Documents  Etude d'impact | enregistrements trouvés : 62

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- 109 p.
ISBN 2-913070-05-1

Concept récent, la santé environnementale est devenue une préoccupation majeure pour le grand public ainsi que pour les professionnels de la santé et de l'environnement. Ces derniers se sont ici interrogés sur le volet sanitaire dans les études d'impact. Les aspects réglementaires et méthodologiques ont d'abord été évoqués : réglementation en vigueur, lecture commentée de la loi et lecture du guide pour l'analyse du volet sanitaire des études d'impact. Puis des études de cas ont permis d'illustrer l'évaluation des effets sanitaires dans plusieurs domaines : celui des infrastructures routières, des équipements d'EDF-GDF, des carrières et enfin des usines d'incinération d'ordures ménagères.
Concept récent, la santé environnementale est devenue une préoccupation majeure pour le grand public ainsi que pour les professionnels de la santé et de l'environnement. Ces derniers se sont ici interrogés sur le volet sanitaire dans les études d'impact. Les aspects réglementaires et méthodologiques ont d'abord été évoqués : réglementation en vigueur, lecture commentée de la loi et lecture du guide pour l'analyse du volet sanitaire des études ...

Risque sanitaire ; Evaluation du risque sanitaire ; Etude d'impact ; Méthodologie

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- 1 p.

es 3 et 4 novembre, la DREAL PACA et EA-Ecoentreprises ont co-organisé deux journées d'information et d'échanges sur le thème de la réforme prochaine des études d'impact. Les exposés suivants ont porté sur deux évolutions significatives qui vont être introduites dans le cadre de la réforme : l'évaluation des effets cumulés avec d'autres projets connus (avec présentation, par Nice Côte d'Azur, de l'étude conduite sur la plaine du Var, concernée par de nombreux projets) et le suivi des mesures envisagées pour éviter > réduire > compenser les effets négatifs du projets sur l'environnement. Après une présentation des réflexions nationales par la DREAL, deux maîtres d'ouvrages (RTE, assisté du bureau d'études naturalistes ECO-MED, et la Société du Canal de Provence) nous ont présenté les modalités de définition, de mise en oeuvre et de suivi des mesures sur leurs projets.
es 3 et 4 novembre, la DREAL PACA et EA-Ecoentreprises ont co-organisé deux journées d'information et d'échanges sur le thème de la réforme prochaine des études d'impact. Les exposés suivants ont porté sur deux évolutions significatives qui vont être introduites dans le cadre de la réforme : l'évaluation des effets cumulés avec d'autres projets connus (avec présentation, par Nice Côte d'Azur, de l'étude conduite sur la plaine du Var, concernée ...

Etude d'impact ; Enquete publique ; Communauté d'agglomération Nice-Côte d'Azur ; Direction régionale de l'environnement, de l'Aménagement et du Logement ; Concertation ; Gouvernance

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- n° 379 - 4 p.
ISBN 0014-6269

Quelle place pour les risques sanitaires dans les études d'impact ? La circulaire du 17 février 1988 répond à cette question mais présente des limites. Afin de saisir la réalité de ce problème, sont exposés, l'identification du danger, les relations dose-réponse (définition des seuils), l'exposition, la quantification du risque et les scénarii d'impact.

Risque industriel ; Risque sanitaire ; Etude d'impact ; Santé ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° 382 - 2

Sont ici présentés la quantification du risque et les scénarii d'impact : les approches par métrologie in situ et par modélisations, la comparaison par rapport aux valeurs toxiques de référence, l'acceptabilité du risque et enfin les mesures visant à réduire, supprimer ou compenser des effets potentiels.

Risque sanitaire ; Etude d'impact ; Méthodologie ; Santé ; Evaluation du risque sanitaire

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- n° 2 - 7 p.
ISBN en cours

Cet article fait le point sur la méthodologie de l'évaluation du risque sanitaire dans l'étude d'impact des installations classées ainsi que sur le retour d'expérience. Les progrès réalisés en la matière sont ensuite commentés.

Protection de l'environnement ; Environnement ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Evaluation du risque ; Risque sanitaire ; Etude d'impact ; Méthodologie ; Evaluation du risque sanitaire ; Retour d'expérience

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- n° 1608 - pp. 16-19
ISBN 1163-2720

L'évaluation de l'impact sanitaire des installations classées obligatoire depuis 1996, reste ardue à mettre en oeuvre pour les bureaux d'études et administrations.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Impact sanitaire ; Etude d'impact ; Méthodologie ; Risque sanitaire

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- n° 110 - 4 p.
ISBN 1145-2455

Tout projet industriel exige une étude d'impact afin de mesurer les conséquences possibles sur l'environnement. Depuis le 30 décembre 1996, la Loi sur l'air a introduit un volet sanitaire dans cette étude. Les limites des connaissances en matière d'évaluation du risque sanitaire requièrent dès lors la prise en compte du principe de précaution par le préfet qui décidera de la suite du projet.
Tout projet industriel exige une étude d'impact afin de mesurer les conséquences possibles sur l'environnement. Depuis le 30 décembre 1996, la Loi sur l'air a introduit un volet sanitaire dans cette étude. Les limites des connaissances en matière d'évaluation du risque sanitaire requièrent dès lors la prise en compte du principe de précaution par le préfet qui décidera de la suite du projet.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Etude d'impact ; Evaluation du risque sanitaire ; Principe de Précaution

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- n° 231 - 5 p.
ISBN 0986-2943

Le décret du 1er août 2003 modifie les procédures d'étude d'impact et d'enquête publique. Ce texte achève la transposition de la directive no 97/11 du 3 mars 1997 sur l'évaluation des incidences de projets publics et privés sur l'environnement.

