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- 620 p
ISBN 2-91007-46-3

Actes des journées organisées à Limoges les 18 et 19 janvier 1994 sur les sites contaminés en droit comparé de l'environnement, ce document présente et compare les aspects scientifiques, économiques et juridiques soulevés par les sites contaminés en France, en Europe, dans les pays de l'Est, en Afrique et en Amérique du Nord et du Sud.

Site pollué ; Pollution du sol ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; France ; Continent Africain

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- 104 p.

Ce document fait suite au colloque "Villes Industrielles et Développement Durable" organisée par la Communauté Urbaine de Dunkerque les 13 et 14 novembre 1997.
Il détaille les conférences organisées durant ces deux journées ainsi que les intervenants. En annexe sont fournis la liste des participants et un dossier de presse.

Allemagne ; Suède ; France ; Intercommunalité ; Développement durable ; Belgique ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ; Secrétariat Permanent pour les Problèmes de Pollution Industrielle

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- 104 p.

L'objet de cette rencontre organisée par le Cercle français de l'eau et l'Association des maires de France porte sur le partage des responsabilités entre les différents partenaires engagés dans la gestion locale de l'eau. Plusieurs questions sont soulevées. D'abord celle de l'obligation des élus locaux. Puis le problème du coût d'un assainissement de qualité. Les atouts d'une gestion concertée et planifiée sont également évoqués. Enfin après une analyse de la réglementation actuelle les perspectives d'évolution sont exposées.
L'objet de cette rencontre organisée par le Cercle français de l'eau et l'Association des maires de France porte sur le partage des responsabilités entre les différents partenaires engagés dans la gestion locale de l'eau. Plusieurs questions sont soulevées. D'abord celle de l'obligation des élus locaux. Puis le problème du coût d'un assainissement de qualité. Les atouts d'une gestion concertée et planifiée sont également évoqués. Enfin après ...

GESTION ET POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT ; France ; Maire

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- 15 p.

Qualité de l'air en France : situation et impacts. Quand les collectivités passent à l'acte. Des réalisations exemplaires. Bien évaluer les actions pour les rendre plus efficaces. Mieux communiquer pour améliorer la qualité de l'air. Atelier participatif.

Qualité de l'air ; France ; Plan Climat-Energie-Territorial ; Collectivité territoriale

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- n° 119 - pp.25-64
ISBN 1254-8146

Ce dossier de 38 pages traite la question du Démantèlement des Installations Nucléaires.
Sont successivement abordés : le cadre réglementaire du démantèlement, les risques liés au démantèlement, la politique de démantèlement d'EDF, l'exemple de la centrale de Brennilis, les techniques de démantèlement, l'aspect économique du démantèlement, des retours d'expériences notamment d'Allemagne et de Suède.
Ce dossier de 38 pages traite la question du Démantèlement des Installations Nucléaires.
Sont successivement abordés : le cadre réglementaire du démantèlement, les risques liés au démantèlement, la politique de démantèlement d'EDF, l'exemple de la centrale de Brennilis, les techniques de démantèlement, l'aspect économique du démantèlement, des retours d'expériences notamment d'Allemagne et de Suède.

Centrale nucélaire ; ENERGIE NUCLEAIRE ; Démantèlement ; France ; Etats Unis d'Amérique ; Allemagne ; Suède ; EDF ; CEA

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- n° 125 - pp.5-89

Dossier spécial sur l'histoire de la sûreté nucléaire en France. Les points abordés :
* le contrôle (risque nucléaire, l'Autorité de sûreté, les inspecteurs, les acteurs du contrôle, etc.),
* la communication autour du risque nucléaire (rôle de la DSIN, débats)
* les échanges internationaux ( relations avec l'Allemagne, assistance aux Autorités de sûreté des Pays de l'Est, etc.).
Dossier spécial sur l'histoire de la sûreté nucléaire en France. Les points abordés :
* le contrôle (risque nucléaire, l'Autorité de sûreté, les inspecteurs, les acteurs du contrôle, etc.),
* la communication autour du risque nucléaire (rôle de la DSIN, débats)
* les échanges internationaux ( relations avec l'Allemagne, assistance aux Autorités de sûreté des Pays de l'Est, etc.).

