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U V

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement


V

- 71 p.

Cette brochure évoque les aspects de la politique de prévention des pollutions et des risques des activités économiques. Sont ainsi présentés les enjeux (les pollutions de l'air, de l'eau et des sols ainsi que les risques industriels, le bruit et les déchets), la réglementation (historique, champ d'application, procédures, contrôles et sanctions, recours, principes généraux, rapport avec les autres législations), les acteurs (exploitants d'installations classées, écos-industries, administration, public et associations, élus, niveau international et communautaire), les actions menées et leurs résultats (priorités, réglementation technique, contrôles, statistiques, action volontaire, concertation avec le public, dépenses, investissements et aides).
Cette brochure évoque les aspects de la politique de prévention des pollutions et des risques des activités économiques. Sont ainsi présentés les enjeux (les pollutions de l'air, de l'eau et des sols ainsi que les risques industriels, le bruit et les déchets), la réglementation (historique, champ d'application, procédures, contrôles et sanctions, recours, principes généraux, rapport avec les autres législations), les acteurs (exploitants ...

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Prévention des risques ; Risque industriel ; Pollution de l'air ; Pollution de l'eau ; Déchets

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U V

- 39 p.

Ce dossier d'information paru à l'occasion du débat national sur le risque industriel débuté le 15 novembre 2001, présente d'une manière générale et complète les aspects de la prévention des risques industriels en France. Après définition et énumération de ces derniers, est exposée la politique de prévention (réglementation, mesures de réduction du risque, organisation des secours, maîtrise de l'urbanisation, information préventive des populations). Enfin, sont présentés les différents acteurs du risque industriel (le MATE, l'administration locale, les exploitants des installations classées, les élus, le public, les associations et le BARPI).
Ce dossier d'information paru à l'occasion du débat national sur le risque industriel débuté le 15 novembre 2001, présente d'une manière générale et complète les aspects de la prévention des risques industriels en France. Après définition et énumération de ces derniers, est exposée la politique de prévention (réglementation, mesures de réduction du risque, organisation des secours, maîtrise de l'urbanisation, information préventive des ...

Risque industriel ; Prévention des risques ; Information préventive ; DIRECTIVE SEVESO 2 ; Plan d'Opération Interne : POI ; Plan Particulier d'Intervention : PPI ; Alerte des populations ; Consigne de sécurité ; Secrétariat Permanent pour les Problèmes de Pollution Industrielle

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U V

- 47 p

Ce document présente une synthèse des tables rondes régionales débattant du risque industriel et qui se sont déroulées dans toutes les régions françaises entre novembre et décembre 2001. Toutes les propositions d'actions et les problèmes liés à la réduction du risque, la maîtrise de l'urbanisation et l' information du public qui ont étés évoqués sont rassemblés.
Ce document présente une synthèse des tables rondes régionales débattant du risque industriel et qui se sont déroulées dans toutes les régions françaises entre novembre et décembre 2001. Toutes les propositions d'actions et les problèmes liés à la réduction du risque, la maîtrise de l'urbanisation et l' information du public qui ont étés évoqués sont rassemblés.

Risque industriel ; Prévention des risques ; Communication de crise ; Maîtrise de l'urbanisation ; Conseil régional

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V

- 179 p.

Ce rapport expose les principales données sur les rejets industriels de l'année 1999 en France. La première partie porte sur les rejets d'eaux résiduaires (définitions, données par établissements industriels et par département, données par secteurs industriels et par bassin hydrographique). La seconde concerne les rejets atmosphériques (définitions, données par établissements industriels et par départements, données par secteurs industriels). On trouve en annexe, l'origine et les effets des principaux polluants des eaux et de l'air.
Ce rapport expose les principales données sur les rejets industriels de l'année 1999 en France. La première partie porte sur les rejets d'eaux résiduaires (définitions, données par établissements industriels et par département, données par secteurs industriels et par bassin hydrographique). La seconde concerne les rejets atmosphériques (définitions, données par établissements industriels et par départements, données par secteurs industriels). On ...

REJET EN COURS D'EAU ; REJET ATMOSPHERIQUE ; REJET EN MER ; REJET INDUSTRIEL ; Pollution de l'air ; Pollution de l'eau ; Pollution industrielle

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V

- 170 p.

Ce rapport expose les principales données sur les rejets industriels de l'année 2000 en France. La première partie porte sur les rejets d'eaux résiduaires (définitions, données par établissements industriels et par département, données par secteurs industriels et par bassin hydrographique). La seconde concerne les rejets atmosphériques (définitions, données par établissements industriels et par départements, données par secteurs industriels). On trouve en annexe, l'origine et les effets des principaux polluants des eaux et de l'air.
Ce rapport expose les principales données sur les rejets industriels de l'année 2000 en France. La première partie porte sur les rejets d'eaux résiduaires (définitions, données par établissements industriels et par département, données par secteurs industriels et par bassin hydrographique). La seconde concerne les rejets atmosphériques (définitions, données par établissements industriels et par départements, données par secteurs industriels). On ...

REJET EN COURS D'EAU ; REJET ATMOSPHERIQUE ; REJET EN MER ; REJET INDUSTRIEL ; Pollution de l'air ; Pollution de l'eau ; Pollution industrielle

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