Enquete publique ; Etude d'impact ; Débat public ; INFORMATION ENVIRONNEMENTALE

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- n° 86 - 35-36

Depuis 3 ans, l'Ineris travaille sur l'évaluation des risques inondation sur les installations industrielles. Un guide vient d'être publié et est disponible sur le site Internet de l'Ineris.

Risque industriel ; Inondation ; Etude d'impact ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° 175 - 11

Le décret du 22 mai 2005 modifie la partie réglementaire du code de l'environnement en application des directives du 28 janvier 2003 et du 26 mai 2003 concernation l'information et la participation du public en matière d'environnement.

Enquete publique ; Communication de crise ; Etude d'impact

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- n° 05 - p. 14

Lorsqu'une demande de permis de construire concerne un projet soumis à autorisation au titre de la réglementation des installations classées, le pétitionnaire doit y joindre l'étude d'impact figurant dans le dossier de demande d'autorisation d'exploiter.

Etude d'impact

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- n° 17 - p. 10-11

Immédiatement après l'accident de l'usine AZF, l'Invs a mis en place un programme de surveillance épidémiologique de la population toulousaine. Le bilan à 5 ans fait ressortir 3 aspects. Concernant l'exposition aux polluants dispersés par l'explosion, aucune conséquence sanitaire durable n'a été mise en évidence dans la population. Les différentes enquêtes réalisées soulignent, en revanche, la fréquence et la durée des atteintes auditives, ainsi que l'importance des troubles psychiques.
Immédiatement après l'accident de l'usine AZF, l'Invs a mis en place un programme de surveillance épidémiologique de la population toulousaine. Le bilan à 5 ans fait ressortir 3 aspects. Concernant l'exposition aux polluants dispersés par l'explosion, aucune conséquence sanitaire durable n'a été mise en évidence dans la population. Les différentes enquêtes réalisées soulignent, en revanche, la fréquence et la durée des atteintes auditives, ainsi ...

AZF ; Etude épidémiologique ; Risque sanitaire ; Risque industriel ; Etude d'impact

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- n° Vol. 5 - n°06 - p. 467-468

Dans la région de Sfax, en Tunisie, depuis les années 1990, on s'est intéressé à la pollution et à ses impacts environnementaux mais non à ses effets sur la santé. Ce travail a pour but d'étudier la faisabilité des enquêtes d'évaluation d'impact sanitaire de la pollution atmosphérique dans la région de Sfax.

Impact sanitaire ; Pollution de l'air ; Tunisie ; Etude épidémiologique ; Etude d'impact

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- n° 22 - p. 45-46

Danq quelle mesure le préfet peut imposer des prescriptions spéciales à une installation soumise à déclaration : la prescription spéciale peut-elle justifiée par le danger que l'installation ferait courir ?

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Préfet ; Etude d'impact

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- n° Vol. 8 - n°06 - p. 467

Données et mesures des impacts du tritium sur l'environnement

EDF ; Etude d'impact ; Radioactivité

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- n° 178 - p. 156-157

Création d'un nouveau régime : l'enregistrement
Création d'une ICPE
Fonctionnement d'une ICPE
Cessation d'activité et remis en état
ICPE et droit immobilier

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Etude d'impact

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- n° 1690 - p. 22

Le port de Marseille s'est associé à l'université de Provence et à l'association Atmo Paca pour réaliser une étude visant à mieux connaître l'impact de la pollution atmosphérique liées aux activités portuaires

Pollution de l'air ; Grand Port Maritime de Marseille ; Etude d'impact ; Atmo PACA

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- n° 300 - p. 58-59

La loi grenelle 2 consacre un troisième régime pour les installations, ouvrages, travaux et aménagements (IOTA) requérant une étude d'impact mais pas d'enquête publique

Etude d'impact ; Grenelle de l'environnement

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- n° 300 - p. 60-61

Analyse des nouveautés sur la loi Grenelle 2 et sur la règlementation relative aux études d'impact.

Grenelle de l'environnement ; Etude d'impact

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- n° 186 - p. 33

I- Le développement des procédures de participation en amont de l'enquete publique.
II- La réforme des études d'impact
III- La réforme de l'enquête publique

Grenelle de l'environnement ; Enquete publique ; Etude d'impact

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