Documents  Site pollué | enregistrements trouvés : 51

O

-A +A

Sélection courante (0) : Tout sélectionner / Tout déselectionner

P Q

V

- 620 p
ISBN 2-91007-46-3

Actes des journées organisées à Limoges les 18 et 19 janvier 1994 sur les sites contaminés en droit comparé de l'environnement, ce document présente et compare les aspects scientifiques, économiques et juridiques soulevés par les sites contaminés en France, en Europe, dans les pays de l'Est, en Afrique et en Amérique du Nord et du Sud.

Site pollué ; Pollution du sol ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; France ; Continent Africain

... Lire [+]

V

- n° 197 - p. 46 à 49

"L'évaluation détaillée des risques sanitaires a pour objet de quantifier les risques que présentent, vis à vis des futures populations usagères d'un site, les polluants rencontrés en sous-sol et attribuables en principe aux activités exercées anciennement sur ce site. Elle suppose la quantification des risques présentés par le site pour la santé, c'est-à-dire de la probabilité que les éléments polluants présents sur le site puissent avoir des conséquences pour la santé humaine, ainsi que celle de l'exposition, c'est-à-dire la probabilité que la santé d'une personne exposée à cette pollution soit atteinte. ..."
"L'évaluation détaillée des risques sanitaires a pour objet de quantifier les risques que présentent, vis à vis des futures populations usagères d'un site, les polluants rencontrés en sous-sol et attribuables en principe aux activités exercées anciennement sur ce site. Elle suppose la quantification des risques présentés par le site pour la santé, c'est-à-dire de la probabilité que les éléments polluants présents sur le site puissent avoir des ...

Pollution ; Santé ; Site pollué ; Polluant ; POPULATION ; Risque sanitaire

... Lire [+]

V

- n° N°212 - 6 p

Les pollutions artificielles par les métaux lourds ont pour origine les premières activités minières et metallurgiques de l'humanité. Il est ainsi utile de dresser un tableau des origines des principaux métaux lourds que sont le plomb, le mercure, le cadmium et le zinc, le chrome, le nickel et le colbat. De même, il est nécessaire d'évoquer l'état des investigations des sites pollués et leur réhabilitation ainsi que de l'évaluation des risques.
Les pollutions artificielles par les métaux lourds ont pour origine les premières activités minières et metallurgiques de l'humanité. Il est ainsi utile de dresser un tableau des origines des principaux métaux lourds que sont le plomb, le mercure, le cadmium et le zinc, le chrome, le nickel et le colbat. De même, il est nécessaire d'évoquer l'état des investigations des sites pollués et leur réhabilitation ainsi que de l'évaluation des risques.

Site pollué ; Pollution du sol ; Déchets ; Métaux lourds ; Plomb ; Mercure ; CADMIUM ; ZINC

... Lire [+]

V

- n° 216 - 4/31-34
ISBN 0986-2943

L'évaluation détaillée des risques (EDR) sur la santé permet de déterminer la future utilisation des sites pollués. En effet, cette approche s'impose comme l'unique outil permettant de gérer conjointement les coûts de dépollution et de valorisation des sites pollués que ce soit pour les installations classées ou tout autre site (dans les zones industrielles, agricoles ou urbaines).
L'évaluation détaillée des risques (EDR) sur la santé permet de déterminer la future utilisation des sites pollués. En effet, cette approche s'impose comme l'unique outil permettant de gérer conjointement les coûts de dépollution et de valorisation des sites pollués que ce soit pour les installations classées ou tout autre site (dans les zones industrielles, agricoles ou urbaines).

Risque sanitaire ; Evaluation du risque ; Maîtrise de l'urbanisation ; Site pollué ; Pollution du sol ; REHABILITATION ; Dépollution

... Lire [+]

V

- n° 69 - 5 p.
ISBN 1262-4055

Dans le cadre du renouvellement urbain, la revalorisation de friches industrielles polluées représente un véritable enjeu en matière d'aménagement. Une analyse juridique du problème permet de conclure à une inadaptation de la réglementation actuelle (en particulier la réglementation des ICPE qui ignore les objectifs d'aménagement) ainsi qu'à une jurisprudence ambiguë quant à la notion de responsabilité.
Dans le cadre du renouvellement urbain, la revalorisation de friches industrielles polluées représente un véritable enjeu en matière d'aménagement. Une analyse juridique du problème permet de conclure à une inadaptation de la réglementation actuelle (en particulier la réglementation des ICPE qui ignore les objectifs d'aménagement) ainsi qu'à une jurisprudence ambiguë quant à la notion de responsabilité.

Jurisprudence ; Site pollué ; Friche industrielle ; Dépollution ; REHABILITATION

... Lire [+]

V

- n° 69 - 5 p.
ISBN 1262-4055

En cas de pollution du sol, l'obligation pour le propriétaire de prendre en charge les opérations de dépollution est peu anticipée et représente un risque économique important. Face à cette situation, des outils financiers ont été adoptés aussi bien dans le cas d'une pollution issue d'une installation en activité que dans le cas d'une pollution historique.

Site pollué ; Dépollution ; REHABILITATION

... Lire [+]

V

- n° 69 - 5 p.
ISBN 1262-4055

En cas de pollution du sol, des contrats d'assurance efficaces existent mais n'offrent qu'un accompagnement dans la conduite d'une dépollution.

