- Risque naturel
- Dossiers thématiques
- Risque Technologique
- DICRIM 04
- DICRIM 05
- DICRIM 06
- DICRIM 13
- DICRIM 83
- DICRIM 84
- Santé-Environnement
- Publications AtmoSud
- ______________
-
Documents
- Acte de colloque
- Article
- Brochure Plaquette
- Carte
- CD-Rom
- Dos documentaire
- Dossier de presse
- Dossier thématique
- DVD
- Livre électronique
- N° spécial presse
- Newsletter
- Note de synthèse
- Outil pédagogique
- Ouvrage
- Photo
- Rapport Bilan
- Revue de presse
- Revue électronique
- Site internet
- Sondage
- Texte réglementaire
- Usuel
- Vidéo
- Références
- Auteurs
- Thesaurus
0
La zone de protection écologique en méditerranée, un outil efficace de lutte contre la pollution des navires ? (1re partie)
Revue juridique de l'environnement
06/2004
13 p.
0397-0299
Méditerranée (Mer) ; Pollution de l'eau ; Marée noire ; Transport maritime ; HYDROCARBURES ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION
La Loi n°2003-346 du 15 avril 2003 relative à la création d'une zone de protection écologique au large des côtes du territoire de la République est commentée.
Type d'article : Article de fonds
Numéro revue : 2-2004
Domaine : Droit
Public concerné : Tout public
Localisation : Centre de documentation - Martigues
Langue : Français
Couleur : Non
Support : Papier
Z
- © Powered by Kentika
- |
- 2019
- |
- Mentions légales