Documents : Rapport Bilan  | enregistrements trouvés : 1 885

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- 11 p.

L'impact sanitaire des particules, du dioxyde d'azote (NO2) et de l'ozone est aujourd'hui démontré. Or le trafic routier est à l'origine de l'émission de nombreux polluants de l'air, notamment de particules et de NOx, en particulier dans les zones urbaines. Depuis les années 1990, de nouvelles réglementations et technologies ont permis de réduire significativement ces émissions de polluants.
Cet avis détaille les progrès réalisés et propose des recommandations pour poursuivre l'amélioration de la qualité de l'air.
L'impact sanitaire des particules, du dioxyde d'azote (NO2) et de l'ozone est aujourd'hui démontré. Or le trafic routier est à l'origine de l'émission de nombreux polluants de l'air, notamment de particules et de NOx, en particulier dans les zones urbaines. Depuis les années 1990, de nouvelles réglementations et technologies ont permis de réduire significativement ces émissions de polluants.
Cet avis détaille les progrès réalisés et propose des ...

Pollution de l'air ; OXYDE D'AZOTE ; Pollution automobile

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- 51 p.

Dans le cadre d'un projet de réhabilitation du collège Saint-Exupéry de Vincennes, des études préparatoires et des mesures ont été menées à partir de juin 2017. Les mesures dans le collège ont été complétées en septembre 2017 par une analyse de la qualité de l'air ambiant du collège et de la crèche Liberté, contiguë, qui a mis en évidence une pollution au tricholoréthylène (TCE) et au perchloroéthylène (PCE) ou tétrachloroéthylène. Les niveaux identifiés pour ces deux polluants dépassaient alors en de nombreux points de prélèvement les valeurs de gestion proposées par le Haut conseil de santé publique (HCSP), notamment les Valeurs d'action rapide (VAR) pour le TCE. Une campagne de prélèvements complémentaires en air ambiant, réalisée d'octobre à novembre 2017, a confirmé la présence des polluants sur le site. Cette pollution est en lien possible avec l'activité d'une ancienne fabrique d'oeillets métalliques implantée sur le site jusqu'à la fin des années 1960.
Dans le cadre d'un projet de réhabilitation du collège Saint-Exupéry de Vincennes, des études préparatoires et des mesures ont été menées à partir de juin 2017. Les mesures dans le collège ont été complétées en septembre 2017 par une analyse de la qualité de l'air ambiant du collège et de la crèche Liberté, contiguë, qui a mis en évidence une pollution au tricholoréthylène (TCE) et au perchloroéthylène (PCE) ou tétrachloroéthylène. Les niveaux ...

Etablissement scolaire ; Val-de-Marne ; Air intérieur ; Mesure de pollution

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- 82 p.

Responsable de 48 000 décès prématurés chaque année, la pollution de l'air constitue la principale cause environnementale de mortalité en France. Malgré la baisse continue des émissions et des concentrations de polluants enregistrées ces dernières années, de nombreuses agglomérations restent marquées par des dépassements des normes européennes de qualité de l'air relatives au dioxyde d'azote et aux particules fines PM10. Ceci a conduit la Commission européenne à engager deux procédures précontentieuses contre la France. Dans une décision de juillet 2017, le Conseil d'Etat a enjoint le Gouvernement à établir d'ici le 31 mars 2018, dans 14 zones concernées, des plans d'actions permettant de réduire la pollution atmosphérique. En réponse, le Gouvernement s'est engagé à élaborer des feuilles de route permettant de réduire à court terme la pollution de l'air dans chacune de ces zones. Afin d'évaluer la démarche gouvernementale d'élaboration de ces feuilles de route, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a créé un groupe de travail. Le présent rapport, issu de ses travaux, vise à évaluer les conditions d'élaboration des feuilles de route et à apprécier si les mesures qu'elles prévoient sont à la hauteur des enjeux.
Responsable de 48 000 décès prématurés chaque année, la pollution de l'air constitue la principale cause environnementale de mortalité en France. Malgré la baisse continue des émissions et des concentrations de polluants enregistrées ces dernières années, de nombreuses agglomérations restent marquées par des dépassements des normes européennes de qualité de l'air relatives au dioxyde d'azote et aux particules fines PM10. Ceci a conduit la ...

