Documents  Installation classée pour la protection de l'environnement | enregistrements trouvés : 343

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- 21 p .

Introduction : principe de la création du régime d'enregistrement
Table ronde sur l'accompagnement pour les entreprises.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Droit

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- 50 p.

Les fondamentaux de la prévention des risques industriels : L'inspection des installations classées, la réglementation française et ses évolutions récentes : quelle place pour les " nouveaux " acteurs ?

Risque industriel ; Prévention des risques ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Contrôle qualité

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- 140

Ce document renseigne sur les séismes et les niveaux sismiques ainsi que sur les moyens de prévention. En six sessions, les différents intervenants ont envisagé les questions du comportement des installations industrielles et des constructions ainsi que les séismes récents. Il apparaît en final qu'une meilleure gestion du risque sismique passe par une cohésion des différentes législations, par un développement des outils de prévention (responsabilisation de tous les acteurs) ainsi qu'une ouverture des débats sur les retours d'expériences.
Ce document renseigne sur les séismes et les niveaux sismiques ainsi que sur les moyens de prévention. En six sessions, les différents intervenants ont envisagé les questions du comportement des installations industrielles et des constructions ainsi que les séismes récents. Il apparaît en final qu'une meilleure gestion du risque sismique passe par une cohésion des différentes législations, par un développement des outils de prévention (...

Management du risque ; Prévention des risques ; Séisme ; COMPORTEMENT ; Retour d'expérience ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; EMPLOI-METIERS

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- 72p.

Au lendemain des catastrophes de l'Erika et de Toulouse, ce séminaire fait le point sur l'étroite relation entre santé et environnement et plus particulièrement l'enjeu de santé publique que représente aujourd'hui les ICPE. Après les points de vue du gouvernement et de l'industriel, sont évoqués la méthodologie actuelle, la réglementation, les applications sur le terrain, les retours d'expérience, le problème du risque microbiologique et de la prise de décision. Il apparaît en final que les efforts sont à faire en matière d'expertise mais qu'un travail en commun et la création de structures propres à l'évaluation des risques sanitaires préfigurent des progrès certains.
Au lendemain des catastrophes de l'Erika et de Toulouse, ce séminaire fait le point sur l'étroite relation entre santé et environnement et plus particulièrement l'enjeu de santé publique que représente aujourd'hui les ICPE. Après les points de vue du gouvernement et de l'industriel, sont évoqués la méthodologie actuelle, la réglementation, les applications sur le terrain, les retours d'expérience, le problème du risque microbiologique et de la ...

Santé ; Environnement ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Risque sanitaire ; Méthodologie

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- 179 p.

Ce document reprend les interventions du colloque ICPE-impact qualité de l'air du 18 octobre 2001 à Colombes. Le premier thème abordé concerne le contexte des études d'impact et l'évaluation des risques sanitaires : prise en compte de la santé dans les études d'impact, réglementation et bilan des projets sur les risques sanitaires en France. La méthodologie d'évaluation des risques sanitaires est également présentée : étapes, élaboration de méthodologies opérationnelles et illustrations pour les incinérateurs. Enfin, des cas pratiques sont relatés ainsi que le débat sur la prise en compte des risques sanitaires dans les études d'impact, les difficultés rencontrées, la méthodologie et les attentes des différents acteurs.
Ce document reprend les interventions du colloque ICPE-impact qualité de l'air du 18 octobre 2001 à Colombes. Le premier thème abordé concerne le contexte des études d'impact et l'évaluation des risques sanitaires : prise en compte de la santé dans les études d'impact, réglementation et bilan des projets sur les risques sanitaires en France. La méthodologie d'évaluation des risques sanitaires est également présentée : étapes, élaboration de ...

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Impact sanitaire ; Santé ; Pollution de l'air ; Pollution industrielle ; Qualité de l'air

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- n° 478 - p. 13

Entretien avec Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques au ministère de l'écologie

Plan de prévention des risques technologiques : PPRT ; AZF ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Inspection des installations classées

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- n° 296 - p. 57-58

Aperçu des pratiques mises en place par le groupe BP pour répondre à ces challenges à chaque étape du cycle de vie d'un projet ou d'une installation.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Sécurité industrielle ; Management du risque

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- n° 2 - p. 20

Point sur l'évolution de la réglementation en matière de dommage environnemental

Erika ; Reach ; Principe pollueur-payeur ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° 24 - p. 14-15

La maîtrise des risques, en cas de défaillance d'une installation industrielle, est encadrée par un corpus de normes dont la CEI 61511, qui traite de l'application des systèmes
de sécurité dans l'industrie des process. Pour la première fois, l'INERIS vient de délivrer un certificat de conformité à cette norme pour une installation complète. Et dans le cadre d'un nouveau référentiel, Quali-SIL, il s'attache à former les hommes aux nouvelles approches de sécurité
La maîtrise des risques, en cas de défaillance d'une installation industrielle, est encadrée par un corpus de normes dont la CEI 61511, qui traite de l'application des systèmes
de sécurité dans l'industrie des process. Pour la première fois, l'INERIS vient de délivrer un certificat de conformité à cette norme pour une installation complète. Et dans le cadre d'un nouveau référentiel, Quali-SIL, il s'attache à former les hommes aux nouvelles ...

