Documents  Intercommunalité | enregistrements trouvés : 15

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- 104 p.

Ce document fait suite au colloque "Villes Industrielles et Développement Durable" organisée par la Communauté Urbaine de Dunkerque les 13 et 14 novembre 1997.
Il détaille les conférences organisées durant ces deux journées ainsi que les intervenants. En annexe sont fournis la liste des participants et un dossier de presse.

Allemagne ; Suède ; France ; Intercommunalité ; Développement durable ; Belgique ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ; Secrétariat Permanent pour les Problèmes de Pollution Industrielle

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Après l'introduction du cadre législatif des risques majeurs, cette journée-débat s'est organisée autour de deux tables rondes :
1- Information, prévision et prévention : réduire les aléas et mieux protéger les biens et les personnes ;
2- Gestion de crise et post-crise : aspects techniques, économiques et assurantiels.

Exercice de simulation ; Gestion de crise ; Gestion Post-crise ; Information préventive ; Intercommunalité ; Maire ; Réserve communale de sauvegarde ; Retour d'expérience

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- n° 175 - pp.21-23

Les dioxines et furanes ont fait leurs trois premières victimes officielles : il s'agit des usines d'incinération de Wasquhal, Sequedin et Halluin, fermées par décision de la Communauté Urbaine de Lille suite aux valeurs particulièrement élevées de dioxines trouvées à proximité chez les producteurs laitiers. Cette mesure constitue un fait sans précédent, dans la mesure où en tant qu'installations anciennes, ces usines n'étaient pas encore soumises à la limitation d'émission de dioxines. En revanche, elles étaient depuis deux ans en infraction avec l'arrêté du 25 janvier 1991 relatifs aux émissions des UIOM, et étaient à ce titre en instance de fermeture. C'est donc l'opinion publique et la crainte d'un impact sanitaire et non la réglementation qui auront vaincu les trois monstres lillois. Ceci constitue un avertissement pour la autres UIOM anciennes, qu'elles soint en règle ou non: le traitement des dioxines est en train de devenir obligatoire dans les faits, et dans un tel cas de figure, la loi ne devrait pas tarder à suivre. L'auteur de l'article se propose de revenir sur les traitements des dioxines et furanes des fumées d'incinération.
Les dioxines et furanes ont fait leurs trois premières victimes officielles : il s'agit des usines d'incinération de Wasquhal, Sequedin et Halluin, fermées par décision de la Communauté Urbaine de Lille suite aux valeurs particulièrement élevées de dioxines trouvées à proximité chez les producteurs laitiers. Cette mesure constitue un fait sans précédent, dans la mesure où en tant qu'installations anciennes, ces usines n'étaient pas encore ...

Incinération ; Intercommunalité ; Dioxine ; EPURATION DES FUMEES ; FURANE ; Pollution de l'air

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- n° 15 - p. 19-20

La communauté urbaine de Nantes Métropole s'est dotée à sa création en 2001 de la compétence prévention des risques technologiques et naturels majeurs. Entre pouvoirs de police des maires et du préfet, quel rôle joue l'intercommunalité en cas de crise ?

Nantes ; Gestion de crise ; Intercommunalité ; Politique de l'environnement

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- n° 58 - 18-19

Le conseil municipal de Port de Bouc exprime son opposition à l'implantation de l'incinérateur de la communauté urbaine de Marseille.

Incinération ; Fos-sur-Mer ; Intercommunalité

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- n° 82 - p. 19

Les richesses économiques et fisclales du département ne se trouvent pas sur le territoire de Marseille. Celle-ci aimerait pouvoir intégrer les villes les plus riches dans son intercommunalité.

Marseille ; Intercommunalité

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- n° 105 - p. 36-38

Les collectivités territoriales sont confrontées à un panel de risques très divers et les possibles effets dominos sont avérés. Dans cet article les auteurs montrent l'importance qu'il convient d'accorder à l'analyse préalable des données du territoire, des enjeux qui y sont associés.

