Documents  Grenelle de l'environnement | enregistrements trouvés : 76

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- 58 p.

Cet ouvrage regroupe l'ensemble des interventions prononcées par les orateurs du Colloque "30 ans de l'Afite" du 9 juin 2009. Histoire de la fontion environnement dans l'entreprise, Table ronde : Evolution de la prise en compte de l'environnement dans l'entreprise

Grenelle de l'environnement ; Histoire ; Développement durable

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- n° Hors série - 8 p.

La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d'application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l'étude d'impact en imposant une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets d'aménagement du territoire. Sur le terrain, quels effets ont eu ces politiques publiques sur les pratiques des aménageurs ? Et dans quelles mesures ont-elles permis une meilleure considération de la biodiversité ? S'appuyant sur l'analyse de quarante-deux études d'impacts réalisées de 2006 à 2016, les auteurs de cette étude dressent un premier constat.
La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d'application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l'étude d'impact en imposant une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets d'aménagement du territoire. Sur le terrain, quels effets ont eu ces politiques publiques sur les pratiques des aménageurs ? Et dans quelles mesures ont-elles permis une meilleure considération de la biodiversité ? S'appuyant sur l'analyse de ...

Biodiversité ; Etude d'impact ; Grenelle de l'environnement

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Expérimenter les Zapa | Gazette des Communes 31/05/2010

Article

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- n° 2/2032 - p. 37

Pour améliorer la qualité de l'air, un article de la loi Grenelle 2 permettra aux collectivités d'instaurer des zones interdites aux véhicules les plus pollutions : les Zapa

Grenelle de l'environnement ; Pollution de l'air

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- n° 298 - p. 15

Le volet Risque, santé déchets concerne les expositions comportant un risque potentiel pour la santé dont la pollution de l'air intérieur

Air intérieur ; Pollution de l'air ; Grenelle de l'environnement

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- n° 1690 - p. 13

Pour contribuer à réduire la pollution atmosphérique une solution proposée par la loi Grenelle 2 est de créer des zones d'actions prioritaires pour l'air.

Pollution de l'air ; Grenelle de l'environnement ; Zone d'action prioritaire pour l'air : ZAPA

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- n° 1692 - p. 65

Le plan climat est une action que ne s'improvise pas. A partir d'un diagnostic fin et partagé des émissions de gaz à effet de serre, il faut construire un plan de réduction pertinent et hiérarchisé ainsi qu'un cadre de suivi et d'évaluation accessible.

Changement climatique ; Grenelle de l'environnement ; Maire

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- n° 18 - p. 15

La réglementation en matière d'emballages et de déchets d'emballages vise à assurer la protection de l'environnement en contrôlant à la fois la qualité des emballages. La réglementation intervient en complément des normes sanitaires destinées à assurer la sécurité des consommateurs.

Déchets ; EMBALLAGE MENAGER ; Grenelle de l'environnement

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- n° 23 - p. 13-15

La loi de programation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dite loi Grenelle I, a été publiée le 5 août dernier. Retour sur les débats ayant précédé la parution de la législation.

Grenelle de l'environnement

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- n° 47/2009 - p. 52-53

I- Hiérarchie du traitement des déchets
II- Réduction et recyclage
III- Moyens à mettre à oeuvre

Déchets ; Grenelle de l'environnement ; RECYCLAGE

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- n° 1693 - p. 68

Les deux lois du Grenelle vont obliger les conseils généraux à revoir leur plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés.

Plan départemental d'élimination des déchets ; Grenelle de l'environnement

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- n° 29/2087 - p. 48-49

Encadrés par un arsenal législatif et réglementaire renouvelé par le Grenelle de l'environnement, les déchets sont au coeur d'un renouveau juridique, technique et économique, avec une réflexion des acteurs publics locaux sur le ur mode de valorisation. la maîtrise des notions et définitions de base permet de mesurer les obligations des communes en matière de collecte.

Collecte des déchets ; Maire ; Grenelle de l'environnement

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- n° 309 - p. 10

Plusieurs mesures décidées en 2009 vont entrer en application. L'incinération et l'enfouissement vont être plafonnés à 60% du gisement.

Déchets ; Incinération ; Grenelle de l'environnement

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- n° 35 - p. 15

I- La réduction progressive du recours à l'incinération et à l'enfouissement : une concrétisation du grenelle de l'environnement
II- La réduction progressive du recours à l'incinération et à l'enfouissement : un voeu pieu ?

Incinération ; Grenelle de l'environnement

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- n° 170 - p. 13-14

Synthèse : Principes d'information et de participation dans le domaine de l'environnement, droit d'accès à l'information, autres modes d'informations, les prodécures, les acteurs

Information des populations ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Grenelle de l'environnement ; Débat public

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- n° 171 - p. 32-33

Trois axes se dégagent de la loi Grenelle I :
- l'exemplarité de l'action pubique en matière d'énergie et de changement climatique
- la volonté de donner une consistance au développement durable
- une volonté de programmer ou reprogramme une certaine prise en compte des impératif de diversité biologique

Grenelle de l'environnement ; Développement durable

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- n° 1680 - p. 22

La loi Grenelle 1 a été promulguée le 3 août 2009. Retrouvez les principales mesures à connaître dans un tableau par thématique.

Grenelle de l'environnement ; Eau ; Déchets ; Energie ; Changement climatique ; Biodiversité ; Recherche

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- n° 290 - p. 59-60

L'examen de la loi dite "Grenlle II" a commencé au Parlement. Elle est susceptible d'impacter les entreprises dans le domaine de l'energie, des bâtiments, de la biodiversité, des déchets, des risques, de la gouvernance et des transports.

Grenelle de l'environnement ; Déchets ; Energie

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- n° 42/2004 - p. 58-59

Réduction des consommations d'énergie, réduction des consommation dans le secteur du bâtiment.

Energie ; Grenelle de l'environnement ; Consommation d'énergie

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- n° 24 - p. 17

Circulaire du 23 mars 2009 relative à la territorialisation de la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Parmi les mesures phares figurent les nouveaux outils de planification.

Grenelle de l'environnement ; Maire ; ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL

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- n° 3/2013 - p. 56-57

La loi Grenelle 1 condense un projet de société et impose à l'Etat de reconnaître des partenaires représentatifs et légitimes de la protection de l'environnement. Loi loi renfore la prise en compte de l'environnement tant dans les procédures décisionnelles que dans les comportements publics

Grenelle de l'environnement ; Protection de l'environnement ; Gouvernance

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