Documents  Isola | enregistrements trouvés : 9

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En 2014, un éboulement de terrain sur la commune d'Isola, en zone rouge du plan de prévention des risques naturels, a provoqué la mort de deux enfants. La commune, dont les parents estiment qu'elle n'avait pas rempli son rôle d'information sur les risques, ni enjoint les propriétaires à réaliser des travaux sur leur logement, est-elle responsable ? La décision du tribunal administratif permet de mieux comprendre les limites des responsabilités des communes impactées par un plan de prévention des risques.
En 2014, un éboulement de terrain sur la commune d'Isola, en zone rouge du plan de prévention des risques naturels, a provoqué la mort de deux enfants. La commune, dont les parents estiment qu'elle n'avait pas rempli son rôle d'information sur les risques, ni enjoint les propriétaires à réaliser des travaux sur leur logement, est-elle responsable ? La décision du tribunal administratif permet de mieux comprendre les limites des responsabilités ...

Isola ; Mouvement de terrain ; Décision judiciaire

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Isola 2000. Passage d'une avalanche

Avalanche ; Isola

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- 236 p.
ISBN 0767-5380

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