Documents  CHEVET Marie-Bénédicte | enregistrements trouvés : 3

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CHEVET M-B ; CHEVET M.B. ; CHEVET MB


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- n° 452 - 6-7
ISBN 1168-3015

Les outils et textes législatifs permettant de limiter le risque d'inondation et donc la vulnérabilité des entreprises sont ici présentés : plan de prévention du risque inondation (PPRI) prévoyant les zones inondables, diagnostic de vulnérabilité et action des établissements publics territoriaux de bassin.

Prévention des risques ; Plan de prévention du risque Inondation : PPRI ; Inondation ; Zone inondable ; Vulnérabilité

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- n° 451 - 3/6-8
ISBN 1168-3015

La loi du 3 janvier 2002 sur les sanctions concernant le transport des marchandises dangereuses renforce l'actuelle législation : augmentation de la peine d'amende maximale, introduction de nouveaux délits et rôle accru des conseillers à la sécurité.

Transport de matières dangereuses : TMD

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- 37 p.

Ce document met à jour la série de guides concernant la réalisation d'évaluations des impacts sanitaires de la pollution atmosphérique publiés par l'InVS depuis 1999, notamment afin d'apporter une aide à l'évaluation des effets de la qualité de l'air sur la santé dans le cadre des Plans régionaux pour la qualité de l'air (PRQA).

Eau ; ASSAINISSEMENT ; Environnement

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