Documents  Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM | enregistrements trouvés : 23

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- n° 13 - 2 p.
ISBN 1628-7908

Enquête sur le programme national de prévention des inondations lancé par la ministre de l'environnement, Roselyne Bachelot.

Risque naturel ; Prévention des inondations ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM

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- 1

Le ministère de l'Ecologie a présenté le 26 octobre un plan de gestion de la rareté de l'eau permettant d'anticiper sur 10 ans.

Eau ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Sécheresse

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- n° Vol. 5 - n°03 -mai-juin 2006 - p. 149-151

Cet article fait le point sur l'évolution des mesures et du cadre réglementaire mis en place par les pouvoirs publics en matière de surveillance des installations classées concernant les risques sanitaires.

Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Santé ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Risque sanitaire ; PREVENTION

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- n° 281 - p. 53

3 décrets et 2 arrêtés publiés au JO du 10 juillet 2008 concrétisent le projet de réorganisation du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire : MEEDDAT.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Direction Régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement : DRIRE

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- n° 286 - p. 56

Une circulaire du 1er Ministre en date du 15 mai 2008 précise la réorganisation de l'échelon régional du MEEDAT.

Direction Régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement : DRIRE ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM

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- n° 113 - p. 14-24

Ce dossier fait une synthèse des travaux et propositions de la table ronde organisée dnas la logique du Grenelle Environnement.

Risque industriel ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Grenelle de l'environnement ; Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; Gouvernance ; Accident industriel ; Accidentologie

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- p. 62

- La stratégie du ministère concernant la recherche
- Qualité de l'air intérieur
- Transport et qualité de l'air
- Prospective en matière de qualité de l'air

Air intérieur ; Qualité de l'air ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Recherche ; Primequal

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- n° N°360 - pp. 36-37
ISBN 0986-2943

Le Ministère de l'Environnement privilégie les intérêts professionnels de l'aéronautique au détriment des riverains qui se plaignent des nuisances aéroportuaires, regrette l'Acnusa, qui voit la plupart de ses demandes rejetées.

Santé environnementale ; Santé publique ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Nuisance sonore ; Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires : ACNUSA

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- 128 p.

Le SPIRAL (Secrétariat permanent pour la Prévention des pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise) a été créé le 10 décembre 1990 à l'initiative du Ministère de l'Environnement et du Président de la COmmunauté URbaine de LYon (COURLY). A la demande du Président de la COURLY il s'est adjoint un groupe de travail pour traiter du transport de matières dangereuses.
Ce groupe a examiné les trois principaux moyens de transport : routier, ferroviaire et fluvial. Le transport par canalisation n'a pas été abordé. Cette brochure présente donc un état des lieux dans l'agglomération lyonnaise et les actions initiées par le SPIRAL pour la question du Transport de Matières Dangereuses.
Le SPIRAL (Secrétariat permanent pour la Prévention des pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise) a été créé le 10 décembre 1990 à l'initiative du Ministère de l'Environnement et du Président de la COmmunauté URbaine de LYon (COURLY). A la demande du Président de la COURLY il s'est adjoint un groupe de travail pour traiter du transport de matières dangereuses.
Ce groupe a examiné les trois principaux moyens de ...

PREVENTION DES POLLUTIONS ; Intercommunalité ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Pollution industrielle ; Transport de matières dangereuses : TMD ; Lyon ; Transport routier ; Risque industriel ; Accident de transport de matières dangereuses ; Accident technologique

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La politique et les actions environnementales menées par le Ministère de l'Ecologie et du Développement durable pour l'année 2000, sont ici résumées. Après une chronologie des évènements marquants, la politique nationale dans tous les domaines environnementaux est exposée. l'action des Diren ainsi que des établissements publics rend compte des politiques menées au niveau local. La politique conduite en matière d'aménagement du territoire est également rapportée : soutien aux développpements régional et économique, et promotion du service public.
La politique et les actions environnementales menées par le Ministère de l'Ecologie et du Développement durable pour l'année 2000, sont ici résumées. Après une chronologie des évènements marquants, la politique nationale dans tous les domaines environnementaux est exposée. l'action des Diren ainsi que des établissements publics rend compte des politiques menées au niveau local. La politique conduite en matière d'aménagement du territoire est ...