Analyse du risque ; Maire ; Intercommunalité ; Conseil départemental ; Préfet ; Aménagement du territoire

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- n° 4/2254 - p. 24

A partir de 2016, communes et intercommunalités et métroples se verront confier une nouvelle compétence, la GEMAPI, englobant la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

Inondation ; Intercommunalité ; Maire

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- 128 p.

Le SPIRAL (Secrétariat permanent pour la Prévention des pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise) a été créé le 10 décembre 1990 à l'initiative du Ministère de l'Environnement et du Président de la COmmunauté URbaine de LYon (COURLY). A la demande du Président de la COURLY il s'est adjoint un groupe de travail pour traiter du transport de matières dangereuses.
Ce groupe a examiné les trois principaux moyens de transport : routier, ferroviaire et fluvial. Le transport par canalisation n'a pas été abordé. Cette brochure présente donc un état des lieux dans l'agglomération lyonnaise et les actions initiées par le SPIRAL pour la question du Transport de Matières Dangereuses.
Le SPIRAL (Secrétariat permanent pour la Prévention des pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise) a été créé le 10 décembre 1990 à l'initiative du Ministère de l'Environnement et du Président de la COmmunauté URbaine de LYon (COURLY). A la demande du Président de la COURLY il s'est adjoint un groupe de travail pour traiter du transport de matières dangereuses.
Ce groupe a examiné les trois principaux moyens de ...

PREVENTION DES POLLUTIONS ; Intercommunalité ; Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Pollution industrielle ; Transport de matières dangereuses : TMD ; Lyon ; Transport routier ; Risque industriel ; Accident de transport de matières dangereuses ; Accident technologique

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U V

Ce dossier thématique contient les articles, documents ayant pour thème l'incinérateur de la communauté urbaine de Marseille.

Incinération ; DECHETS DES MENAGES ; Marseille ; Intercommunalité ; Fos-sur-Mer

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U V

- n° 25 - 29 p.

La revue comprend :
L'intercommunalité entre anticipation et accompagnement de la réponse opérationnelle
Quel rôle pour les intercommunalités en gestion de crise ?
Répartition des compétences entre commuunes et intercommunalités en matière de prévention des risques majeurs
La prise en compte des risques majeurs dans les intecommunalités : les enquêtes de terrain menées par l'IRMA
Les missions des intercommunalités dans la gestion et la prévetnion des risques majeurs : comment les définir ? Expérience de la communauté d'agglomération Pau-Pyrénées
Prévention et gestion des risques : connaître pour mieux agir
Communauté d'Agglomération du Grand Avignon : information, sensiblisation et communication
Le système d'alerte de crue du bassin versant de la Siagne : un Service de Prévision des crues (SPC) territorial
Le Centre intégré de gestion de l'alerte de l'estuire (CIGNALE) de la Codah
D'une assistance aux communes pour l'élaboration de leur PCS à une gestion globale des risques
Une gestion intercommunale du risque : l'exmple du Pays Léonard
Des supports pédagogiques pour une communication adaptée à tous les publics : l'action menée parl e Syndicat interdépartemental d'aménagement du Vidourle
Une volonté intercommunale... l'exemple de la communauté du Pays d'Aix
La revue comprend :
L'intercommunalité entre anticipation et accompagnement de la réponse opérationnelle
Quel rôle pour les intercommunalités en gestion de crise ?
Répartition des compétences entre commuunes et intercommunalités en matière de prévention des risques majeurs
La prise en compte des risques majeurs dans les intecommunalités : les enquêtes de terrain menées par l'IRMA
Les missions des intercommunalités dans la gestion et la ...