Economie ; Pollution de l'air ; Particules en suspension ; DIOXYDE D'AZOTE

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- 220 p.

Dans le contexte des Etats généraux de l'alimentation et du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable (EGAlim), la présente mission d'information se penche sur la dangerosité des produits phytopharmaceutiques et la recherche de leurs alternatives. En premier lieu, la mission dresse le constat des effets sanitaires et environnementaux de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Ensuite, la mission effectue une synthèse de la législation sur ces produits. De multiples acteurs sont impliqués au niveau européen : la Commission européenne et les agences européennes, l'Agence européenne de sécurité alimentaire (EFSA), et dans une moindre mesure l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Concernant les alternatives aux produits phytopharmaceutiques, les rapporteurs se sont plus particulièrement intéressés : aux solutions techniques, mécaniques et numériques limitant les épandages là et quand ils sont indispensables ; aux alternatives innovantes issues de la recherche génétique proposant de nouvelles variétés végétales naturellement résistantes aux attaques et aux solutions de bio-contrôle. Parmi ces alternatives, une attention particulière a été portée au développement de la filière biologique présentée comme l'alternative la plus immédiate. La mission conclut sur les mesures d'accompagnement nécessaires au passage vers cette transition agricole.
Dans le contexte des Etats généraux de l'alimentation et du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable (EGAlim), la présente mission d'information se penche sur la dangerosité des produits phytopharmaceutiques et la recherche de leurs alternatives. En premier lieu, la mission dresse le constat des effets sanitaires et environnementaux de l'utilisation des produits ...

Pesticide ; Impact sanitaire ; Effet sur la santé ; Pollution agricole

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- 22 p.

Fin mai à début juin 2016, les régions Ile-de-France et Centre-Val-de-Loire ont fait face à une première série d'inondations majeures, conséquences des crues des bassins de la Seine et de la Loire.

Assurance catastrophe naturelle ; Evaluation des dommages ; Habitat ; Seine (fleuve) ; Loire (fleuve) ; Ile-de-France ; Centre-Val-de-Loire

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- 154 p.

Le rapport du CGEDD de février 2017 portant sur les retours d'expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation suggérait d'utiliser les RETEX (retours d'expérience) pour contribuer à la mise en oeuvre de la stratégie nationale de gestion des risques d'inondation. A la suite, le directeur général de la prévention des risques a sollicité le CGEDD pour proposer un cahier des charges des retours d'expérience suite aux inondations de manière à mieux structurer la collecte des informations et sa capitalisation. La mission a proposé un dispositif global de collecte et de capitalisation des données et informations recueillies à l'occasion des inondations de façon à pouvoir les utiliser pour améliorer la gestion locale et nationale des inondations et contribuer à l'évaluation de l'efficacité d'une politique publique coûtant plus d'un milliard d'euros annuels (en cumulant les mesures de prévention, de gestion de crise et les dégâts). Le constat est partagé par les acteurs de l'intérêt d'un dispositif formalisé de recueil des données, utilisant les actions déjà mises en oeuvre en évitant les redondances : formalisation des données à recueillir et leur organisation et abordant les modalités de déclenchement du dispositif de retour d'expérience (seuils, périmètre géographique, autorité décisionnaire), capitalisation des données recueillies de façon à pouvoir en permettre l'utilisation ultérieure à différents échelons territoriaux (sous-bassin, département, bassin, national), rôle des collectivités de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). Le rapport propose une démarche d'amélioration continue, intégrant les moyens mobilisables pour la mise en place dans la durée. L'organisation cible propose la désignation de l'observatoire national des risques naturels en tant que maître d'ouvrage de l'animation et de la capitalisation nationale, s'appuyant pour la maîtrise d'oeuvre du dispositif sur le Centre d'Etudes et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA), en tant qu'opérateur national. Elle suppose la réalisation de démarches locales dénommées « Agir pour la Prévention en Réponse aux Enseignements Suite Inondation(s) » / « APRÈS inondation », dans le cadre d'un guide méthodologique. Le dispositif devrait se traduire par une instruction ministérielle à l'issue des travaux complémentaires de poursuite de la concertation avec les acteurs concernés, de la précision des modalités exactes d'intervention du CEREMA, et d'élaboration du guide méthodologique.
Le rapport du CGEDD de février 2017 portant sur les retours d'expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation suggérait d'utiliser les RETEX (retours d'expérience) pour contribuer à la mise en oeuvre de la stratégie nationale de gestion des risques d'inondation. A la suite, le directeur général de la prévention des risques a sollicité le CGEDD pour proposer un cahier des charges des retours d'expérience suite aux ...