Management du risque ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° 289

L'ordonnance du 11 juin 2009 relative à l'enregistrement de certaines installations classées pour la protection de l'environnement marque la naissance du troisième régime ICPE. Sa mise en place risque toutefois de prendre du temps et de se révéler laborieuse.

Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° 1671 - p. 12

Un manuel d'amélioration sécurité des entreprises sur les sites à risques vient d'être établi par l'association Mase Sud-Ouest

Sécurité ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° 255 - 49-50

Les entreprises s'engagent de plus en plus dans des démarches du type OHSAS 18001. Dans ce contexte, les CHSCT jouent un rôle important.

Installation classée pour la protection de l'environnement ; Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail : CHSCT

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- n° Hors série - 103 p.

Ce numéro de la collection « Hors série » réalisé par le Comité d'histoire, intitulé «Regards sur les rapports entre la santé et l'environnement», résulte d'un colloque intervenu le 9 et le 10 décembre 2015, dans l'auditorium des Archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine, à l'initiative de Valérie Chansigaud, chercheuse à l'université Paris-Diderot (laboratoire SPHERE), qui en avait assuré la direction scientifique. Ce colloque était organisé avec l'appui des Archives nationales, de l'Association pour l'histoire de le protection de la nature et de l'environnement (AHPNE), du Comité d'histoire ministériel et de deux des directions du ministère ainsi que de la direction générale de la prévention des risques (DGPR) et la direction de l'eau et de la biodiversité (DEB)
Ce numéro de la collection « Hors série » réalisé par le Comité d'histoire, intitulé «Regards sur les rapports entre la santé et l'environnement», résulte d'un colloque intervenu le 9 et le 10 décembre 2015, dans l'auditorium des Archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine, à l'initiative de Valérie Chansigaud, chercheuse à l'université Paris-Diderot (laboratoire SPHERE), qui en avait assuré la direction ...

Santé environnementale ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Histoire ; Nuisance sonore ; Pollution de l'eau ; Mer

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- n° 11 - p. 18

L'évaluation des risques sanitaires est obligatoire dans le cadre des demandes d'autorisation d'une ICPE.

Evaluation du risque sanitaire ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Fos-sur-Mer ; Etude épidémiologique

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- n° Vol. 5 - n°03 -mai-juin 2006 - p. 149-151

Cet article fait le point sur l'évolution des mesures et du cadre réglementaire mis en place par les pouvoirs publics en matière de surveillance des installations classées concernant les risques sanitaires.

Ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de la mer : MEDDM ; Santé ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Risque sanitaire ; PREVENTION

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- n° 6 - 3

Depuis décembre 2004, toutes les installations de refroidisseement par pulvérisation d'eau dans un flux d'air sont des installations classées.

Légionellose ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° Vol. 3 - N°5 - 304-310

En France, dans le cadre de la prévention des risques autour des installations classées, les pouvoirs publics et les industriels requièrent à des seuils de toxicité aiguë. Ces seuils sont déterminés en cas d'émissions accidentelles pour des substances chimiques dangereuses. Cet article se propose d'exposer leur détermination qui repose sur une méthodologie permettant une évaluation scientifique et transparente des données toxicologiques disponibles chez l'homme et l'animal dans la littérature. A la demande du ministère de l'écologie et du développement durable, en partenariat avec le ministère de la santé, ces travaux sont réalisés par un groupe d'experts toxicologues nommés. Pour une substance donnée, des seuils de toxicité sont déterminés pour les effets létaux, les effets irréversibles et les effets réversibles pour des durées d'exposition de 1, 20, 30 et 60 minutes. Un seuil de perception est également proposé. Ces seuils sont validés par le MEDD après consultation du Conseil supérieur des installations classées. Depuis 1999, 13 substances ont ainsi été évaluées et leurs rapports scientifiques sont disponibles sur les sites internet de l'institut national de l'environnement industriel et des risques et du MEDD.
En France, dans le cadre de la prévention des risques autour des installations classées, les pouvoirs publics et les industriels requièrent à des seuils de toxicité aiguë. Ces seuils sont déterminés en cas d'émissions accidentelles pour des substances chimiques dangereuses. Cet article se propose d'exposer leur détermination qui repose sur une méthodologie permettant une évaluation scientifique et transparente des données toxicologiques ...

TOXICITE ; Risque chimique ; PREVENTION ; Installation classée pour la protection de l'environnement

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- n° 2 - 7 p.
ISBN en cours

Cet article fait le point sur la méthodologie de l'évaluation du risque sanitaire dans l'étude d'impact des installations classées ainsi que sur le retour d'expérience. Les progrès réalisés en la matière sont ensuite commentés.

Protection de l'environnement ; Environnement ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Evaluation du risque ; Risque sanitaire ; Etude d'impact ; Méthodologie ; Evaluation du risque sanitaire ; Retour d'expérience

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- n° Supplément Déchets & Recyclage 108ème année - p. 9
ISBN 1156-962X

Le gouvernement a publié au Journal Officiel le décret n° 2016-630 du 19 mai 2016, créant la rubrique 2971 pour autoriser l'incinération des CSR dans les ICPE.

Réglementation française ; Installation classée pour la protection de l'environnement ; Combustible solide de récupération (CSR)

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