Intercommunalité ; Gestion de crise ; Plan Commmunal de Sauvegarde : PCS ; Alerte des populations

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V

- 206 p.
ISBN 2-905942-14-02

Des POS biodégradables, l'adaptation permanente de la norme supérieure à la norme inférieure, l'enchevêtrement des compétences, l'hypercomplexité du droit...
Quelques années après les premières fois de 1982 et 1983, le droit de l'urbanisme décentralisé est interpellé par les défenseurs de l'environnement... Passant des mains des technocrates bétonneurs à celles d'élus laxistes et démagogues, serait-il tombé de Charydbe en Scylla?
Cet ouvrage est l'occasion de faire un bilan et d'analyser les nouveaux rapports entre l'état et les communes pour explorer les évolutions possibles de la planification territoriale de l'environnement.
Des POS biodégradables, l'adaptation permanente de la norme supérieure à la norme inférieure, l'enchevêtrement des compétences, l'hypercomplexité du droit...
Quelques années après les premières fois de 1982 et 1983, le droit de l'urbanisme décentralisé est interpellé par les défenseurs de l'environnement... Passant des mains des technocrates bétonneurs à celles d'élus laxistes et démagogues, serait-il tombé de Charydbe en Scylla?
Cet ouvrage est ...

Maire ; Intercommunalité ; LOI LITTORAL 86-2 ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Protection du littoral ; Maîtrise de l'urbanisation ; Etat

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- 88 p.

Ce document, qui se présente sous forme d'un numéro spécial de le revue Economie et Humanisme (éditée par l'association du même nom), a accompagné la rencontre "Villes Industrielles et Développement Durable" organisée par la Communauté Urbaine de Dunkerque les 13 et 14 novembre 1997.
Il aborde les points suivants : les villes d'europe, le développement économique, l'environnement.
L'ouvrage est composé de plusieurs chapitres, rédigés pour chacun par des auteurs différents. ce sont pour l'essentiel des retours d'expérience ou la description de situations locales : "Lyon, sa chimie et son environnement", "dunkerque, un contrat pour l'environnement", "Rotterdam, agir pour l'environnement, un atout pour le développement", etc.
Il s'agit d'un véritable dossier sur le développement économique (et durable) des grandes villes industrielles de france en particulier, mais aussi d'Europe du Nord.
Ce document, qui se présente sous forme d'un numéro spécial de le revue Economie et Humanisme (éditée par l'association du même nom), a accompagné la rencontre "Villes Industrielles et Développement Durable" organisée par la Communauté Urbaine de Dunkerque les 13 et 14 novembre 1997.
Il aborde les points suivants : les villes d'europe, le développement économique, l'environnement.
L'ouvrage est composé de plusieurs chapitres, rédigés pour ...

Allemagne ; Suède ; France ; Intercommunalité ; Développement durable ; Belgique ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ; Secrétariat Permanent pour les Problèmes de Pollution Industrielle

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- 112 p.

En complément de l'évaluation technique des dangers spécifiques aux usines à "haut risque", la directive Seveso impose aux pouvoirs publics et aux industriels d'informer les populations sur les consignes d'urgence qu'elles doivent appliquer en cas d'accident industriel grave. Portant sur près de 1.400 personnes, une enquête a été menée sur la Communauté Urbaine de Lyon au cours des mois de juin, septembre et octobre 1990.
Trois groupes ont été distingués :
Groupe Risque ++ : personnes habitant une zone industrielle et susceptibles d'être affectées par un accident technologique majeur ; 695 personnes, soit une centaine dans chacune des communes suivantes : Feyzin, Saint Fons, Oullins, Lyon 71, Pierre Bénite, Genay et Neuville.
Groupe Risque + : personnes habitant près d'une zone industrielle et susceptibles d'être partiellement affectées par un accident technologique majeur; 351 personnes sur les communes suivantes : La Mulatière, Lyon 8' et Vénissieux.
Groupe Témoin : personnes habitant en dehors d'une zone industrielle, 340 personnes soit à Lyon, soit dans la banlieue.
En complément de l'évaluation technique des dangers spécifiques aux usines à "haut risque", la directive Seveso impose aux pouvoirs publics et aux industriels d'informer les populations sur les consignes d'urgence qu'elles doivent appliquer en cas d'accident industriel grave. Portant sur près de 1.400 personnes, une enquête a été menée sur la Communauté Urbaine de Lyon au cours des mois de juin, septembre et octobre 1990.
Trois groupes ont été ...

Risque industriel ; Accident technologique ; Enquête ; Information des populations ; Intercommunalité ; Communication de crise ; Risque technologique ; DIRECTIVE SEVESO 1 ; Lyon

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