Retour d'expérience ; Inondation

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- 108 p.

Santé publique France a été saisie par l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur en mars 2017 afin d'analyser la méthode mise en oeuvre dans l'étude « Fos-Epséal » menée à Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône et les résultats qui en sont issus sur les conséquences des expositions industrielles sur la santé des populations. Pour répondre à cette saisine, Santé publique France a constitué un comité d'appui composé de scientifiques internes et d'experts externes à l'Agence. Les points traités par ce comité ont été : l'analyse critique de la méthode et des résultats de l'étude ; l'apport de la dynamique participative proposée par l'étude. Malgré des faiblesses méthodologiques, les résultats présentés confirment que ce territoire nécessite une grande attention de la part des autorités publiques. Les argumentaires utilisés pour faire le lien entre un résultat sanitaire (une pathologie localement observée en excès) et une cause environnementale, présentés dans l'étude comme des « éléments d'analyse participative », doivent être considérés comme des hypothèses émises par les chercheurs et les populations, que des études ad hoc plus précises seraient en mesure de confirmer. L'intérêt porté sur les maladies qui préoccupent la population, la prise en compte de la santé telle qu'elle est exprimée par la population et les concertations mises en place lors de l'étude Fos-Epséal représentent les intérêts majeurs de cette étude. La démarche d'épidémiologie ancrée localement, fondée sur les perceptions et l'expérience des populations, apparaît complémentaire à l'approche de l'épidémiologie traditionnelle. La coexistence de ces deux approches est utile pour maintenir la crédibilité et optimiser l'efficacité du système français d'alerte en santé environnementale.
Santé publique France a été saisie par l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur en mars 2017 afin d'analyser la méthode mise en oeuvre dans l'étude « Fos-Epséal » menée à Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône et les résultats qui en sont issus sur les conséquences des expositions industrielles sur la santé des populations. Pour répondre à cette saisine, Santé publique France a constitué un comité d'appui composé de scientifiques internes et d'experts ...

Fos-sur-Mer ; Port-Saint-Louis-du-Rhône ; Pollution industrielle ; Santé environnementale ; Concertation

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- 80 p.

Dans ce 4e rapport adressé au président de la République, l'Institut national du cancer, responsable du pilotage du Plan cancer 2014-2019 pour le compte des ministres chargés de la santé et de la recherche, présente avec ses partenaires la progression globale et l'avancement des 208 actions.

Cancer ; Politique de santé ; Programme et plan

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- 6 p.
ISBN 979-10-289-0437-1

Cancer ; Stockage de déchets ; Haute-Marne ; Aube

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- 95 p.

Ce document, ? 25, introduit les règles de calcul permettant d'agréger les données de fréquence / probabilité le long de la séquence accidentelle selon une méthode semi-quantitative, et ce afin d'estimer la classe de probabilité d'occurrence annuelle des accidents majeurs.
Les approches semi-quantitatives sans historique (couramment utilisées dans les études de dangers) et avec historique (prenant en compte la suite d'événements menant à la porte étudiée) sont détaillées. Le traitement semi-quantitatif, bien que permettant de disposer de formules simples pour les différentes portes rencontrées dans le noeud papillon, peut conduire à une sous-estimation du risque et introduit des incertitudes qui ne doivent pas être négligées. Ce rapport démontre que l'approche avec historique est plus précise que les formules simplifiées de l'approche sans historique. Il précise également les domaines de validité des formules présentées.
Ce document, ? 25, introduit les règles de calcul permettant d'agréger les données de fréquence / probabilité le long de la séquence accidentelle selon une méthode semi-quantitative, et ce afin d'estimer la classe de probabilité d'occurrence annuelle des accidents majeurs.
Les approches semi-quantitatives sans historique (couramment utilisées dans les études de dangers) et avec historique (prenant en compte la suite d'événements menant à la ...

