Documents  Erika | enregistrements trouvés : 49

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- n° 1567

Ce séminaire a pour objectif de présenter aux participants les nouveaux enjeux de la prévention et de la lutte contre ces pollutions, à travers les nouvelles coopérations qui se sont mises en place aux niveaux national et transnational pour trouver des réponses adaptées à l'ampleur et la complexité du problème. Le dialogue entre les responsables de projet et la salle permettra de dresser les bilans des expériences présentées, de discuter des agendas, de renforcer les collaborations opérationnelles.
Ce séminaire a pour objectif de présenter aux participants les nouveaux enjeux de la prévention et de la lutte contre ces pollutions, à travers les nouvelles coopérations qui se sont mises en place aux niveaux national et transnational pour trouver des réponses adaptées à l'ampleur et la complexité du problème. Le dialogue entre les responsables de projet et la salle permettra de dresser les bilans des expériences présentées, de discuter des ...

Prestige ; Marée noire ; Erika

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- n° Supplément G4 de 01-2000 - p. 1-2
ISBN 0501T78858

"Le bilan de la lutte antipollution de l'Erika laisse perplexe. Sur les quatre systèmes utilisés pour le pompage en mer, deux se sont révélés totalement impuissants. ..."

Erika ; Dépollution ; Marée noire ; PETROLE ; Pollution de l'eau ; LITTORAL ; Transport maritime ; Transport de matières dangereuses : TMD

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- n° 134 - p. 25-31

Une marée noire peut-elle se produire sur les côtes provençales ?

Pollution de l'eau ; Marée noire ; Transport de matières dangereuses : TMD ; Pétrolier ; Erika

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- n° 16 - p. 4-8
ISBN 1247-603X

Afin d'améliorer les moyen de lutte contre les marées noires, le Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT), tire les lessons de la catastrophe de l'Erika : programmes de recherche sur les hydrocarbures, équipe-pilote d'intervention, accroissement des connaissances, augmentation des moyen d'information et de la coopération européenne.

PROGRAMME DE RECHERCHE ; Marée noire ; Erika ; Retour d'expérience ; Transport de matières dangereuses : TMD ; Risque industriel

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- n° 97 - 4/91-94
ISBN 1145-2455

L'ouverture d'une instruction judiciaire à la suite de la catastrophe de l'Erika lance le débat sur l'identité des personnes physiques et morales pouvant être reconnues comme responsables. Dès lors, la question de la réparation du préjudice écologique est posée même si elle demeure difficile à appliquer.

Pollution de l'eau ; Marée noire ; Erika ; Réparation des dommages

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- n° 3-nov 02 - 20 p.
ISBN 0397-0299

Il s'agit de présenter la rénovation des directives communautaires entreprise à la suite de la catastrophe de l'Erika. La nouvelle réglementation renforce ainsi le pouvoir de l'Etat du port et les obligations de l'Etat du pavillon.

Union Européenne ; Sécurité ; Marée noire ; Erika ; Transport de matières dangereuses : TMD ; Transport maritime

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- n° vol 2- n°1 - 10 p.
ISBN 1635-0421

Durant deux années, la DDASS de Loire-Atlantique a assuré un contrôle avant et après la marée noire de l'Erika sur les gisements de coquillages, les établissements de thalassothérapie, les plages et les marais-salants. Ainsi 33 gisements de coquillages ont fait l'objet d'interdiction de ramassage, les établissements de thalassothérapie n'ont pas connu de problème, sur 72 plages, 66 ont été ouvertes en 2000 et enfin, l'activité s'est poursuivie dans les marais-salants. La diffusion de l'information auprès du public apparaît fondamentale.
Durant deux années, la DDASS de Loire-Atlantique a assuré un contrôle avant et après la marée noire de l'Erika sur les gisements de coquillages, les établissements de thalassothérapie, les plages et les marais-salants. Ainsi 33 gisements de coquillages ont fait l'objet d'interdiction de ramassage, les établissements de thalassothérapie n'ont pas connu de problème, sur 72 plages, 66 ont été ouvertes en 2000 et enfin, l'activité s'est poursuivie ...

Marée noire ; Erika ; Risque sanitaire ; Mesure de pollution ; Santé

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- n° 106 - 5 p.
ISBN 1145-2455

Cet article analyse les mesures communautaires visant à renforcer le contrôle de la sécurité maritime.

Union Européenne ; Transport de matières dangereuses : TMD ; Transport maritime ; Marée noire ; Erika ; Prestige

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- n° 1-2003 - 30 p.
ISBN 0397-0299

S'appuyant sur l'arrêt rendu par la cour d'appel de Rennes dans l'affaire de l'Erika, cet article souligne les lacunes de la législation existante en matière de réparation des dommages pour le cas d'une marée noire.

Principe pollueur-payeur ; Réparation des dommages ; Marée noire ; Erika

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- n° 2741 - 25

Dans le dossier de la pollution maritime provoquée par le naufrage de l'Erika, les autrorités maltaise ne sont plus partie de la liste des personnes mis en examen.

