Documents  Site pollué | enregistrements trouvés : 51

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- 620 p
ISBN 2-91007-46-3

Actes des journées organisées à Limoges les 18 et 19 janvier 1994 sur les sites contaminés en droit comparé de l'environnement, ce document présente et compare les aspects scientifiques, économiques et juridiques soulevés par les sites contaminés en France, en Europe, dans les pays de l'Est, en Afrique et en Amérique du Nord et du Sud.

Site pollué ; Pollution du sol ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; France ; Continent Africain

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- n° 486 - p. 8

Dans le domaine de la réhabilitation des sols pollués, la politique nationale a abouti ces dernières années à un ensemble réglementaire visant à une meilleure maîtrise des risques induits. Inventaire précis, évaluation des impacts, choix des techniques de remédiation, information et concertation.

Pollution du sol ; REHABILITATION ; Dépollution ; Site pollué

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- n° 54 - 33-34

La réhabilitation des sites pollués nécessite le choix d'un certain nombre de critères concernant les démarches et les technologies à retenir.

Pollution du sol ; Site pollué

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- n° 247 - 33-35

Cet article propose un point sur les connaissances en termes de teneurs des dioxines dans les sols et de capacité de dégradations biologique et chimique de sites pollués.

Dioxine ; Site pollué

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- n° 161 - 38

Synthèse des présentations et des discussions de chacune des tables rondes de la journée organisée le 4 mai 2004 à Paris par l'Autorité de sûreté nucléaire, la Direction de la prévention des pollutions et des risques du Ministère de l'écologie et du développement durable, la Direction de la prévention des pollutions et des risques du Ministère de l'écologie et du développement durable.
Synthèse des présentations et des discussions de chacune des tables rondes de la journée organisée le 4 mai 2004 à Paris par l'Autorité de sûreté nucléaire, la Direction de la prévention des pollutions et des risques du Ministère de l'écologie et du développement durable, la Direction de la prévention des pollutions et des risques du Ministère de l'écologie et du développement durable.

Site pollué

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- n° 251

Plus de deux ans après la publication de la loi n°2003-699 sur la prévention des risques technologiques et naturels et la réparation des dommage qui vise à renforcer la sécurité autour des sites potentiellement dangereux, intervienent le décret d'application relatif à l'élaboration des études de dangers et la remise en état des sites pollués par les installations classées.
Plus de deux ans après la publication de la loi n°2003-699 sur la prévention des risques technologiques et naturels et la réparation des dommage qui vise à renforcer la sécurité autour des sites potentiellement dangereux, intervienent le décret d'application relatif à l'élaboration des études de dangers et la remise en état des sites pollués par les installations classées.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Risque industriel ; Site pollué ; Etude de danger

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- n° 31 - p. 14

La reconversion des sites pollués est un sujet de préoccupation actuel qui conjugue des enjeux de santé publique et de gestion des territoires.

Site pollué ; Santé publique ; Impact sur l'environnement

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- n° 1642 - 90

La future directive eaux souterraines devrait doper le marché de la dépollution des sols.

Site pollué ; Eau souterraine

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- n° 147 - p. 100-101

Commentaire sur :
- la note du 8 février 2007 relative aux modalités de gestion et de réaménagement des sites et sols pollués
- circulaire du 8 février 2007 relatvies aux installations classées, à la prévention de la pollution des sols et à la gestion des sols pollués.

Management du risque ; Site pollué ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° 356 - 56-63
ISBN 0986-2943

Pollution du sol ; Certification ; Site pollué

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- n° 330 - p. 11

Le propriétaire d'un terrain pollué par des déchets peut être contraint de les éliminer en l'absence de détenteur connu s'il a fait preuve de négligeance. Le Conseil d'Etat vient préciser cette dernière notion.

Site pollué ; Pollution du sol ; Déchets

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- n° vol 3 - n°2 - 8 p.
ISBN 1635-0421

L'ADEME et l'IRSN ont créé la base de données CIBLEX afin de rassembler les paramètres descriptifs de la population française en fonction de l'occupation des sols et de l'usage des zones potentiellement polluées.

Impact sanitaire ; Evaluation du risque sanitaire ; Exposition environnement ; Site pollué ; Pollution du sol

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- n° 234 - 3 p.
ISBN 0986-2943

Conseils et éléments à prendre en compte pour une gestion efficace du passif environnemental : les étapes nécessaires à la fermeture puis la cession d'un site ; les actions face à la découverte d'une pollution en cours de travaux ; les différents co-financements.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Site pollué ; INVENTAIRE DE LA POLLUTION ; Mesure de pollution ; Dépollution ; REHABILITATION

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- n° 234 - 7 p.
ISBN 0986-2943

Le passif environnemental représente un enjeu à la fois juridique, économique et sanitaire. Sa détermination repose sur les diagnostics du sous-sol et des bâtiments. La réglementation ainsi que les consignes à respecter en la matière, sont ici décrites successivement pour les cas des installations classées, des sites pollués et de la pollution des bâtiments.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Site pollué ; INVENTAIRE DE LA POLLUTION ; Mesure de pollution ; Impact sanitaire ; Impact sur l'environnement ; Dépollution ; REHABILITATION

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- n° 232 - 3 p.
ISBN 0986-2943

Principaux changements introduits par la Loi sur les risques dans le domaine des sols pollués : renforcement du dispositif destiné à imposer la remise en état des sites et nouvelles obligation d'information.

LOI RISQUES 2003-699 ; Pollution du sol ; Site pollué ; Dépollution ; REHABILITATION ; INFORMATION ENVIRONNEMENTALE ; METALEUROP

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- n° 232 - 2 p.
ISBN 0986-2943

Le point sur la jurisprudence en matière d'information lors de transaction immobilière de sites pollués.

Site pollué ; INFORMATION ENVIRONNEMENTALE ; Jurisprudence

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- n° 232 - 4 p.
ISBN 0986-2943

Principaux changements introduits par la Loi sur les risques dans le domaine des sols pollués : connaissance approfondie de l'état des sols, justification des capacités financières et techniques de l'industriel, diffusion de l'étude des sols auprès de tous les acteurs concernés .

LOI RISQUES 2003-699 ; Pollution du sol ; Site pollué ; Dépollution ; REHABILITATION

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- n° 230 - 3 p.
ISBN 0986-2943

La loi Bachelot de juillet 2003 sur les risques, modifie la réglementation des sols pollués, en particulier pour ce qui concerne la remise en état du site, l'identification de son auteur ainsi que les obligations à la charge de l'exploitant.

Pollution du sol ; Site pollué ; Dépollution

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- n° 70 - 3 p.
ISBN 1262-4055

Le problème actuel des sites pollués est le résultat d'un lourd passé industriel mais également de lacunes juridiques d'un système de réhabilitation inadapté. La réhabilitation doit s'inscrire dans les stratégies d'aménagement du territoire et de développement local.

Site pollué ; REHABILITATION ; Dépollution

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