Documents  Sûreté nucléaire | enregistrements trouvés : 122

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- n° 1 - 28 p.

Dans quelles conditions de sûreté les centrales de 900 MWe, les plus anciennes du parc nucléaire français, peuvent-elles continuer de fonctionner ? Comment garantir la maîtrise du vieillissement des matériaux et des circuits après 40 ans d'exploitation ?

Comment faire encore progresser la sûreté des installations, au regard notamment des réacteurs les plus récents ? L'ASN contribue aujourd'hui aux côtés d'autres acteurs à la concertation sur ces questions, sous l'égide du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (HCTISN).

Mesures pour améliorer la sûreté, modalités de prise de décision, implication du public, état des lieux dans d'autres pays en Europe et dans le monde... autant de clés pour comprendre les enjeux des quatrièmes réexamens périodiques des centrales nucléaires françaises de 900 MWe.
Dans quelles conditions de sûreté les centrales de 900 MWe, les plus anciennes du parc nucléaire français, peuvent-elles continuer de fonctionner ? Comment garantir la maîtrise du vieillissement des matériaux et des circuits après 40 ans d'exploitation ?

Comment faire encore progresser la sûreté des installations, au regard notamment des réacteurs les plus récents ? L'ASN contribue aujourd'hui aux côtés d'autres acteurs à la concertation sur ...

Centrale nucélaire ; Autorité de Sûreté Nucléaire : ASN ; Sûreté nucléaire

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- n° 373 - p. 34

Invoquant le risque terroriste, le gouvernement souhaite restreindre drastiquement la diffusion par les installations classées d'information potentiellement sensibles. Mais cette restriction pourrait nuire à la culture de sécurité.

Sécurité industrielle ; Sûreté nucléaire ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Menace terroriste

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- n° 201

Ce numéro revient, plus de cinq ans après, sur les conséquences de la catastrophe de Fukushima et la façon dont celle-ci a profondément changé la manière d'appréhender le risque nucléaire et les situations d'urgence, en France comme en Europe. Elle fait également le point sur la situation au Japon, aujourd'hui confronté aux problématiques du retour des populations dans les zones contaminées et de la réhabilitation du site accidenté.
Ce numéro revient, plus de cinq ans après, sur les conséquences de la catastrophe de Fukushima et la façon dont celle-ci a profondément changé la manière d'appréhender le risque nucléaire et les situations d'urgence, en France comme en Europe. Elle fait également le point sur la situation au Japon, aujourd'hui confronté aux problématiques du retour des populations dans les zones contaminées et de la réhabilitation du site accidenté.

Fukushima ; Gestion de crise ; Risque nucléaire ; Sûreté nucléaire ; Japon ; Retour d'expérience

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- n° 361 - p. 44

Les sites industriels confrontés à un niveau de menace inédit. La diffusion tous azimut des données sur les matières dangereuses est abandonnée. La sécurité nucléaire face à de nouveaux risques. Transport de matières dangereuses : une vigilance acrue

Transport de matières dangereuses : TMD ; Sécurité industrielle ; Sûreté nucléaire ; Menace terroriste

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- n° 361 - pp. 45-54

Les sites industriels confrontés à un niveau de menace inédit. La diffusion tous azimut des données sur les matières dangereuses est abandonnée. Les industriels renforcent le contrôle des accès sur les sites. La sécurité nucléaire face à de nouveaux risques. Transports de matières dangereuses : une vigilance acrue

Transport de matières dangereuses : TMD ; Menace terroriste ; Sécurité industrielle ; Sûreté nucléaire

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- n° N°200 - pp. 32-50
ISBN 2492-801