Erika ; Pollution de l'eau

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- n° 03 - 27-29

L'Union européenne s'est engagée dans un programme d'action relatif à la sécurité maritime et la prévention des pollution par les navires suite à la catastrophe de l'Erika en 1999.

Erika ; Pollution de l'eau ; Sécurité ; Management du risque

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- n° 87 - 31-33

L'école des mines d'Alès, le Cedre, l'IFREMER, l'Inéris et Météo France se sont associés pour mettre en place un outil informatique permettant de modéliser les rejts de produits chimiques en mer. Cependant, cet outil ne concerne pas encore les hydrocarbures.

Pollution de l'eau ; Risque chimique ; Erika

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- n° 88 - 59-60

Cet article revient sur le jugement suite au naufrage de l'Erika en décembre 1999. 15 personnes physiques et morales sont renvoyées devant le tribunal correctionnel de Paris.

Erika ; Pollution de l'eau

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- n° 91 - p. 24

12 décembre 1999, le bateau l'Erika fait naufrage. Une marée noire, amplifiée par la tempête va souiller les côtes de la Vendée et de la Bretagne.

Pollution de l'eau ; Erika ; Pétrolier ; Marée noire

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- n° 92 - p. 8-9

Suivi de la presse quotidienne du mois de février sur l'affaire Erika. Pour plus amples informations consultez la synthèse de l'ordonnance du juge réalisé dans le n°88 du mois de juillet 2006.

Erika ; Pollution de l'eau

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- n° 2942 - p. 44-46

Le naufrage de l'Erika au large des côtes françaises, en décembre 1999, a provoqué une des plus importantes pollutions maritimes de l'histoire et a entraîné la plus grande catastrophe ornithologique au monde jusqu'à ce jour. Huit ans après les faits, à l'issue du premier procès devant statuer en France sur les conséquences d'une catastrophe écologique de cette ampleur, le tribunal correctionnel de Paris a déclaré le groupe pétrolier Total coupable de pollution maritime et d'une faute d'imprudence. Pour les parties civiles et notamment les ONG (organisations non gouvernementales), la reconnaissance des deux principes fondamentaux que sont le " préjudice écologique " et le droit du " vivant non commercial " crée une nouvelle jurisprudence environnementale qui devrait faire date. [Résumé Problèmes économiques]
Le naufrage de l'Erika au large des côtes françaises, en décembre 1999, a provoqué une des plus importantes pollutions maritimes de l'histoire et a entraîné la plus grande catastrophe ornithologique au monde jusqu'à ce jour. Huit ans après les faits, à l'issue du premier procès devant statuer en France sur les conséquences d'une catastrophe écologique de cette ampleur, le tribunal correctionnel de Paris a déclaré le groupe pétrolier Total ...

Erika ; Pollution de l'eau

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- n° 88 - p. 61 - p. 66
ISBN 1262-4055

Cet article revient sur le jugement suite au naufrage de l'Erika en décembre 1999. Deux avocats font lanalyse des motifs de la décision pénale.

Erika ; Pollution de l'eau

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- n° 3 - p. 267-268

Le naufrage de l'Erika le 12 décembre 1999 a ouvert un nouveau chapitre dans l'histoire des événements de mer à l'origine de graves catastrophes écologiques. Le procès qui s'en est suivi durant l'année 2007 devant le tribunal correctionnel de Paris a été l'occasion d'une nouvelle réflexion non seulement sur la responsabilité pénale des opérateurs maritimes en cas de pollution par hydrocarbures, mais également sur le régime d'indemnisation des victimes de marées noires.
Le naufrage de l'Erika le 12 décembre 1999 a ouvert un nouveau chapitre dans l'histoire des événements de mer à l'origine de graves catastrophes écologiques. Le procès qui s'en est suivi durant l'année 2007 devant le tribunal correctionnel de Paris a été l'occasion d'une nouvelle réflexion non seulement sur la responsabilité pénale des opérateurs maritimes en cas de pollution par hydrocarbures, mais également sur le régime d'indemnisation des ...

Erika ; Pollution de l'eau ; Marée noire

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- n° 19 - pp. 25-27

La troisième chambre civile de la Cour de cassation, par un arrêt du 17 décembre 2008 (pourvoi n° 04-12.315) a cassé un arrêt de la Cour d'appel de Rennes du 13 février 2002 qui avait débouté la commune de Mesquer (Loire-Atlantique) de son action dirigée contre deux sociétés du groupe Total pour obtenir le paiement des dépenses de nettoyage et de dépollution de sa côte engagées à la suite du naufrage du pétrolier Erika.
La troisième chambre civile de la Cour de cassation, par un arrêt du 17 décembre 2008 (pourvoi n° 04-12.315) a cassé un arrêt de la Cour d'appel de Rennes du 13 février 2002 qui avait débouté la commune de Mesquer (Loire-Atlantique) de son action dirigée contre deux sociétés du groupe Total pour obtenir le paiement des dépenses de nettoyage et de dépollution de sa côte engagées à la suite du naufrage du pétrolier Erika.

Erika ; Pollution de l'eau

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