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Face à l'intérêt suscité par les démarches de management environnemental et en exploitant l'acquis des opérations menées ces dernières années en Europe, ce colloque s'attachera à répondre, entre autre, aux questions suivantes : Quelles sont les données statistiques ? Quelles sont les pratiques dans les Etats membres ? Quels sont les enjeux et les retombées économiques pour les entreprises ? Comment mettre en place un système de management ? Quels sont les outils disponibles ? Quels avantages et quelles aides ? Comment mener à bien une certification ? Ces thèmes sont illustrés par des témoignages d'intervenants Français, Allemand, Anglais, Espagnol et Italien.

Le développement du secteur tertiaire paraît favorable au développement durable car il représente désormais près des deux tiers de l'économie nationale et est faiblement émetteur de dioxyde de carbone (CO2). Entre 1980 et 1997, les émissions de CO2 du tertiaire ont augmenté de 20% contre 48% pour la valeur ajoutée du secteur. Du point de vue de la production, le tertiaire est une branche peu émettrice de CO2 avec 25% du total des émissions de l'appareil productif en 1997 contre 55% pour le secondaire. Néanmoins, la prise en compte des échanges entre les activités économiques conduit à nuancer le diagnostic. Elle permet de percevoir les émissions sous l'angle de la satisfaction de la demande finale des produits et d'identifier les émissions directes et indirectes de chaque branche. Ainsi, après réaffectation des émissions de certaines activités industrielles et agricoles notamment aux branches d'activité du tertiaire, les émissions de CO2 de ce secteur représentent près du tiers du total. [Résumé IFEN]

L'intervention publique dans le domaine de l'environnement, notamment quand il s'agit de la protection environnementale, se justifie par le fait que la pollution est un cas typique d'externalité, lié à une défaillance de marché. Les autorités publiques disposent d'un éventail d'instruments assez large : impôts, licences, normes, interdictions ou permissions. Ces différents instruments peuvent être évalués du point de vue de l'efficience, mais également de l'équité. L'évolution de l'opinion publique et politique en matière d'environnement est spectaculaire : les instruments basés sur le marché sont aujourd'hui largement connus et acceptés. Mais comme le montre l'exemple des Etats-Unis, cette tendance ne doit pas automatiquement se solder par un emploi plus large du critère de l'analyse coûts-bénéfices dans l'évaluation des réglementations.

Les problèmes environnementaux font partie des phénomènes transnationaux qui échappent non seulement au monopole de gestion des Etats, mais dépassent également le cadre des relations interétatiques. Philippe Hugon a forgé pour décrire ces phénomènes la notion de biens publics mondiaux (BPM). En mobilisant des acteurs et des forces sociales transnationales, les BPM peuvent être à l'origine d'une nouvelle régulation internationale. Afin de clarifier le débat, l'auteur s'interroge sur les différents arguments théoriques qui spécifient les biens collectifs, communs, publics, mondiaux ou internationaux et étudie les deux conceptions de la régulation, à savoir une régulation économique en termes d'intérêts, de règles et de défaillances de marché et une régulation en termes de conflits de valeurs.

Au sommaire de cette brochure : I - UNE PERSPECTIVE EUROPEENNE Une nouvelle approche de la politique de l'eau Le long chemin vers l'eau propre
Un voyage le long du Rhin Des membranes pour dépolluerII - DES EXEMPLES PARTOUT EN EUROPE Une politique innovatrice : les réglementations sur l'eau en faveur de la gestion intégrée (Italie), L'espagne fait le bilan de sa situation hydrologique. La gestion intégrale de l'eau : l'agriculture écologique assure la sécurité des sources d'eau potable (Allemagne), Mobilisation générale contre la pollution de l'eau en Bretagne (France), Les nappes phréatiques sollicitées pour lutter contre la sécheresse (Espagne), Le traitement de l'eau potable (Pays-Bas).La gestion de l'eau dans l'industrie : L'aquaculture propre (Allemagne), Un cycle d'eau fermé chez un fabricant de meuble (Pays-Bas), Un cycle d'eau fermé et une économie de matières 1ères dans l'industrie de la cellulose (Autriche), Les entreprises du textile économisent leur eau (Italie), Les télécommunications passent par le réseau d'égouts de Vienne (Autriche).La réutilisation des eaux usées : Une commune trouve une application utile pour les eaux usées purifiées (France), Des eaux usées filtrées pour contrer la menace de l'eau salée (Belgique), Le recyclage en cascade des eaux industrielles (Pays-Bas). Des techniques d'épuration : La technique d'élimination de l'azote (Allemagne), Un système d'égouts instructif pour le traitement des eaux usées (GB), Une zone humide pour traiter des eaux de mine (GB), La résonance améliore le processus d'épuration d'eaux usées (Belgique).

La charte communale pour l'environnement de Gardanne est établie par arrêté ministériel dans une circulaire du 11-5-1994 est consiste à l'élaboration de la stratégie communale pour l'environnement. Elle doit satisfaire aux principes de développement durable associant ainsi la qualité de vie des habitants. La ville de Gardanne a donc adresser à ses concitoyens un classeur dans lequel seront rangées des fiches explicatives pour sauvegarder l'environnement.