Sécurité ; France ; ENERGIE NUCLEAIRE ; Communication de crise ; Allemagne ; Risque nucléaire ; Sûreté nucléaire ; Histoire ; EDF ; AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS

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- n° 182 - pp.55-61

"Le bois-énergie était autrefois, avant la révolution industrielle, la source presque unique d'énergie et de développement de nos civilisations. Il représente aujourd'hui 4% de l'énergie consommée en France et 3,5% de celle de l'Union européenne.
L'article pose les questions de l'avenir du bois-énergie et de son utilisation comme voie de développement durable, d'un point de vue économique, environnemental et social."
"Le bois-énergie était autrefois, avant la révolution industrielle, la source presque unique d'énergie et de développement de nos civilisations. Il représente aujourd'hui 4% de l'énergie consommée en France et 3,5% de celle de l'Union européenne.
L'article pose les questions de l'avenir du bois-énergie et de son utilisation comme voie de développement durable, d'un point de vue économique, environnemental et social."

France ; Développement durable ; Energie ; Union Européenne

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- n° www.france2.fr - 8 p.

Cet article est issu du site internet www.france2.fr/evenement/kyoto.htm. L'auteur, présente une synthèse de la conférence climatique de Kyoto-Japon qui s'est tenue du 1er au 10-12-98 sous l'égide de l'ONU qui avait pour objectif est de "limiter et réduire les gaz à effet de serre qui provoquent le réchauffement de la terre. Les thèmes suivants sont abordés simplement : *définition de l'effet de serre, *quelques chiffres, *qui mesurent le réchauffement, *ses conséquences, *un tour du monde des risques (l'Afrique, les pôles, les petites îles, l'Asie, l'Europe, l'Amérique, l'Océanie), *les changements ont-ils débuté ? et *les parties en présence à Kyoto. Dans cette dernière partie, l'auteur fait une analyse intéressante de la position politique de la France face à ce problème.
Cet article est issu du site internet www.france2.fr/evenement/kyoto.htm. L'auteur, présente une synthèse de la conférence climatique de Kyoto-Japon qui s'est tenue du 1er au 10-12-98 sous l'égide de l'ONU qui avait pour objectif est de "limiter et réduire les gaz à effet de serre qui provoquent le réchauffement de la terre. Les thèmes suivants sont abordés simplement : *définition de l'effet de serre, *quelques chiffres, *qui mesurent le ...

Développement durable ; Continent Américain ; Continent Asiatique ; Union Européenne ; Continent Africain ; France ; EFFET DE SERRE ; Japon ; GAZ ; Pollution de l'air ; COUCHE D'OZONE ; Energie ; Politique de l'environnement

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- n° 202 - p. 27 à p. 32

Les exploitants de centres de stockage de déchets de classe 1 et 2 ont l'obligation d'assurer le suivi de leurs sites sur une période de 30 années suivant l'arrêt de l'exploitation. Pour couvrir les dépenses liées à la réhabilitation des sites et à leur suivi au cours de cette période, ils doivent désormais constituer au cours de la phase d'exploitation des garaties financières. ... Egalement une interview du Directeur Général de France Déchets, M. Bruno BERNARD : le suivi à long terme des décharges.
Les exploitants de centres de stockage de déchets de classe 1 et 2 ont l'obligation d'assurer le suivi de leurs sites sur une période de 30 années suivant l'arrêt de l'exploitation. Pour couvrir les dépenses liées à la réhabilitation des sites et à leur suivi au cours de cette période, ils doivent désormais constituer au cours de la phase d'exploitation des garaties financières. ... Egalement une interview du Directeur Général de France Déchets, ...

Déchets ; France ; MISE EN DECHARGE ; SITE DE STOCKAGE ; Surveillance ; Centre-Val-de-Loire ; DECHETS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX ; MACHEFER ; Traitement des déchets

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- n° 369 - pp. 4-6

Dans le dossier spécial de la revue, une 1ère partie présente une statistique sur 10 ans des risques et pertes d'exploitation réglés par les sociétés d'assurance.

Accident technologique ; Incendie ; France

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- n° 211 - 6 p.
ISBN 0986-2943

On l'a vu à Toulouse, la politique d'implantation des industries à risques est actuellement insuffisante. Entre éloignement et proximité des zones urbaines, l'aménagement de zones d'activités spécifiques à la prévention des risques et la protection de l'environnement semble un compromis adapté. Ainsi ce type d'aménagement qui doit rassembler tous les citoyens et nécessite une forte volonté politique, est déjà expérimenté en France. Ce sont par exemple les ZAC (zones d'activités certifiées) de Paris Rive Gauche, de l'Europôle Méditerrannéen de l' Arbois, de Savoie Technolac, de l'Iso Parc de Sud Indre ...
On l'a vu à Toulouse, la politique d'implantation des industries à risques est actuellement insuffisante. Entre éloignement et proximité des zones urbaines, l'aménagement de zones d'activités spécifiques à la prévention des risques et la protection de l'environnement semble un compromis adapté. Ainsi ce type d'aménagement qui doit rassembler tous les citoyens et nécessite une forte volonté politique, est déjà expérimenté en France. Ce sont par ...

