Documents  Ministère de l'écologie et du développement durable | enregistrements trouvés : 13

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MEDD ; Ministère de l'Ecologie ; Ministère de l'environnement

Ministère de l'environnement


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La mise en place d'une société durable passe par la conduite d'une politique engagée dans l'éco-responsabilité. Dans cette optique, le Ministère de l'écologie et du développement durable soutient une démarche " qualité environnementale "et agit dans plusieurs domaines : l'aménagement du territoire, la maîtrise des consommations d'énergie et d'eau, la lutte contre la pollution de l'air, l'éducation à l'environnement et l'éco-consommation.
La mise en place d'une société durable passe par la conduite d'une politique engagée dans l'éco-responsabilité. Dans cette optique, le Ministère de l'écologie et du développement durable soutient une démarche " qualité environnementale "et agit dans plusieurs domaines : l'aménagement du territoire, la maîtrise des consommations d'énergie et d'eau, la lutte contre la pollution de l'air, l'éducation à l'environnement et l'éco-consommation.

Ecologie ; Développement durable ; Ministère

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V

Le CD-ROM a été réalisé dans le cadre du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en Basse-Seine. Il contient près de 350 fiches interactives sur les 5 risques majeurs étudiés ; plus de 100 fiches animées, ainsi qu'un gestionnaire de diapositives interactives. Le CD-ROM est accompagné d'un petit livret d'utilisation.

Haute-Normandie ; Inondation ; Risque nucléaire ; Risque industriel ; Transport de matières dangereuses : TMD ; Mouvement de terrain ; Prévention des risques ; Secrétariat Permanent pour les Problèmes de Pollution Industrielle

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Cd-rom pédagogique destiné aux enfants. Il leur explique le risque nucléaire.

ENERGIE NUCLEAIRE ; Formation / Education au risque ; Prévention des risques

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- 325 p.
ISBN 2-11-005513-1

Les 9 et 10 septembre 2002, les pluies torrentielles qui se sont déversées sur le Languedoc-Roussillon et les inondations qui s'en sont suivies ont provoqué l'une des catastrophes les plus dramatiques survenues depuis des décennies. Le rapport de mission porte sur les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du- Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme. L'ampleur de ce phénomène, ses causes et les facteurs qui ont contribué à sa gravité ont notamment attiré l'attention sur l'aménagement (urbanisme et constructions hydrauliques ) de tout l'arc méditerranéen. Afin d'établir un diagnostic précis, des spécialistes des sciences de la nature et des sciences humaines ont apporté leur expertise en la matière. Les contributions des chercheurs, précises, chiffrées et argumentées figurent en deuxième partie de cet ouvrage. [Résumé Documentation française]
Les 9 et 10 septembre 2002, les pluies torrentielles qui se sont déversées sur le Languedoc-Roussillon et les inondations qui s'en sont suivies ont provoqué l'une des catastrophes les plus dramatiques survenues depuis des décennies. Le rapport de mission porte sur les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du- Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme. L'ampleur de ce phénomène, ses causes et les facteurs qui ont contribué à sa ...

Inondation ; Gard ; Retour d'expérience ; Bouches-du-Rhône ; Vaucluse

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- 34 p.

Cette terminologie a pour but de promouvoir une compréhension et une utilisation communes des concepts de réduction de risques de catastrophe et vise à soutenir les efforts des autorités, des praticiens et du grand public dans ce domaine.

