Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"

BARTHOD Christian ; BORTOLOTTI Serge ; PINCONNET Didier

Conseil général de l'environnement et du développement durable : CGEDD

04/2019

86 p.

SAN-I

Nitrate ; Pollution agricole

La mission propose de lancer dès 2019 une expérimentation du dispositif « Nitrates autrement » reconfiguré pour une première phase préliminaire de trois ans, suivie d'une seconde phase de test de deux à trois ans permettant de le roder en vraie grandeur sur les territoires d'expérimentation retenus. Au terme de ce délai, l'expérimentation pourrait faire l'objet d'une évaluation débouchant, si elle s'avère concluante, sur la généralisation du dispositif ainsi validé, avec un double objectif : amélioration des résultats dans la lutte contre les nitrates d'origine agricole et simplification administrative.

Domaine : Santé Environnement

Site Internet (Web) : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/012557-01_rapport_cle2d2dce.pdf

Public concerné : Tout public

Localisation : Infothèque Martigues

Langue : Français

Couleur : Oui

Nb Vol, Tomes : 1

Support : Papier

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