Documents : Rapport Bilan  | enregistrements trouvés : 1 899

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- 681 p.

La commission d'enquête a identifié cinq sujets principaux qui structurent la présentation de son rapport : l'évolution de la sûreté dont les normes ont été modifiées depuis la catastrophe de Fukushima, en 2011, mais dont les faiblesses sont également mises en évidence ; l'apparition d'un risque sécuritaire nouveau, partiellement mis en évidence depuis les attentats du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis mais qui a pris de nouvelles formes avec les vagues d'attentats qui touchent l'Europe depuis 2015, avec des formes nouvelles (drones, cyberattaques, menaces endogènes, etc.) ; la gestion des déchets radioactifs que l'industrie nucléaire produit en grande quantité (combustibles usés, gravats issus du démantèlement), qui constituent un danger pendant des périodes dépassant parfois l'entendement, qui sillonnent nos routes en permanence et qu'il convient de gérer ; l'amélioration du contrôle de l'ensemble de ces activités, qu'il s'agisse du contrôle technique réalisé par l'autorité indépendante chargée de la sûreté nucléaire, l'ASN, ou du contrôle démocratique exercé par le Parlement au niveau national et par les commissions locales d'information au niveau local ; enfin, le risque économique et financier des principales entreprises exploitant des installations nucléaires.
La commission d'enquête a identifié cinq sujets principaux qui structurent la présentation de son rapport : l'évolution de la sûreté dont les normes ont été modifiées depuis la catastrophe de Fukushima, en 2011, mais dont les faiblesses sont également mises en évidence ; l'apparition d'un risque sécuritaire nouveau, partiellement mis en évidence depuis les attentats du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis mais qui a pris de nouvelles formes avec les ...

Risque nucléaire ; Centrale nucélaire ; Sûreté nucléaire

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- 276 p.

La commission d'enquête a identifié cinq sujets principaux qui structurent la présentation de son rapport : l'évolution de la sûreté dont les normes ont été modifiées depuis la catastrophe de Fukushima, en 2011, mais dont les faiblesses sont également mises en évidence ; l'apparition d'un risque sécuritaire nouveau, partiellement mis en évidence depuis les attentats du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis mais qui a pris de nouvelles formes avec les vagues d'attentats qui touchent l'Europe depuis 2015, avec des formes nouvelles (drones, cyberattaques, menaces endogènes, etc.) ; la gestion des déchets radioactifs que l'industrie nucléaire produit en grande quantité (combustibles usés, gravats issus du démantèlement), qui constituent un danger pendant des périodes dépassant parfois l'entendement, qui sillonnent nos routes en permanence et qu'il convient de gérer ; l'amélioration du contrôle de l'ensemble de ces activités, qu'il s'agisse du contrôle technique réalisé par l'autorité indépendante chargée de la sûreté nucléaire, l'ASN, ou du contrôle démocratique exercé par le Parlement au niveau national et par les commissions locales d'information au niveau local ; enfin, le risque économique et financier des principales entreprises exploitant des installations nucléaires.
La commission d'enquête a identifié cinq sujets principaux qui structurent la présentation de son rapport : l'évolution de la sûreté dont les normes ont été modifiées depuis la catastrophe de Fukushima, en 2011, mais dont les faiblesses sont également mises en évidence ; l'apparition d'un risque sécuritaire nouveau, partiellement mis en évidence depuis les attentats du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis mais qui a pris de nouvelles formes avec les ...

Risque nucléaire ; Centrale nucélaire ; Sûreté nucléaire

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- 167 p.

Ce rapport étudie les effets à court et moyen termes de la survenue d'un cancer sur l'emploi et l'activité. Il utilise la base de données Hygie, produite par l'Irdes à partir des données administratives de la Caisse nationale de l'Assurance maladie et de la Caisse nationale d'assurance vieillesse. Hygie permet de reconstituer la carrière de l'individu ainsi que les événements de santé. Une première partie exploite la dimension rétrospective liée à la carrière et confirme l'effet pénalisant du cancer sur l'activité et l'augmentation des arrêts maladie.
Ce rapport étudie les effets à court et moyen termes de la survenue d'un cancer sur l'emploi et l'activité. Il utilise la base de données Hygie, produite par l'Irdes à partir des données administratives de la Caisse nationale de l'Assurance maladie et de la Caisse nationale d'assurance vieillesse. Hygie permet de reconstituer la carrière de l'individu ainsi que les événements de santé. Une première partie exploite la dimension rétrospective liée ...

Cancer ; Risque professionnel

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- 11 p.