Ecologie ; Développement durable ; Aménagement du territoire ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM

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- 24 p.

Le Ministère de l'Environnement présente avec ce document les "principes du Plan National de l'Environnement" définis suite aux changements sociaux et économiques intervenus à l'échelle mondiale entre 1972, date de la conférence de Stockholm, et 1992, date de la conférénce de Rio.
Il expose la politique française sur les grands sujets environnementaux, tels que : les pluies acides, l'eau et les éco-industries, la mer et l'Antarctique, les forêts et leur sol, l'aménagement du territoire et les villes, les biotechnologies, les déchets, les technologies propres et les éco-produits, les risques et les produits chimiques, l'effet de serre et la couche d'ozone et enfin environnement et développement.
Le Ministère de l'Environnement présente avec ce document les "principes du Plan National de l'Environnement" définis suite aux changements sociaux et économiques intervenus à l'échelle mondiale entre 1972, date de la conférence de Stockholm, et 1992, date de la conférénce de Rio.
Il expose la politique française sur les grands sujets environnementaux, tels que : les pluies acides, l'eau et les éco-industries, la mer et l'Antarctique, les forêts ...

Eau ; Déchets ; Aménagement du territoire ; Environnement ; EFFET DE SERRE ; Ozone ; PLUIE ACIDE ; COUCHE D'OZONE ; Ministère ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Paysage urbain ; Forêt ; Produit chimique

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- 33 p.

Etude réalisée par le CYPRES et financée par la DPPR du Ministère de l'Environnement afin de permettre, par une méthode simple et efficace d'assurer l'information préventive des populations.
Un premier chapitre est consacré à l'image du risque chez les élus municipaux. Puis, la seconde partie aborde les modalités de mise en place d'une information préventive au sein d'une commune.Enfin, un glossaire et des annexes viennent clôturer le document.
Etude réalisée par le CYPRES et financée par la DPPR du Ministère de l'Environnement afin de permettre, par une méthode simple et efficace d'assurer l'information préventive des populations.
Un premier chapitre est consacré à l'image du risque chez les élus municipaux. Puis, la seconde partie aborde les modalités de mise en place d'une information préventive au sein d'une commune.Enfin, un glossaire et des annexes viennent clôturer le document.

Maire ; Communication de crise ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; POPULATION ; Centre d' Information du public pour la Prévention Risque majeur ; Information préventive

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- 415 p.
ISBN 2-11-003897-7

Ce rapport de la Cellule de prospective et stratégie analyse les possibilités offertes par l'évaluation économique quant aux conséquences sanitaires et environnementales des décisions publiques.
Il fait suite à la demande exprimée par Madame Corine LEPAGE dans un courrier adressé à Madame Dominique DRON et daté du 2 janvier 1996. L'ancien ministre de l'environnement avait notamment suggéré que, afin de couvrir différentes politiques et différents impacts environnementaux, les exemples ont été choisis dans les trois rrubriques suivantes, comme l'avait suggéré l'ancien ministre de l'environnement :
" les impacts environnementaux et connexes (santé, emploi, économie...) d'une infrastructure routière (pollution atmosphérique, bruit, perturbations hydrologiques, manque à gagner foncier, perte d'attrait touristique, etc...).
les effets en terme d'environnement d'options fiscales et budgétaires (hausse TVA par exemple) notamment dans le domaine du bâtiment à usage de logement.
le bilan charges-avantages d'une directive européenne dans le domaine de l'environnement, par exemple celle de 1991 concernant le traitement et la collecte des eaux résiduaires".
Ce rapport de la Cellule de prospective et stratégie analyse les possibilités offertes par l'évaluation économique quant aux conséquences sanitaires et environnementales des décisions publiques.
Il fait suite à la demande exprimée par Madame Corine LEPAGE dans un courrier adressé à Madame Dominique DRON et daté du 2 janvier 1996. L'ancien ministre de l'environnement avait notamment suggéré que, afin de couvrir différentes politiques et ...