En 2002, l'autorité en charge du contrôle de la sûreté nucléaire en France se voyait confier le contrôle de la radioprotection. Une décision concrétisée à l'époque par la création de la Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. Contrôle revient sur la prise en charge de cette mission par l'Autorité de Sûreté Nucléaire et la mise en place progressive d'un dispositif de contrôle de la radioprotection dans le domaine industriel mais aussi le secteur médical - entièrement nouveau pour elle - et l'élaboration du corpus règlementaire associé. Un parcours ponctué par la survenue d'incidents et d'accidents, qui ont favorisé la prise de conscience par les professionnels des risques liés à l'utilisation des rayonnements ionisants et l'instauration d'une culture de la transparence. Pour compléter la vision des personnes qui ont oeuvré, à l'ASN, comme à l'international à faire progresser la radioprotection, Contrôle est allé interroger des professionnels : radiologue, radiothérapeute, médecin nucléaire, pour avoir leur regard sur le chemin parcouru et les points qui restent à améliorer.
En 2002, l'autorité en charge du contrôle de la sûreté nucléaire en France se voyait confier le contrôle de la radioprotection. Une décision concrétisée à l'époque par la création de la Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. Contrôle revient sur la prise en charge de cette mission par l'Autorité de Sûreté Nucléaire et la mise en place progressive d'un dispositif de contrôle de la radioprotection dans le domaine ...

Sûreté nucléaire ; Autorité de Sûreté Nucléaire : ASN ; Loi ; Radioprotection ; Risque nucléaire

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- n° N°200 - pp. 4-13
ISBN 2492-801

En 2006, la loi TSN donnait naissance à l'ASN en tant qu'autorité indépendante. Dix ans durant lesquels l'ASN a progressivement assis son indépendance tout en faisant progresser la transparence dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, pour devenir aujourd'hui une référence dans le paysage institutionnel français comme à l'international. A l'occasion de cet anniversaire, Contrôle donne la parole à Jean-Yves Le Déaut, auteur en 1998 du rapport parlementaire à l'origine de cette loi et à Pierre Franck Chevet, qui revient sur le chemin parcouru, et les enjeux de la prochaine décennie.
En 2006, la loi TSN donnait naissance à l'ASN en tant qu'autorité indépendante. Dix ans durant lesquels l'ASN a progressivement assis son indépendance tout en faisant progresser la transparence dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, pour devenir aujourd'hui une référence dans le paysage institutionnel français comme à l'international. A l'occasion de cet anniversaire, Contrôle donne la parole à Jean-Yves Le Déaut, ...

Sûreté nucléaire ; Autorité de Sûreté Nucléaire : ASN ; Loi ; Radioprotection ; Risque nucléaire

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- n° 55 - p. 4

Chaque installation nucléaire de base fait l'objet d'au moins une inspection de l'Autorité Nationale de Sûreté Nucléaire (ASN) par an. Pour certains, notamment celles présentant des enjeux particuliers - chantier de construction ou de démantèlement, survenance d'un événement significatif etc.-, les inspections sont plus nombreuses.

Risque nucléaire ; Autorité de Sûreté Nucléaire : ASN ; Inspection des installations classées ; Sûreté nucléaire

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- pp. 22-27

Dans la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte, dite loi TEVC, le législateur a choisi d'autoriser le Gouvernement à prendre ordonnance, dans les conditions de l'article 38 de la Constitution, un certain nombre de dispositions relevant du domaine de la loi. Sur les 10 articles du titre VI consacré au renforcement de la sûreté nucléaire et de l'information des citoyens de la loi TECV (art. 123 à 132), trois autorisaient le Gouvernement à recourir aux ordonnances 'art. 123 et 129).
Les différentes ordonnances qui devaient être prises par ordonnance dans un délai de 6 à 10 mois à compter de la promulgation de la loi TECV sont finalement regroupée au sein de l'unique ordonnance n°2016-128 du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaire.
Dans la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la Transition Énergétique pour la Croissance Verte, dite loi TEVC, le législateur a choisi d'autoriser le Gouvernement à prendre ordonnance, dans les conditions de l'article 38 de la Constitution, un certain nombre de dispositions relevant du domaine de la loi. Sur les 10 articles du titre VI consacré au renforcement de la sûreté nucléaire et de l'information des citoyens de la loi TECV (art. 123 ...

Réglementation française ; Sûreté nucléaire

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- n° 53-54 - p. 11

Plusieurs membres de la CLI ont observé le 23 juin dernier, à l'invitation du Préfet, l'exercice nucléaire de simulation d'une crise nucléaire à Cadarache. Retours sur l'exercice de simulation.

