrologiques, les effets de l'inondation sur les ouvrages du lit majeur. Il expose les caractéristiques et les conditions de gestion des ouvrages (digues syndicales et communales, ouvrages divers formant digues, digues de la compagnie nationale du Rhône - ...

Inondation ; Digue ; Rhône (fleuve) ; Maîtrise de l'urbanisation

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- 71 p.

Rapport dévauation du respect des normes parasismiques nationale dans les départements des Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées Atlantiques et Hautes Pyrénées

Séisme ; Alpes-Maritimes ; Isère ; Pyrénées-Atlantiques ; Construction parasismique

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- 77

Quatre départements de France métropolitaine seraient susceptibles d'encourir des risques sismiques (Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées). Le présent rapport a pour mission d'y évaluer les degrés d'application de la réglementation parasismique. Il fait état de visites de terrain qui mettent en évidence une faible prise de conscience de l'aléa sismique, tant au niveau de la population que de l'Etat et des collectivités locales et un non respect des règles de construction (illustré par de nombreuses photos). Il évoque la responsabilité des intervenants, même si un séisme limité se produisait. Il recommande des approfondissements concernant l'information (notaires, DDE, mairies), la formation, la mise en oeuvre de moyens donnés aux bureaux d'étude pour faire des contrôles sur les chantiers, la mobilisation des assurances vers la prévention... [Résumé Documentation française]
Quatre départements de France métropolitaine seraient susceptibles d'encourir des risques sismiques (Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées). Le présent rapport a pour mission d'y évaluer les degrés d'application de la réglementation parasismique. Il fait état de visites de terrain qui mettent en évidence une faible prise de conscience de l'aléa sismique, tant au niveau de la population que de l'Etat et des collectivités ...

Risque naturel ; Séisme ; Alpes-de-Haute-Provence

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- 88

Enquête portant sur la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige par les Directions départementales de l'équipement : mode opératoire, moyens mis en oeuvre, centres de décisions, modalités de la communication, dysfonctionnements... et recommandations pour l'avenir (amélioration des plans POLMAR).

Prestige ; Pollution de l'eau

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- 119

Après avoir décrit le phénomène de l'effet de serre et fait l'état des lieux des émissions de gaz à effet de serre dans le monde, le rapport explique quelle est la contribution du transport aérien au changement climatique et montre les perspectives d'évolution des émissions et des performances du secteur. Il expose les voies possibles de progrès pour réduire les émissions dues à l'aviation et étudie la portée et la faisabilité au plan international, des mesures étudiées. Il formule un ensemble de propositions et de recommandations, dont une suggestion de partenariat entre les Etats-Unis et l'Union européenne pour financer des programmes de recherche et développement consacrés à des objectifs environnementaux. [Résumé documentation française]
Après avoir décrit le phénomène de l'effet de serre et fait l'état des lieux des émissions de gaz à effet de serre dans le monde, le rapport explique quelle est la contribution du transport aérien au changement climatique et montre les perspectives d'évolution des émissions et des performances du secteur. Il expose les voies possibles de progrès pour réduire les émissions dues à l'aviation et étudie la portée et la faisabilité au plan i...

EFFET DE SERRE ; GAZ A EFFET DE SERRE ; Transport aérien

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- 108 p.

En février et mars 2006, des pluies diluviennes ont provoqué des dégâts considérables à La Réunion. Dans la première partie, le rapport présente le contexte géographique de l'Ile : régime pluviométrique et fonctionnement géomorphologique des rivières réunionnaises. Dans la seconde partie, il fait état des différents schémas mis en oeuvre pour la prévention des inondations : schémas techniques de protection contre les crues (STPC), plan pluriannuel d'endiguement des ravines (PPER), schémas d'aménagement hydraulique. Il étudie l'évolution de l'urbanisation et sa programmation, l'occupation des sols non urbanisés, les plans de prévention des risques (PPR), le classement des digues intéressant la sécurité publique.... Dans la troisième partie, il réaffirme les responsabilités des acteurs de la prévention et propose de constituer une cellule hydraulique compétente. Dans la quatrième partie, il émet des recommandations pour revoir la stratégie d'intervention sur les cours d'eau et mettre en pratique le concept d'entretien, revoir la procédure d'élaboration des PPR, améliorer la prévision des risques et adapter les règles de constructibilité derrière les digues. Parmi les annexes, on trouve des études de cas concernant les principales rivières de l'île de la Réunion. [Résumé Documentation française]
En février et mars 2006, des pluies diluviennes ont provoqué des dégâts considérables à La Réunion. Dans la première partie, le rapport présente le contexte géographique de l'Ile : régime pluviométrique et fonctionnement géomorphologique des rivières réunionnaises. Dans la seconde partie, il fait état des différents schémas mis en oeuvre pour la prévention des inondations : schémas techniques de protection contre les crues (STPC), plan ...

Inondation ; La Réunion ; Risque naturel ; Mesure de protection

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- 25 p.

La loi n°2003-699 du 30 juillet 2003 dite loi « risques » impose aux maîtres d'ouvrages et aux exploitants des infrastructures de transport où stationnent, sont chargées ou déchargées, des matières dangereuses, d'établir une étude de danger. Les seuils actuellement envisagés conduisent à dénombrer une quarantaine de sites concernés par cette procédure. Ce rapport présente la réglementation du transport de matières dangereuses, ainsi que les réglementations de police et les prescriptions, les rôles et le choix des services instructeurs, l'organisation des services du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer pour instruire les études de danger, l'évaluation des équivalents temps plein du temps de travail des agents en charge de l'instruction des études de danger. [Résumé Documentation française]
La loi n°2003-699 du 30 juillet 2003 dite loi « risques » impose aux maîtres d'ouvrages et aux exploitants des infrastructures de transport où stationnent, sont chargées ou déchargées, des matières dangereuses, d'établir une étude de danger. Les seuils actuellement envisagés conduisent à dénombrer une quarantaine de sites concernés par cette procédure. Ce rapport présente la réglementation du transport de matières dangereuses, ainsi que les ...

Transport de matières dangereuses : TMD ; Etude de danger

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- 41 p.

Dans la nuit du 3 au 4 mai 2007, un événement pluviométrique exceptionnel a causé une crue éclair de la rivière Nivelle et entraîné des dégâts importants dans les communes de Saint-Pée-sur-Nivelle, Sare et Ascain, dans le département des Pyrénées-Atlantiques. Cet événement a révélé des dysfonctionnements dans la chaîne de prévision, vigilance et alerte relative à la pluie et aux inondations. Le présent rapport est adressé au Directeur de l'Eau. S'appuyant sur l'évaluation des mesures prises après la crise par Météo-France et le SPC (Service de prévision des crues), il apporte un éclairage sur l'organisation de la chaîne de prévision des crues, en complément de celui que le SIGE (Service d'inspection générale de l'environnement) et l'IGA (Inspection générale de l'administration) ont remis. Il recoupe sous certains aspects les interrogations à l'origine de la mission confiée au CGPC et au SIGE par le Directeur de l'eau sur les services de prévision des crues. [Résumé Documentation Française]
Dans la nuit du 3 au 4 mai 2007, un événement pluviométrique exceptionnel a causé une crue éclair de la rivière Nivelle et entraîné des dégâts importants dans les communes de Saint-Pée-sur-Nivelle, Sare et Ascain, dans le département des Pyrénées-Atlantiques. Cet événement a révélé des dysfonctionnements dans la chaîne de prévision, vigilance et alerte relative à la pluie et aux inondations. Le présent rapport est adressé au Directeur de l'Eau. ...

Inondation

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