L'impact sanitaire des particules, du dioxyde d'azote (NO2) et de l'ozone est aujourd'hui démontré. Or le trafic routier est à l'origine de l'émission de nombreux polluants de l'air, notamment de particules et de NOx, en particulier dans les zones urbaines. Depuis les années 1990, de nouvelles réglementations et technologies ont permis de réduire significativement ces émissions de polluants.
Cet avis détaille les progrès réalisés et propose des recommandations pour poursuivre l'amélioration de la qualité de l'air.
L'impact sanitaire des particules, du dioxyde d'azote (NO2) et de l'ozone est aujourd'hui démontré. Or le trafic routier est à l'origine de l'émission de nombreux polluants de l'air, notamment de particules et de NOx, en particulier dans les zones urbaines. Depuis les années 1990, de nouvelles réglementations et technologies ont permis de réduire significativement ces émissions de polluants.
Cet avis détaille les progrès réalisés et propose des ...

Pollution de l'air ; OXYDE D'AZOTE ; Pollution automobile

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- 51 p.

Dans le cadre d'un projet de réhabilitation du collège Saint-Exupéry de Vincennes, des études préparatoires et des mesures ont été menées à partir de juin 2017. Les mesures dans le collège ont été complétées en septembre 2017 par une analyse de la qualité de l'air ambiant du collège et de la crèche Liberté, contiguë, qui a mis en évidence une pollution au tricholoréthylène (TCE) et au perchloroéthylène (PCE) ou tétrachloroéthylène. Les niveaux identifiés pour ces deux polluants dépassaient alors en de nombreux points de prélèvement les valeurs de gestion proposées par le Haut conseil de santé publique (HCSP), notamment les Valeurs d'action rapide (VAR) pour le TCE. Une campagne de prélèvements complémentaires en air ambiant, réalisée d'octobre à novembre 2017, a confirmé la présence des polluants sur le site. Cette pollution est en lien possible avec l'activité d'une ancienne fabrique d'oeillets métalliques implantée sur le site jusqu'à la fin des années 1960.
Dans le cadre d'un projet de réhabilitation du collège Saint-Exupéry de Vincennes, des études préparatoires et des mesures ont été menées à partir de juin 2017. Les mesures dans le collège ont été complétées en septembre 2017 par une analyse de la qualité de l'air ambiant du collège et de la crèche Liberté, contiguë, qui a mis en évidence une pollution au tricholoréthylène (TCE) et au perchloroéthylène (PCE) ou tétrachloroéthylène. Les niveaux ...

Etablissement scolaire ; Val-de-Marne ; Air intérieur ; Mesure de pollution

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- 82 p.

Responsable de 48 000 décès prématurés chaque année, la pollution de l'air constitue la principale cause environnementale de mortalité en France. Malgré la baisse continue des émissions et des concentrations de polluants enregistrées ces dernières années, de nombreuses agglomérations restent marquées par des dépassements des normes européennes de qualité de l'air relatives au dioxyde d'azote et aux particules fines PM10. Ceci a conduit la Commission européenne à engager deux procédures précontentieuses contre la France. Dans une décision de juillet 2017, le Conseil d'Etat a enjoint le Gouvernement à établir d'ici le 31 mars 2018, dans 14 zones concernées, des plans d'actions permettant de réduire la pollution atmosphérique. En réponse, le Gouvernement s'est engagé à élaborer des feuilles de route permettant de réduire à court terme la pollution de l'air dans chacune de ces zones. Afin d'évaluer la démarche gouvernementale d'élaboration de ces feuilles de route, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a créé un groupe de travail. Le présent rapport, issu de ses travaux, vise à évaluer les conditions d'élaboration des feuilles de route et à apprécier si les mesures qu'elles prévoient sont à la hauteur des enjeux.
Responsable de 48 000 décès prématurés chaque année, la pollution de l'air constitue la principale cause environnementale de mortalité en France. Malgré la baisse continue des émissions et des concentrations de polluants enregistrées ces dernières années, de nombreuses agglomérations restent marquées par des dépassements des normes européennes de qualité de l'air relatives au dioxyde d'azote et aux particules fines PM10. Ceci a conduit la ...

Economie ; Pollution de l'air ; Particules en suspension ; DIOXYDE D'AZOTE

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- 149 p.