Risque naturel ; Risque technologique

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- 217
ISBN 2-11-005695-9

Les entreprises tendent à afficher une conscience de plus en plus aiguë des enjeux environnementaux. Pour autant, les questions de leur impact sur l'environnement et, en retour, des effets qu'exercent sur elles les politiques environnementales, demeurent au coeur du débat socio-économique et politique. Le rapport présente un état des lieux des prélèvements de ressources naturelles ainsi que des pollutions émises par les entreprises. Puis, il présente des éléments d'appréciation des efforts menés par les entreprises pour limiter ces impacts et en analyse les conséquences économiques. Il met aussi l'accent sur l'évolution des modes d'intervention de l'État, et, plus largement, sur l'ensemble des parties prenantes. Ce dossier thématique de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement développe ainsi l'évaluation annuelle des dépenses de protection de l'environnement engagées par les entreprises et retracées dans le rapport général sur l'économie réalisé par l'IFEN.
Les entreprises tendent à afficher une conscience de plus en plus aiguë des enjeux environnementaux. Pour autant, les questions de leur impact sur l'environnement et, en retour, des effets qu'exercent sur elles les politiques environnementales, demeurent au coeur du débat socio-économique et politique. Le rapport présente un état des lieux des prélèvements de ressources naturelles ainsi que des pollutions émises par les entreprises. Puis, il ...

Environnement ; Impact sur l'environnement ; Politique de l'environnement

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- 81 p.

Examen des conséquences pour les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement des risques naturels et de la façon de les intégrer dans l'analyse des risques.

Inondation ; Analyse du risque ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- 164
ISBN 2-911089-50-2

Issues des comptes de l'année 2000, les données économiques relatives à la protection et la mise en valeur de l'environnement sont ici rassemblées et analysées. Une première partie propose une synthèse générale de l'évolution économique de l'environnement. Une seconde partie présente les évolutions de la dépense dans les différents domaines environnementaux. Le secteur des éco-activités au niveau national et international est ensuite exposé. Pour finir, l'importance de l'emploi environnemental est soulignée.
Issues des comptes de l'année 2000, les données économiques relatives à la protection et la mise en valeur de l'environnement sont ici rassemblées et analysées. Une première partie propose une synthèse générale de l'évolution économique de l'environnement. Une seconde partie présente les évolutions de la dépense dans les différents domaines environnementaux. Le secteur des éco-activités au niveau national et international est ensuite exposé. ...

Politique de l'environnement ; France ; Economie de l'environnement ; Développement durable

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- 252 p.

Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air synthétise les réflexions menées autour de son élaboration dès le 27 juillet 1997 par l'institution de la Commission régionale destinée à proposer à M. le Préfet de Région un premier projet (arrêté préfectoral du 23-07-97) et avant la publication des décrets d'application de la loi sur l'air et de l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30-12-1996.
Ce document respecte l'ensemble des prescriptions du décret 98-362 du 6-05-98 définissant son cadre, tant dans la forme que sur le fond.
Il comprend : un inventaire des principales émissions de substances polluantes, un relevé des principaux organismes qui contribuent dans la région à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur l'homme et son environnement, une évalutation de la qualité de l'air et une évaluation des enjeux sanitaires et environnementaux.
Sur la base de cet état des lieux, le projet fixe des objectifs de qualité de l'air spécifiques à certaines zones et des orientations pour les atteindre.
Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air synthétise les réflexions menées autour de son élaboration dès le 27 juillet 1997 par l'institution de la Commission régionale destinée à proposer à M. le Préfet de Région un premier projet (arrêté préfectoral du 23-07-97) et avant la publication des décrets d'application de la loi sur l'air et de l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30-12-1996.
Ce document respecte l'ensemble des prescriptions du ...

LOI SUR L'AIR DU 30/12/96 ; REJET ATMOSPHERIQUE ; Pollution de l'air ; PLAN REGIONAL DE LA QUALITE DE L'AIR ; Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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- 139 p.

Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air synthétise les réflexions menées autour de son élaboration dès le 27 juillet 1997 par l'institution de la Commission régionale destinée à proposer à M. le Préfet de Région un premier projet (arrêté préfectoral du 23-07-97) et avant la publication des décrets d'application de la loi sur l'air et de l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30-12-1996.
Ce document respecte l'ensemble des prescriptions du décret 98-362 du 6-05-98 définissant son cadre, tant dans la forme que sur le fond.
Il comprend : un inventaire des principales émissions de substances polluantes, un relevé des principaux organismes qui contribuent dans la région à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur l'homme et son environnement, une évalutation de la qualité de l'air et une évaluation des enjeux sanitaires et environnementaux.
Sur la base de cet état des lieux, le projet fixe des objectifs de qualité de l'air spécifiques à certaines zones et des orientations pour les atteindre.
Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air synthétise les réflexions menées autour de son élaboration dès le 27 juillet 1997 par l'institution de la Commission régionale destinée à proposer à M. le Préfet de Région un premier projet (arrêté préfectoral du 23-07-97) et avant la publication des décrets d'application de la loi sur l'air et de l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30-12-1996.
Ce document respecte l'ensemble des prescriptions du ...

LOI SUR L'AIR DU 30/12/96 ; REJET ATMOSPHERIQUE ; Pollution de l'air ; PLAN REGIONAL DE LA QUALITE DE L'AIR ; Santé ; Conseil régional ; Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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U V

- 159
ISBN 2-11-004735-6

Le présent recueil rassemble un ensemble de mesures de prévention des inondations illustrées par des fiches. Il offre ainisi une boîte à outils utile pour l'élaboration des PPR inondations et des documents d'urbanisme.

Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles ; Inondation ; Mesure de prévention

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U V

- 64
ISBN 2-11-005248-1

L'Etat élabore et met en application les plans de prévention des risques naturels prévisibles. Ces plans sont élaborés en association avec les collectivités territoriales et les EPCI concernés, sous l'autorité du préfet de département qui les approuve par arrêté après enquête publique et avis notamment des conseils municipaux des communes concernées. En outre, le préfet doit définir les modalités de la concertation relative à l'élaboration du PPR. L'expérience a démontré en effet que l'appropriation des PPR par les collectivités territoriales nécessite un effort de concertation et d'explication de la démarche de la part des services instructeurs. La concertation apparaît ainsi comme une condition essentielle à la réussite de l'élaboration des PPR. Pour aider les services de l'Etat qui doivent initier le dialogue dans le cadre de l'élaboration de ces plans, la direction de la prévention des pollutions et des risques a rédigé ce guide méthodologique. Le guide présente le contexte et les principes de la concertation, et propose une démarche en neuf actions qui accompagnent les différentes étapes de la procédure PPR. Il livre enfin un certain nombre de réflexions afin de cerner les conditions d'une concertation authentique.
L'Etat élabore et met en application les plans de prévention des risques naturels prévisibles. Ces plans sont élaborés en association avec les collectivités territoriales et les EPCI concernés, sous l'autorité du préfet de département qui les approuve par arrêté après enquête publique et avis notamment des conseils municipaux des communes concernées. En outre, le préfet doit définir les modalités de la concertation relative à l'élaboration du ...

Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles

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U V

- 339 p.
ISBN 2-247-02532-3

Présenté sous forme de fiches contenant les extraits des textes essentiels, les décisions des juridictions significatives ainsi qu'un commentaire, ce document est une synthèse de l'état du droit en matière d'environnement, d'urbanisme et d'aménagement. Le P.O.S, les zones hors P.O.S, le permis de construire, les milieux sensibles et les opérations d'aménagement sont ainsi envisagés à travers une analyse des réformes et de la jurisprudence.
Présenté sous forme de fiches contenant les extraits des textes essentiels, les décisions des juridictions significatives ainsi qu'un commentaire, ce document est une synthèse de l'état du droit en matière d'environnement, d'urbanisme et d'aménagement. Le P.O.S, les zones hors P.O.S, le permis de construire, les milieux sensibles et les opérations d'aménagement sont ainsi envisagés à travers une analyse des réformes et de la jurisprudence.

Environnement ; Maîtrise de l'urbanisation ; Jurisprudence

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