Risque nucléaire ; Exercice de simulation ; Gestion de crise ; Sûreté nucléaire ; CEA ; Cadarache

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- n° 2015-1 - 25 p.

Essentiellement d'origine supranationale, les règles françaises régissant la responsabilité nucléaire se caractérisent par un particularisme fort au sein du droit de la responsabilité civile. L'existence d'un
plafond de responsabilité et la canalisation du devoir de réparation sur l'exploitant limitent fortement les droits des victimes et instituent un partage inégalitaire du coût d'un accident nucléaire. Devant l'obsolescence de ces singularités, il est impératif de mieux répartir la char ge indemnitaire entre les acteurs principaux de la filière nucléaire (exploitants, assureurs et État) et de responsabiliser davantage les autres acteurs associés à l'exploitation civile de l'énergie nucléaire (sous-traitants, constructeurs et fournisseurs). S'inspirant de législations étrangères récentes, l'étude cherche à démontrer lesavantages d'un rapprochement du droit de la responsabilité nucléaire et du droit commun.
Essentiellement d'origine supranationale, les règles françaises régissant la responsabilité nucléaire se caractérisent par un particularisme fort au sein du droit de la responsabilité civile. L'existence d'un
plafond de responsabilité et la canalisation du devoir de réparation sur l'exploitant limitent fortement les droits des victimes et instituent un partage inégalitaire du coût d'un accident nucléaire. Devant l'obsolescence de ces si...

Droit ; Sûreté nucléaire

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- n° 198 - p. 29-37

Retour sur deux événements survenus sur des centrales nucélaires en 1981 et 2013

Centrale nucélaire ; Incendie ; Sûreté nucléaire

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- n° 22 - p. 4

Le 26 janvier 2014 la terre a tremblé sur l'ïle de Céphalonie en Grèce. Les données collectées permettent d'améliorer la connaissances sur les mouvements sismiques et leurs effets sur les ouvrages de génie civil.

Séisme ; Sûreté nucléaire

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- n° 19 - p. 10-16

L'amélioration de la sûreté des installations nucléaires est une priorité. Elle passe notamment par la diffusion des bonnes pratiques et l'analyse des incidents. Comment le retour d'expérience de ces événements contribue-t-il à faire évoluer ce processus ? A qui peut-il servir ? Précisions au travers d'exemples et de témoignages.

Retour d'expérience ; Sûreté nucléaire

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- n° Vol. 12- n° 4 - pp. 360-362

Point sur le vocabulaire différence entre la sûreté la la sécurité.

Sécurité ; Sûreté nucléaire

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- n° 31 - p.1

Pierre-Franck Chevet a présenté le 16 avril aux parlementaires réunis à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques le Rapport de l'ASN sur l'était de la sureté nucléaire et de la radioprotection en France en 2012. Il a qualifié de "globalement assez satisfaisant" l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection au cours d'une année encore marquée, aux plans national et international, par les suites de l'acident de Fukushima.
Pierre-Franck Chevet a présenté le 16 avril aux parlementaires réunis à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques le Rapport de l'ASN sur l'était de la sureté nucléaire et de la radioprotection en France en 2012. Il a qualifié de "globalement assez satisfaisant" l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection au cours d'une année encore marquée, aux plans national et international, par les suites de ...

Sûreté nucléaire ; Autorité de Sûreté Nucléaire : ASN ; Contrôle qualité ; Radioprotection

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- n° 17 - p. 6-8

En France, la sûreté des installations et l'organisation en cas de crise font l'objet d'améliorations continues, s'appuyant sur les réexamens et sur le retour d'expérience. Le drame nippon a incité à envisager les risques en cas de situations hors normes.

Risque nucléaire ; Fukushima ; Sûreté nucléaire

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- n° 125 - p. 24

Synthèse de ses analyses de l'événement. Conclusions d'une enquête du parlement japonais

Perception du risque ; Sûreté nucléaire ; Fukushima ; Japon ; Accident nucléaire ; Analyse du risque ; Retour d'expérience

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