Les nanoparticules de dioxyde de titane (NPs de TiO2) sont largement utilisées dans l'agro-alimentaire, les cosmétiques, les matériaux de construction.. Elles sont fabriquées ou manipulées en France dans de nombreux sites, ce qui pose la question de l'exposition des travailleurs et des riverains. Les poudres ultrafines de NPs de TiO2 peuvent contaminer l'atmosphère ce qui nécessite des mesures de protection spécifiques, d'autant plus que des études récentes ont montré que ces nanoparticules, inhalées ou absorbées, franchissent les barrières biologiques et s'accumulent dans certains organes. Les risques sanitaires restent cependant encore incertains. Ces constats ont conduit les ministères de la santé, du travail et de la transition écologique et solidaire à saisir le Haut Conseil de santé publique sur les mesures de gestion à prendre concernant la protection des travailleurs et des riverains.
Les nanoparticules de dioxyde de titane (NPs de TiO2) sont largement utilisées dans l'agro-alimentaire, les cosmétiques, les matériaux de construction.. Elles sont fabriquées ou manipulées en France dans de nombreux sites, ce qui pose la question de l'exposition des travailleurs et des riverains. Les poudres ultrafines de NPs de TiO2 peuvent contaminer l'atmosphère ce qui nécessite des mesures de protection spécifiques, d'autant plus que des ...

Risque professionnel ; Nanoparticule

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- 220 p.

Dans le contexte des Etats généraux de l'alimentation et du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable (EGAlim), la présente mission d'information se penche sur la dangerosité des produits phytopharmaceutiques et la recherche de leurs alternatives. En premier lieu, la mission dresse le constat des effets sanitaires et environnementaux de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Ensuite, la mission effectue une synthèse de la législation sur ces produits. De multiples acteurs sont impliqués au niveau européen : la Commission européenne et les agences européennes, l'Agence européenne de sécurité alimentaire (EFSA), et dans une moindre mesure l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Concernant les alternatives aux produits phytopharmaceutiques, les rapporteurs se sont plus particulièrement intéressés : aux solutions techniques, mécaniques et numériques limitant les épandages là et quand ils sont indispensables ; aux alternatives innovantes issues de la recherche génétique proposant de nouvelles variétés végétales naturellement résistantes aux attaques et aux solutions de bio-contrôle. Parmi ces alternatives, une attention particulière a été portée au développement de la filière biologique présentée comme l'alternative la plus immédiate. La mission conclut sur les mesures d'accompagnement nécessaires au passage vers cette transition agricole.
Dans le contexte des Etats généraux de l'alimentation et du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable (EGAlim), la présente mission d'information se penche sur la dangerosité des produits phytopharmaceutiques et la recherche de leurs alternatives. En premier lieu, la mission dresse le constat des effets sanitaires et environnementaux de l'utilisation des produits ...

Pesticide ; Impact sanitaire ; Effet sur la santé ; Pollution agricole

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- 22 p.

Fin mai à début juin 2016, les régions Ile-de-France et Centre-Val-de-Loire ont fait face à une première série d'inondations majeures, conséquences des crues des bassins de la Seine et de la Loire.

Assurance catastrophe naturelle ; Evaluation des dommages ; Habitat ; Seine (fleuve) ; Loire (fleuve) ; Ile-de-France ; Centre-Val-de-Loire

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- 154 p.

Le rapport du CGEDD de février 2017 portant sur les retours d'expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation suggérait d'utiliser les RETEX (retours d'expérience) pour contribuer à la mise en oeuvre de la stratégie nationale de gestion des risques d'inondation. A la suite, le directeur général de la prévention des risques a sollicité le CGEDD pour proposer un cahier des charges des retours d'expérience suite aux inondations de manière à mieux structurer la collecte des informations et sa capitalisation. La mission a proposé un dispositif global de collecte et de capitalisation des données et informations recueillies à l'occasion des inondations de façon à pouvoir les utiliser pour améliorer la gestion locale et nationale des inondations et contribuer à l'évaluation de l'efficacité d'une politique publique coûtant plus d'un milliard d'euros annuels (en cumulant les mesures de prévention, de gestion de crise et les dégâts). Le constat est partagé par les acteurs de l'intérêt d'un dispositif formalisé de recueil des données, utilisant les actions déjà mises en oeuvre en évitant les redondances : formalisation des données à recueillir et leur organisation et abordant les modalités de déclenchement du dispositif de retour d'expérience (seuils, périmètre géographique, autorité décisionnaire), capitalisation des données recueillies de façon à pouvoir en permettre l'utilisation ultérieure à différents échelons territoriaux (sous-bassin, département, bassin, national), rôle des collectivités de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). Le rapport propose une démarche d'amélioration continue, intégrant les moyens mobilisables pour la mise en place dans la durée. L'organisation cible propose la désignation de l'observatoire national des risques naturels en tant que maître d'ouvrage de l'animation et de la capitalisation nationale, s'appuyant pour la maîtrise d'oeuvre du dispositif sur le Centre d'Etudes et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA), en tant qu'opérateur national. Elle suppose la réalisation de démarches locales dénommées « Agir pour la Prévention en Réponse aux Enseignements Suite Inondation(s) » / « APRÈS inondation », dans le cadre d'un guide méthodologique. Le dispositif devrait se traduire par une instruction ministérielle à l'issue des travaux complémentaires de poursuite de la concertation avec les acteurs concernés, de la précision des modalités exactes d'intervention du CEREMA, et d'élaboration du guide méthodologique.
Le rapport du CGEDD de février 2017 portant sur les retours d'expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation suggérait d'utiliser les RETEX (retours d'expérience) pour contribuer à la mise en oeuvre de la stratégie nationale de gestion des risques d'inondation. A la suite, le directeur général de la prévention des risques a sollicité le CGEDD pour proposer un cahier des charges des retours d'expérience suite aux ...