Site pollué ; Dépollution ; REHABILITATION

... Lire [+]

V

- n° 69 - 5 p.
ISBN 1262-4055

Avec l'utilisation du gaz naturel en 1971, toutes les usines à gaz ont cessé leur activité, laissant ainsi des centaines de sites pollués. L'entreprise Gaz de France mène une politique de réhabilitation pour 467 de ces sites. Les principes et les étapes de cette stratégie sont ici décrits et se fondent notamment sur une prise en compte de contraintes urbaines, politiques et économiques.
Avec l'utilisation du gaz naturel en 1971, toutes les usines à gaz ont cessé leur activité, laissant ainsi des centaines de sites pollués. L'entreprise Gaz de France mène une politique de réhabilitation pour 467 de ces sites. Les principes et les étapes de cette stratégie sont ici décrits et se fondent notamment sur une prise en compte de contraintes urbaines, politiques et économiques.

Site pollué ; Dépollution ; REHABILITATION ; GDF ; GAZ

... Lire [+]

V

- n° 69 - 2 p.
ISBN 1262-4055

Le problème des contentieux des sols pollués est ici abordé à travers une étude de cas : le tribunal de grande instance de Bordeaux condamne la société Everite à verser une somme conséquente de dédommagement à une société immobilière pour ancienne pollution à l'amiante.

Site pollué ; Dépollution ; Amiante

... Lire [+]

V

- n° 70 - 3 p.
ISBN 1262-4055

Le problème actuel des sites pollués est le résultat d'un lourd passé industriel mais également de lacunes juridiques d'un système de réhabilitation inadapté. La réhabilitation doit s'inscrire dans les stratégies d'aménagement du territoire et de développement local.

Site pollué ; REHABILITATION ; Dépollution

... Lire [+]

V

- n° 230 - 3 p.
ISBN 0986-2943

La loi Bachelot de juillet 2003 sur les risques, modifie la réglementation des sols pollués, en particulier pour ce qui concerne la remise en état du site, l'identification de son auteur ainsi que les obligations à la charge de l'exploitant.

Pollution du sol ; Site pollué ; Dépollution

... Lire [+]

V

- n° 232 - 4 p.
ISBN 0986-2943

Principaux changements introduits par la Loi sur les risques dans le domaine des sols pollués : connaissance approfondie de l'état des sols, justification des capacités financières et techniques de l'industriel, diffusion de l'étude des sols auprès de tous les acteurs concernés .

LOI RISQUES 2003-699 ; Pollution du sol ; Site pollué ; Dépollution ; REHABILITATION

... Lire [+]

V

- n° 232 - 2 p.
ISBN 0986-2943

Le point sur la jurisprudence en matière d'information lors de transaction immobilière de sites pollués.

Site pollué ; INFORMATION ENVIRONNEMENTALE ; Jurisprudence

... Lire [+]

V

- n° 232 - 3 p.
ISBN 0986-2943

Principaux changements introduits par la Loi sur les risques dans le domaine des sols pollués : renforcement du dispositif destiné à imposer la remise en état des sites et nouvelles obligation d'information.

LOI RISQUES 2003-699 ; Pollution du sol ; Site pollué ; Dépollution ; REHABILITATION ; INFORMATION ENVIRONNEMENTALE ; METALEUROP

... Lire [+]

V

- n° 234 - 7 p.
ISBN 0986-2943

Le passif environnemental représente un enjeu à la fois juridique, économique et sanitaire. Sa détermination repose sur les diagnostics du sous-sol et des bâtiments. La réglementation ainsi que les consignes à respecter en la matière, sont ici décrites successivement pour les cas des installations classées, des sites pollués et de la pollution des bâtiments.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Site pollué ; INVENTAIRE DE LA POLLUTION ; Mesure de pollution ; Impact sanitaire ; Impact sur l'environnement ; Dépollution ; REHABILITATION

... Lire [+]

V

- n° 234 - 3 p.
ISBN 0986-2943

Conseils et éléments à prendre en compte pour une gestion efficace du passif environnemental : les étapes nécessaires à la fermeture puis la cession d'un site ; les actions face à la découverte d'une pollution en cours de travaux ; les différents co-financements.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Site pollué ; INVENTAIRE DE LA POLLUTION ; Mesure de pollution ; Dépollution ; REHABILITATION

... Lire [+]

V

- n° vol 3 - n°2 - 8 p.
ISBN 1635-0421

L'ADEME et l'IRSN ont créé la base de données CIBLEX afin de rassembler les paramètres descriptifs de la population française en fonction de l'occupation des sols et de l'usage des zones potentiellement polluées.

Impact sanitaire ; Evaluation du risque sanitaire ; Exposition environnement ; Site pollué ; Pollution du sol

... Lire [+]

V

- n° 161 - 38

Synthèse des présentations et des discussions de chacune des tables rondes de la journée organisée le 4 mai 2004 à Paris par l'Autorité de sûreté nucléaire, la Direction de la prévention des pollutions et des risques du Ministère de l'écologie et du développement durable, la Direction de la prévention des pollutions et des risques du Ministère de l'écologie et du développement durable.
Synthèse des présentations et des discussions de chacune des tables rondes de la journée organisée le 4 mai 2004 à Paris par l'Autorité de sûreté nucléaire, la Direction de la prévention des pollutions et des risques du Ministère de l'écologie et du développement durable, la Direction de la prévention des pollutions et des risques du Ministère de l'écologie et du développement durable.

Site pollué

... Lire [+]

V

- n° 247 - 33-35

Cet article propose un point sur les connaissances en termes de teneurs des dioxines dans les sols et de capacité de dégradations biologique et chimique de sites pollués.

Dioxine ; Site pollué

... Lire [+]

V

- n° 54 - 33-34

La réhabilitation des sites pollués nécessite le choix d'un certain nombre de critères concernant les démarches et les technologies à retenir.

Pollution du sol ; Site pollué

... Lire [+]

Mes paniers
Aucun panier créé

0


Z