Etude de danger ; Sécurité industrielle ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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Dans tous les contextes où du gypse est présent dans le sous-sol, une dissolution naturelle ou occasionnée par des activités anthropiques peut se mettre en place et créer des vides souterrains de dimensions plus ou moins importantes. Lorsque les conditions géomécaniques sont réunies, la déstabilisation de la cavité ainsi créée peut conduire à l'apparition de désordres en surface de type effondrement, ayant potentiellement des conséquences importantes sur les enjeux existants ou à prendre en compte pour les aménagements futurs. La compréhension des mécanismes et leur traduction en termes d'aléa sont définies au travers d'une méthodologie applicable à l'ensemble des contextes gypseux. Afin de prévenir les risques associés à ces phénomènes, des mesures de prévention, de mitigation et de protection sont proposées.
Dans tous les contextes où du gypse est présent dans le sous-sol, une dissolution naturelle ou occasionnée par des activités anthropiques peut se mettre en place et créer des vides souterrains de dimensions plus ou moins importantes. Lorsque les conditions géomécaniques sont réunies, la déstabilisation de la cavité ainsi créée peut conduire à l'apparition de désordres en surface de type effondrement, ayant potentiellement des conséquences ...

Mouvement de terrain

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- 88 p.

CCR a dressé un bilan du régime d'indemnisation des risques de catastrophes naturelles (dit régime Cat Nat) depuis sa création en 1982. Ce bilan vise à faire une analyse de l'évolution des primes et de la sinistralité, à mesurer l'impact du régime sur le développement des mesures de prévention et, enfin, à analyser à partir de scénarios potentiels de sinistralité, l'exposition du territoire français aux catastrophes naturelles et la capacité du régime à y faire face. La majeure partie des résultats est présentée, de manière interactive, selon trois axes : les chiffres clés, les cartes et les graphiques.
CCR a dressé un bilan du régime d'indemnisation des risques de catastrophes naturelles (dit régime Cat Nat) depuis sa création en 1982. Ce bilan vise à faire une analyse de l'évolution des primes et de la sinistralité, à mesurer l'impact du régime sur le développement des mesures de prévention et, enfin, à analyser à partir de scénarios potentiels de sinistralité, l'exposition du territoire français aux catastrophes naturelles et la capacité du ...

Catastrophe naturelle ; Assurance catastrophe naturelle ; Indemnisation

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- 7 p.

Toutes les collectivités du bassin de la Loire et ses affluents situées en zone inondable sont concernées par un potentiel sinistre, pouvant perturber la continuité de services essentiels au bon fonctionnement des territoires. Des centaines de milliers d'habitants sont concernés, des dizaines de milliers d'acteurs économiques susceptibles d'être impactés, des milliards d'euros en jeu.

Plan de continuité des services ; Collectivité territoriale ; Inondation ; Gestion de crise

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- 13 p.
ISBN 978-2-550-80636-3

Les directions de santé publique régionales et, parfois, le ministère de la Santé et des Services sociaux, reçoivent de plus en plus de signalements d'agrégats de maladies. Afin de soutenir les directions de santé publique qui doivent évaluer un signalement d'agrégat, le Comité méthodologique en analyses statistiques et épidémiologiques de l'Institut national de santé publique du Québec a demandé l'élaboration d'un aide-mémoire des modalités d'évaluation des agrégats de maladies d'origine environnementale suspectée. Ce document s'intéresse plus particulièrement à l'évaluation de signalements d'agrégats de maladies chroniques (incluant le cancer), dont une origine environnementale est suspectée. La prise en charge des agrégats spatio-temporels est complexe et requiert une approche multidisciplinaire. L'aide-mémoire résume les principales étapes d'une évaluation d'agrégats. L'évaluation d'un signalement est complétée par l'identification de quelques méthodologies statistiques utiles à leur détection. Enfin, le lecteur pourra y retrouver de multiples références bibliographiques afin d'approfondir certains éléments plus techniques.
Les directions de santé publique régionales et, parfois, le ministère de la Santé et des Services sociaux, reçoivent de plus en plus de signalements d'agrégats de maladies. Afin de soutenir les directions de santé publique qui doivent évaluer un signalement d'agrégat, le Comité méthodologique en analyses statistiques et épidémiologiques de l'Institut national de santé publique du Québec a demandé l'élaboration d'un aide-mémoire des modalités ...