Retour d'expérience ; Inondation

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- 108 p.

Santé publique France a été saisie par l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur en mars 2017 afin d'analyser la méthode mise en oeuvre dans l'étude « Fos-Epséal » menée à Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône et les résultats qui en sont issus sur les conséquences des expositions industrielles sur la santé des populations. Pour répondre à cette saisine, Santé publique France a constitué un comité d'appui composé de scientifiques internes et d'experts externes à l'Agence. Les points traités par ce comité ont été : l'analyse critique de la méthode et des résultats de l'étude ; l'apport de la dynamique participative proposée par l'étude. Malgré des faiblesses méthodologiques, les résultats présentés confirment que ce territoire nécessite une grande attention de la part des autorités publiques. Les argumentaires utilisés pour faire le lien entre un résultat sanitaire (une pathologie localement observée en excès) et une cause environnementale, présentés dans l'étude comme des « éléments d'analyse participative », doivent être considérés comme des hypothèses émises par les chercheurs et les populations, que des études ad hoc plus précises seraient en mesure de confirmer. L'intérêt porté sur les maladies qui préoccupent la population, la prise en compte de la santé telle qu'elle est exprimée par la population et les concertations mises en place lors de l'étude Fos-Epséal représentent les intérêts majeurs de cette étude. La démarche d'épidémiologie ancrée localement, fondée sur les perceptions et l'expérience des populations, apparaît complémentaire à l'approche de l'épidémiologie traditionnelle. La coexistence de ces deux approches est utile pour maintenir la crédibilité et optimiser l'efficacité du système français d'alerte en santé environnementale.
Santé publique France a été saisie par l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur en mars 2017 afin d'analyser la méthode mise en oeuvre dans l'étude « Fos-Epséal » menée à Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône et les résultats qui en sont issus sur les conséquences des expositions industrielles sur la santé des populations. Pour répondre à cette saisine, Santé publique France a constitué un comité d'appui composé de scientifiques internes et d'experts ...

Fos-sur-Mer ; Port-Saint-Louis-du-Rhône ; Pollution industrielle ; Santé environnementale ; Concertation

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- 80 p.

Dans ce 4e rapport adressé au président de la République, l'Institut national du cancer, responsable du pilotage du Plan cancer 2014-2019 pour le compte des ministres chargés de la santé et de la recherche, présente avec ses partenaires la progression globale et l'avancement des 208 actions.

Cancer ; Politique de santé ; Programme et plan

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- 18 p.

L'Ineris a été saisi par le Gouvernement pour donner un avis sur le rapport d'évaluation des risques sanitaires liés aux émissions atmosphériques de valproate de sodium par la tour de lavage de l'atelier d'atomisation de l'usine Sanofi située à Mourenx (64).

SANOFI ; Pollution de l'air ; SODIUM

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Bilan d'activité 2017 | Air PACA 2018

Rapport Bilan

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- 24 p.

Bilan 2017 de la qualité de l'air en région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur et de l'activité d'Air PACA

Qualité de l'air ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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- 271 p.

Ce projet consiste à estimer la part et le nombre de nouveaux cas de cancer attribuables à des facteurs de risque liés au mode de vie ou à l'environnement, chez les adultes en France métropolitaine en 2015.

Cancer ; France ; Radioprotection ; Alimentation ; Pollution de l'air ; Air intérieur ; BENZENE

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- 155 p.

Entre le 25 novembre et le 25 décembre 2016, la France continentale a connu un épisode de pollution atmosphérique de grande ampleur lié à des conditions météorologiques particulières. Santé publique France, de par sa mission, a estimé les retombées sanitaires de cet épisode à travers différentes méthodes.