Santé ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; Impact sur l'environnement ; Politique de l'environnement ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM

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- 58 p.

Ce document est l'annexe d'une étude commandée par le Ministère de l'Environnement au CYPRES sur les campagnes d'information autour des sites industriels à risque. Il répertorie les *mots-clés pour comprendre les risques, le *cadre réglementaire sur l'information du public sur l'environnement industriel, les *centres de ressources sur les risques majeurs. Il propose une *bibliographie sur le thème avec une liste des publications disponibles au CYPRES, ainsi que des *indications de lecture et une liste des sigles employés.
Ce document est l'annexe d'une étude commandée par le Ministère de l'Environnement au CYPRES sur les campagnes d'information autour des sites industriels à risque. Il répertorie les *mots-clés pour comprendre les risques, le *cadre réglementaire sur l'information du public sur l'environnement industriel, les *centres de ressources sur les risques majeurs. Il propose une *bibliographie sur le thème avec une liste des publications disponibles au ...

ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ; SITE INDUSTRIEL ; Environnement ; Communication de crise ; Ministère ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Centre d' Information du public pour la Prévention Risque majeur ; Campagne d'information

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- 22 p.

Ce document dresse le bilan de l'action du Ministère de l'environnement face à la pollution par les hydrocarbures de l'Erika : le nettoyage du littoral et le financement des opérations (le fonds POLMAR), le suivi du stockage et du traitement des déchets, le suivi des conséquences écologiques et en annexes, la sécurité maritime et le dispositif d'indemnisation.

Erika ; Pétrolier ; Pollution de l'eau ; Plan de Secours ; Bretagne ; Traitement des déchets ; Déchets ; Aménagement du territoire ; Environnement ; LITTORAL ; Ministère ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Sécurité

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V

- 159 p.

La politique et les actions environnementales menées par le Ministère de l'Ecologie et du Développement durable pour l'année 2001, sont ici résumées. Après une chronologie des évènements marquants, la politique nationale dans tous les domaines environnementaux est exposée. Dans un deuxième temps, l'action des Diren ainsi que des établissements publics rend compte des politiques menées au niveau local.
La politique et les actions environnementales menées par le Ministère de l'Ecologie et du Développement durable pour l'année 2001, sont ici résumées. Après une chronologie des évènements marquants, la politique nationale dans tous les domaines environnementaux est exposée. Dans un deuxième temps, l'action des Diren ainsi que des établissements publics rend compte des politiques menées au niveau local.

Ecologie ; Développement durable ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; France

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- pp.35-45

Ce site est dédié aux entreprises pour leur permettre de mieux appréhender les questions relatives aux installations classées

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Inspection des installations classées

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- 17 p.

L'article 6 de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs codifié à l'article L. 542-1-2 du Code de l'Environnement prévoit qu'un Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) est élaboré tous les trois ans. Le II de l'article L. 542-1-2 du Code de l'Environnement dispose que le Gouvernement établit les prescriptions du PNGMDR par décret.

Le Plan a été adressé au Parlement par le Gouvernement le 28 décembre 2012. Il est le fruit d'un travail lancé depuis 2007 sous l'égide de l'Autorité de sûreté nucléaire et du Ministère en charge de l'énergie. La réalisation de ce projet de décret s'est nourri des réflexions menées dans le cadre de l'élaboration du plan
L'article 6 de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs codifié à l'article L. 542-1-2 du Code de l'Environnement prévoit qu'un Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) est élaboré tous les trois ans. Le II de l'article L. 542-1-2 du Code de l'Environnement dispose que le Gouvernement établit les prescriptions du PNGMDR par décret.

Le Plan a ...

Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Déchets ; Radioactivité

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La cassette comprend deux films. Le premier concerne le Rejet du Plan de Réhabilitation de l'Etang de Berre proposé par Brice Lalonde et l'Inauguration du CYPRES.
Le second propose une interview de Brice Lalonde. On y parle des élus et du rejet du Plan. B. Lalonde donne son avis sur cette manifestation.

Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Centre d' Information du public pour la Prévention Risque majeur ; Etang de Berre ; REHABILITATION

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