Cancer ; Canada ; Evaluation du risque sanitaire

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- 80 p.
ISBN 978-2-550-81261-6

La biosurveillance permet de surveiller la présence de substances chimiques dans l'organisme. Elle repose sur la mesure de biomarqueurs, soit des contaminants environnementaux ou leurs métabolites, dans les matrices biologiques humaines comme le sang et l'urine. L'Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) s'est vu confier par le MSSS (ministère de la Santé et des Services sociaux) le mandat d'obtenir et d'analyser les données québécoises tirées de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (ECMS) afin de dresser un portrait de l'imprégnation de la population québécoise aux contaminants chimiques. Les mesures détaillées dans le présent document pourraient être suggérées comme valeurs de comparaison de référence quant à l'imprégnation de la population québécoise aux contaminants chimiques. Ainsi, les résultats pourront éventuellement servir à l'orientation et à la priorisation de politiques et d'actions de santé publique visant à réduire l'exposition des Québécois aux contaminants chimiques d'intérêt.
La biosurveillance permet de surveiller la présence de substances chimiques dans l'organisme. Elle repose sur la mesure de biomarqueurs, soit des contaminants environnementaux ou leurs métabolites, dans les matrices biologiques humaines comme le sang et l'urine. L'Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) s'est vu confier par le MSSS (ministère de la Santé et des Services sociaux) le mandat d'obtenir et d'analyser les données ...

Produit chimique ; Santé au travail ; Canada

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- 10 p.
ISBN 978-2-550-80748-3

Les inondations constituent les désastres naturels les plus communs partout dans le monde avec des conséquences majeures sur la santé. Ce document propose une approche de surveillance géomatique pour identifier les territoires inondés et les populations touchées, approche innovante qui pourra être réutilisée dans la surveillance des maladies vasculaires cérébrales ou d'autres maladies chroniques exacerbées par des sinistres similaires. Dans le cas des inondations de la rivière Richelieu en 2011, aucune différence significative n'a été trouvée entre le taux d'évènements cardiovasculaires dans les zones inondées lorsque comparé aux zones adjacentes. Ce résultat peut s'expliquer par le manque de puissance statistique à détecter les différences, mais également par d'autres hypothèses.
Les inondations constituent les désastres naturels les plus communs partout dans le monde avec des conséquences majeures sur la santé. Ce document propose une approche de surveillance géomatique pour identifier les territoires inondés et les populations touchées, approche innovante qui pourra être réutilisée dans la surveillance des maladies vasculaires cérébrales ou d'autres maladies chroniques exacerbées par des sinistres similaires. Dans le ...

Inondation ; Maladie cardio-vasculaire ; Canada

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- 25 p.

La société des Aéroports de la Côte d'Azur, actionnaire majoritaire de l'aéroport du Golfe de Saint-Tropez, et adhérent historique d'Air PACA a souhaité disposer d'une première évaluation de la qualité de l'air autour de la plateforme aéroportuaire, proche du village de la Môle. Des mesures ont été réalisées en été, lors de la période maximale d'activité de la plateforme aéroportuaire et en hiver afin d'identifier un éventuel'impact saisonnier.
La société des Aéroports de la Côte d'Azur, actionnaire majoritaire de l'aéroport du Golfe de Saint-Tropez, et adhérent historique d'Air PACA a souhaité disposer d'une première évaluation de la qualité de l'air autour de la plateforme aéroportuaire, proche du village de la Môle. Des mesures ont été réalisées en été, lors de la période maximale d'activité de la plateforme aéroportuaire et en hiver afin d'identifier un éventuel'impact saisonnier.

La Môle ; Transport aérien ; Pollution de l'air

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Le WWDR2018, intitulé « Les solutions fondées sur la nature pour la gestion de l'eau », démontre comment les solutions basées sur la nature (SfN) offrent un moyen essentiel de répondre à de nombreux défis mondiaux liés à l'eau, tout en offrant simultanément des avantages supplémentaires essentiels à tous les aspects du développement durable.

Développement durable ; Ressources en eau ; Catastrophe naturelle

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- 16 p.

À l'occasion de la journée française de l'allergie ce 20 mars 2018, le Réseau National de Surveillance Aérobiologique, la fédération des Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l'Air et l'Association des Pollinariums Sentinelles de France® publient conjointement un rapport inédit de surveillance des pollens et des moisissures dans l'air ambiant.

Pollen ; Allergie

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