Particules en suspension ; Impact sanitaire ; France

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- 21 p.

De nos jours encore, quelque 2,6 millions d'hommes, de femmes et surtout
d'enfants meurent chaque année de maladies liées à l'eau et à un environnement
insalubre. Un constat dramatique dû à une réalité trop méconnue : en 2018, un
tiers de l'humanité boit toujours une eau dangereuse pour la santé. 2,6 milliards de
personnes manquent toujours d'un assainissement adéquat.
De nos jours encore, quelque 2,6 millions d'hommes, de femmes et surtout
d'enfants meurent chaque année de maladies liées à l'eau et à un environnement
insalubre. Un constat dramatique dû à une réalité trop méconnue : en 2018, un
tiers de l'humanité boit toujours une eau dangereuse pour la santé. 2,6 milliards de
personnes manquent toujours d'un assainissement adéquat.

Eau potable

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- 124 p.

Clé de voûte de notre alimentation et secteur économique majeur, l'agriculture française exerce également des pressions sur l'environnement, selon la nature des pratiques utilisées et la vulnérabilité des milieux qui les supportent. Cette publication présente une sélection de chiffres clés agro-environnementaux organisée selon cinq axes : les données de cadrage de l'agriculture, les pressions sur l'environnement, les conséquences de ces pressions sur l'état des milieux, les pratiques agricoles plus respectueuses de l'environnement, ainsi que les relations entre l'agriculture et le changement climatique.
Clé de voûte de notre alimentation et secteur économique majeur, l'agriculture française exerce également des pressions sur l'environnement, selon la nature des pratiques utilisées et la vulnérabilité des milieux qui les supportent. Cette publication présente une sélection de chiffres clés agro-environnementaux organisée selon cinq axes : les données de cadrage de l'agriculture, les pressions sur l'environnement, les conséquences de ces ...

Agriculture ; Environnement ; Pollution agricole

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- 80 p.

La zone de Fos-Etang de Berre (département des Bouches du Rhône), lieu de concentration industrielle la plus importante de France, est une des zones de pollution de l'air, cumulant pollutions d'origine industrielle, résidentielle (320 000 personnes) ou liée aux transports. La situation sanitaire sur cette zone conduit à une surreprésentation de certaines pathologies. L'étude FOS-EPSEAL, aux résultats rendus publics début 2017, a reposé sur une enquête participative auprès des habitants de deux communes, invités à déclarer les maladies les affectant. En parallèle de la mission du CGEDD, Santé publique France a rendu un avis sur la méthodologie retenue par cette étude. La pollution de l'air, mise en cause dans la situation sanitaire du pourtour de l'étang de Berre, est liée à l'importance du secteur industriel. A ce contributeur majoritaire des émissions pour les différents polluants tels les composés organiques volatils et les particules, s'ajoutent le transport ou la combustion de la biomasse. Malgré une amélioration favorable de la qualité de l'air à la suite des mesures prises pour la réduction des émissions des pollutions, le cumul de l'inquiétude de la population et du niveau de pollution justifient que les pouvoirs publics poursuivent leur action de réduction des pollutions. La mission recommande de donner une visibilité accrue à un nouveau plan d'action pour la réduction de la pollution de l'air et la prise en compte des questions sanitaires. Ce plan concerté dans ses élaboration et suivi, prendra en compte les diverses études des risques sanitaires disponibles, ayant permis d'évaluer l'impact potentiel des activités polluantes. Le niveau de risque restant préoccupant pour certains polluants tels les composés organiques volatils et les particules. La mission considère que si les actions engagées pour réduire les pollutions répondent bien aux défis de la situation, la priorité doit être accordée à l'ozone et aux particules fines et ultrafines. Le plan de protection de l'atmosphère (PPA) progresse sauf pour les particules (émises par l'industrie, la combustion du bois et les transports). La mise en place d'un programme territorial en santé environnement dans le cadre du Plan régional-environnement (PRSE) n°3, récemment adopté serait une initiative positive. Concernant le secteur industriel, l'effort est à poursuivre sur la réduction des émissions des plus gros émetteurs.
La zone de Fos-Etang de Berre (département des Bouches du Rhône), lieu de concentration industrielle la plus importante de France, est une des zones de pollution de l'air, cumulant pollutions d'origine industrielle, résidentielle (320 000 personnes) ou liée aux transports. La situation sanitaire sur cette zone conduit à une surreprésentation de certaines pathologies. L'étude FOS-EPSEAL, aux résultats rendus publics début 2017, a reposé sur une ...

Pollution de l'air ; Fos-sur-Mer ; Etang de Berre ; Santé ; Concertation

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