Protection de l'environnement ; France ; Prévention des risques ; Risque industriel

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- n° n°824 - p.20 -23
ISBN 0395-6601

Tour d'horizon des risques susceptibles de toucher les différentes parties de la France, accompagné d'une évaluation de chaque type de risques, illustré par des cartes.

Prévention des risques ; Prévention des inondations ; France ; Mouvement de terrain ; Séisme ; Risque industriel

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- n° 145 - 15/41-55
ISBN 1254-8146

" ...Une année de transition sans événements majeurs dans le domaine de la sûreté ..." : nouvelle organisation du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, politique de transparence, évolutions des combustibles nucléaires et la cohérence du cycle du combustible, évolutions de la gestion de la crise nucléaire et travail d'harmonisation des approches de sûreté.
" ...Une année de transition sans événements majeurs dans le domaine de la sûreté ..." : nouvelle organisation du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, politique de transparence, évolutions des combustibles nucléaires et la cohérence du cycle du combustible, évolutions de la gestion de la crise nucléaire et travail d'harmonisation des approches de sûreté.

France ; ENERGIE NUCLEAIRE ; Sûreté nucléaire ; Radioprotection ; Risque nucléaire

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- n° 73 - 4
ISBN 1250-8616

Cet article dresse un état des lieux en matière de prévention des risques naturels dans les communes françaises. Ainsi, ces vingt dernières années, la majorité des communes ont été concernées par des arrêtés permettant l'indemnisation des biens suite à des catastrophes naturelles et depuis deux ans, les plan de prévention des risques (PPR) approuvés présentent une nette augmentation.
Cet article dresse un état des lieux en matière de prévention des risques naturels dans les communes françaises. Ainsi, ces vingt dernières années, la majorité des communes ont été concernées par des arrêtés permettant l'indemnisation des biens suite à des catastrophes naturelles et depuis deux ans, les plan de prévention des risques (PPR) approuvés présentent une nette augmentation.

France ; Prévention des risques ; Risque naturel ; Catastrophe naturelle ; Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles ; Inondation

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- n° 98 - 1
ISBN 1145-2455

Ce document recense les principales formations universitaires en France spécialisées dans le droit de l'environnement.

France ; Environnement ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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- n° 384 - 4 p.
ISBN 0014-6269

Classés par type d'évènement, d'activité, de matières, de causes et de conséquences, les chiffres et les données de la base Aria sont ici livrés : 1589 accidents survenus en France pour l'année 2001dont 251 équivalant aux plus importants dans le monde.

Statistique ; France ; Accident technologique

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- n° 76 - 4 p.
ISBN 1250-8616

Il s'agit des résultats d'une enquête menée en partenariat par l'IFEN, le SCEES et les agences de l'eau, de 1999 à 2000 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement.

Eau ; Maire ; ASSAINISSEMENT ; Enquête ; Statistique ; France

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- n° 387 - 3 p.
ISBN 0014-6269

Retour sur neuf accidents instructifs de transport de matières dangereuses. Ceux-ci survenus en France depuis 1990 concernent surtout les modes routier et ferroviaire.

Transport de matières dangereuses : TMD ; France ; Retour d'expérience ; Transport ferroviaire ; Transport routier

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- n° 149 - 43 p.
ISBN 1254-8146

Ce dossier dresse un portrait de la surveillance radiologique en France c'est-à-dire de l'évaluation de l'impact sur l'homme et l'environnement de toutes les activités utilisant des rayonnements ionisants. L'organisation et les évolutions de la surveillance radiologique, la situation d'accident, une comparaison avec les systèmes allemand, belge et suisse et enfin la politique menée dans ce domaine par l'Europe sont ici exposés.
Ce dossier dresse un portrait de la surveillance radiologique en France c'est-à-dire de l'évaluation de l'impact sur l'homme et l'environnement de toutes les activités utilisant des rayonnements ionisants. L'organisation et les évolutions de la surveillance radiologique, la situation d'accident, une comparaison avec les systèmes allemand, belge et suisse et enfin la politique menée dans ce domaine par l'Europe sont ici exposés.

Union Européenne ; France ; Environnement ; Surveillance ; Suisse

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